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73 location longue durée et entretien de véhicules neufs (hors assurance et carburant) et livraison pour le siège social de lyon turin ferroviaire à Chambéry 73 location longue durée et entretien de véhicules neufs (hors assurance et carburant) et livraison pour le siège social de lyon turin ferroviaire à Chambéry location longue durée et entretien de v...
Lyon Turin Ferroviaire SAS 73006Chambéry www.fonction.marches@ltf-sas.com 0479685683
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73 location longue durée et entretien de véhicules neufs (hors assurance et carburant) et livraison pour le siège social de lyon turin ferroviaire à Chambéry

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Marché public ou privé
Référence du marché : 668252

Date de clôture estimée : 22/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/04/13)
13-52095

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Lyon Turin Ferroviaire SAS.
Correspondant : stéphanie NICOUD, 1091 avenue de la Boisse, B.P. 80631 73006 Chambéry tél. : 04-79-68-56-69 télécopieur : 04-79-68-56-83 courriel : www.fonction.marches@ltf-sas.com adresse internet : http://www.ltf-sas.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice : Services de chemin de fer.

Objet du marché : location longue durée et entretien de véhicules neufs (hors assurance et carburant) et livraison pour le siège social de Lyon Turin Ferroviaire.

Type de marché de fournitures : location.

C.P.V. - Objet principal : 34100000.

Lieu de livraison : 1091 avenue de la Boisse, 73006 Chambéry.

Code NUTS : FR717.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
location et entretien de 5 véhicules de catégorie B (2 places), 2 véhicules de catégorie C (5 places) et un véhicule 4x4 (2 places) avec attelage. Le kilométrage annuel est estimé à 75 000 km sur une durée de 36 mois.
La livraison des véhicules sera effectuée au siège social de LTF le 15/12/2013 et pourra être reportée exclusivement par LTF au maximum 30 jours après la date prévue
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) .
Le marché se décompose comme suit :
- tranche ferme : à compter de la livraison des véhicules jusqu'au 31 décembre 2015 ;
- tranche conditionnelle : exécution du marché du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016.

Estimation de la valeur (H.T.) : entre 100 000 et 150 000 EUR.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 15 décembre 2013.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement des prestations est effectué par virement bancaire dans le délai de 45 jours à compter de la date de réception des factures. Les prestations objet du présent marché sont financées par l'etat français, l'etat italien, avec le concours de l'union Européenne dans le cadre du Réseau Transeuropéen (ten-t) pp 603 et PP 604.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : fournir le Dc1 et le Dc2 ou équivalent. Si le candidat opte pour la présentation du Dc1 et du Dc2 à l'appui de sa candidature, il devra utiliser le dernier formulaire mis à jour par le ministère (http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat).



Capacité économique et financière - références requises .

Chaque opérateur économique, seul ou groupé, devra fournir les chiffres d'affaires hors taxes, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles :
- chiffres d'affaires annuels globaux et ;
- chiffres d'affaires relatifs à l'activité en rapport avec l'objet du marché (Dc2 D-1 ou équivalent).



Référence professionnelle et capacité technique - références requises :
- description des moyens techniques et humains du candidat ;
- description des prestations équivalentes à la présente consultation réalisées au cours des 3 dernières années avec indication des montants, dates et destinataires.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : appel d'offres restreint.

Date limite de réception des candidatures : 22 mai 2013, à 16 heures.

Date limite de réception des offres : 26 juin 2013, à 16 heures.

Date prévue pour l'envoi aux candidats sélectionnés de l'invitation à présenter une offre ou à participer au dialogue : 29 mai 2013.

Délai minimum de validité des offres : 6 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les candidatures devront être envoyées en recommandé avec demande d'avis de réception, par envoi express (Chronopost, DHL ou équivalent), ou remises en main propre en échange d'un récépissé, à l'adresse du correspondant indiquée au début du présent avis. L'enveloppe externe devra comporter la mention : "Candidature - location et entretien de véhicules- ne pas ouvrir". La documentation relative aux candidatures devra être fournie en un seul exemplaire original.
A titre indicatif il est prévu que le dossier de consultation des entreprises soit envoyé aux candidats retenus vers le 29/05/2013, que la remise des offres se fasse vers le 26/06/2013 et que l'ouverture des offres se fasse vers le 27/06/2013 ; l'ouverture des offres n'est pas publique.
Le délai de validité des offres est de 6 mois à compter de la remise des offres.
Il est précisé qu'en cours de marché, pourrait intervenir, après ratification de l'accord international signé le 30/01/2012, un changement d'entité adjudicatrice, si un nouveau Promoteur se substitue à LTF

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 avril 2013.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 location et entretien de 5 véhicules de catégorie B (2 places) et 2 véhicules de catégorie C (5 places).

Caractéristiques minimales des véhicules :
- motorisation :
O Cylindrée supérieure à 1300 cm3,
O Puissance administrative ne devra pas excéder 7 CV fiscaux,
O Moteur type diesel turbo à injection, avec FAP ou moteur hybride
- direction : assistance de direction variable ;
- consommation : cycle mixte inférieure à 7 litres / 100 km ;
- peinture : nacrée pour les catégories B et métallisée pour les catégories C.

Cout estimé (H.T.) : entre 85 000 EUR et 125 000 EUR.

Durée : 36 mois à compter de la date de notification du marché.

Livraison : 15 décembre 2013.

C.P.V. - Objet principal : 34100000.
Lot(s) 2 location et entretien d'un véhicule 4 x 4 (2 places) avec attelage.

Caractéristiques minimales du véhicule :
- un moteur assez puissant - minimum 2.5 litres ;
- une boîte de vitesse avec des grandes et des petites vitesses et un blocage différentiel ;
- une garde au sol de plus de 35 cm ;
- des pneumatiques 60 % tout terrain et 40 % route.

Cout estimé (H.T.) : entre 15 000 EUR et 25 000 EUR.

Durée : 36 mois à compter de la date de notification du marché.

Livraison : 15 décembre 2013.

C.P.V. - Objet principal : 34100000.

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