A proximité de Chambéry 73011 Savoie
Acheteur : GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
Place Lucien Biset
73011 Chambéry
Tel : 0479965675
Secteurs d'activité
Services d'archives.

Prestations d'externalisation des archives du Centre Hospitalier Métropole Savoie

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/04/2025
JOUE - 231021-2025
231021-2025 - Résultats
France – Services d'archives – Prestations d'externalisation des archives du Centre Hospitalier Métropole Savoie
OJ S 70/2025 09/04/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations d'externalisation des archives du Centre Hospitalier Métropole Savoie
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Identifiant de la procédure596e9934-32b7-426c-a881-7b345c705846
Identifiant interne2024_FCS_0022
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 92512000 Services d'archives
Nomenclature supplémentaire (cpv): 92512000 Services d'archives
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitrePrestations d'externalisation des archives du Centre Hospitalier Métropole Savoie
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Identifiant interneS-PF-1539119
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 92512000 Services d'archives
Nomenclature supplémentaire (cpv): 92512000 Services d'archives
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements7
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe marché est reconductible sept fois par tacite reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 8 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur608246-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPrise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielXELIANS
Offre
Identifiant de l’offreXELIANS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre507 437,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025-0024
TitrePrestations d'externalisation des archives du Centre Hospitalier Métropole Savoie
Date de conclusion du marché01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementD64E9420-F874-99AB-165D937996F011E8
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielGHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
Numéro d’enregistrement62497
Adresse postalePlace Lucien Biset
VilleChambéry
Code postal73011
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Point de contactChambaz Florent
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0479965675
Profil de l’acheteurhttps://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrementD64E9447-A6A5-818A-807A859E27ED51DF
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrementD64E945E-D47F-4062-951657CE51953674
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielXELIANS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1539119-1-0-1
Adresse postale15 Av Marcellin Berthelot
VilleVilleneuve-La-Garenne
Code postal92390
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquemathilde.sy@xelians.fr
Téléphone0149337881
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisde7f9b6b-0e16-44f9-8820-9d7aa3687797  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis08/04/2025 14:44:29 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis231021-2025
Numéro de publication au JO S70/2025
Date de publication09/04/2025