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A proximité de Famars 59300 Nord
Acheteur : Centre hospitalier de Valenciennes
Avenue Desandrouin
59300 Valenciennes
Tel : 0327140042
Secteurs d'activité
Services archéologiques.

aoo 2023-2047 Fouille archéologique sur le projet de rénovation et extension des Chartriers

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/06/2023
JOUE - 333901-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Desansdrouin
Ville: Valenciennes
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59300
Pays: France
Courriel: theillier-a@ch-valenciennes.fr
Téléphone: +33 27140042
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

aoo 2023-2047 Fouille archéologique sur le projet de rénovation et extension des Chartriers

Numéro de référence: AOO2023-2047
II.1.2)Code CPV principal
71351914 Services archéologiques
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

la présente consultation concerne la relance en appel d'offre de la procédure annulée pour mauvaise estimation du besoin (annonce boamp no 23-36245) pour la Fouille archéologique sur le projet de rénovation et extension des Chartriers

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 297 238.50 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71351914 Services archéologiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

fouille archéologique préventive sur le projet de rénovation et extension des Chartriers Lieu(X) d'exécution : Chartrier Rue Maillet Cadastre : section : AQ Parcelles : 962 p, 891 59300 Valenciennes

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Le projet scientifique d’intervention / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Les conditions de mise en oeuvre du projet scientifique d’intervention / Pondération: 5
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 061-180173
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/05/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: commune de Valenciennes
Adresse postale: place d'armes
Ville: Valenciennes
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59304
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 297 238.50 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 59542342
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Adresse postale: préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac
Ville: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France
Courriel: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Téléphone: +33 83342565
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature de l'accord-cadre ; - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative (Cja) ; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l'accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site Internet : www.telerecours.fr

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 59542342
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
31/05/2023