Centrale des marchés
France-Chambéry: Articles de quincaillerie Description II.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.1) Fournitures Achat Savoie FR717 Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation II.1.2) L’avis...
OPAC de la Savoie 73024Chambéry
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France-Chambéry: Articles de quincaillerie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1096053

Date de clôture estimée : 30/06/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (22/05/14)
170910-2014
9 rue Jean Girard-Madoux
73024
Charles Vinit
OPAC de la Savoie
FRANCE
Chambéry Cedex

Adresse(s) internet:

http://www.opac-savoie.fr

http://opac-savoie.marcoweb.fr

Direction du patrimoine, 9 rue Jean Girard-Madoux
73024
M M. Saoula
FRANCE
OPAC de la Savoie
Regiedebissy@opac73.fr
+33 479256378
Chambéry Cedex
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Direction de la maîtrise d'ouvrage marchés, 9 rue Jean Girard-Madoux
73024
Marches@opac73.fr
+33 479685976
OPAC de la Savoie
http://opac-savoie.marcoweb.fr
FRANCE
Chambéry Cedex
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Direction de la maîtrise d'ouvrage marchés, 9 rue Jean Girard-Madoux
73024
OPAC de la Savoie
http://opac-savoie.marcoweb.fr
FRANCE
Chambéry Cedex
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


Nom, adresses et point(s) de contact
I.1) Organisme de droit public
Type de pouvoir adjudicateur
I.2) Logement et équipements collectifs
Activité principale
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
I.4) Description
II.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.1) Fournitures
Achat
Savoie
FR717


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.2) L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 48
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 2 958 000 EUR

Information sur l’accord-cadre
II.1.4) Fourniture de produits industriels pour les besoins de l'OPAC de la Savoie - Marchés de fournitures
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.5) Articles de quincaillerie
44316400
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.7) Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

Lots
II.1.8) Des variantes seront prises en considération: oui
Variantes
II.1.9) Quantité ou étendue du marché
II.2) Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.10.2014 jusqu'au 30.9.2015. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Quantité ou étendue globale:
II.2.1) Information sur les options
II.2.2) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Reconduction
II.2.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
II.3) Articles de quincaillerie
Description succincte
1)
Articles de quincaillerie
44316400
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Montant estimatif: 70 000 EUR HT
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Matériel d'électricité
Description succincte
1)
Matériel électrique
31600000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Montant estimatif: 265 000 EUR HT
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Matériel de ventilation
Description succincte
1)
Matériel de ventilation
42520000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Montant estimatif: 9 500 EUR HT
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
faïence
Description succincte
1)
Carrelage mural
45431200
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Montant estimatif: 15 000 EUR HT
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Produits d'entretien ménager
Description succincte
1)
Produits d'entretien des sols
39812100
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Montant estimatif: 39 000 EUR HT
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Matériaux de construction, bois
Description succincte
1)
Matériaux de construction et articles connexes
44100000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Montant estimatif : 17 000 EUR HT
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Papeterie
Description succincte
1)
Articles de papeterie et autres articles en papier
30199000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Montant estimatif: 43 000 EUR HT
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Peinture
Description succincte
1)
Peintures
44810000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Montant estimatif: 70 000 EUR HT
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Papier peint
Description succincte
1)
Papier peint
39191100
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Montant estimatif: 11 000 EUR HT
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Plomberie sanitaire
Description succincte
1)
Matériel de plomberie et de chauffage
44115200
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Montant estimatif: 200 000 EUR HT
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Conditions relatives au contrat
III.1) Garantie à première demande couvrant 100% du montant de l'avance
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.1) Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : fonds propres
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.2) Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois .
- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements .
- En qualité de membres de plusieurs groupements

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.3) L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: La durée du contrat précitée est une durée maximum

Autres conditions particulières
III.1.4) Conditions de participation
III.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ord.2005

Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.1) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité économique et financière
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Capacité technique
III.2.3) Informations sur les marchés réservés
III.2.4) Conditions propres aux marchés de services
III.3) Information relative à la profession
III.3.1) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
III.3.2) Type de procédure
IV.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.1) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.2) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.1.3) Critères d’attribution
IV.2) 1. Prix des prestations. Pondération 60
2. Valeur technique. Pondération 40

Critères d’attribution
IV.2.1) Une enchère électronique sera effectuée: non
Enchère électronique
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) 14035FOU
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.1) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) Documents payants: non
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.3) 30.6.2014 - 17:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.4) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.5) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.6) en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
IV.3.8) Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Renouvellement
VI.1) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) www.minefe.gouv.fr
http://references.modernisation.gouv.fr

Informations complémentaires
VI.3) Procédures de recours
VI.4) 2 place Verdun
38000
FRANCE
+33 476422269
Tribunal administratif de Grenoble
+33 476429000
Grenoble
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.1) Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Introduction des recours
VI.4.2) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4.3) 19.5.2014
Date d’envoi du présent avis:
VI.5)
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