1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie et d'Ostéosynthèse 2025-2028 Bis
Description: La présente consultation a pour objet la Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie et d'Ostéosynthèse 2025-2028 Bis pour les établissements du GHT Savoie-Belley. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure: 9443b911-1a6c-4d69-9e1d-5d72280b054e
Identifiant interne: 25ORTHOBis
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33183100 Implants orthopédiques
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Greffon osseux d'origine humaine pour comblement osseux
Description: Greffon osseux d'origine humaine pour comblement osseux
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques, 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2025 au 31 mai 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31 mai 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 568035-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : Qualité technique des produits
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur : sécurité sanitaire, conditions de livraison, sécurité d'approvisionnement, formations, plans de progrès (optimisation logistique) ainsi que les mesures mises en place pour garantir la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Greffon osseux d'origine humaine pour comblement osseux
Description: Greffon osseux d'origine humaine pour comblement osseux
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques, 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2025 au 31 mai 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31 mai 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 568035-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : Qualité technique des produits
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur : sécurité sanitaire, conditions de livraison, sécurité d'approvisionnement, formations, plans de progrès (optimisation logistique) ainsi que les mesures mises en place pour garantir la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lame d'ostéotomie stérile
Description: Lame d'ostéotomie stérile
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques, 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2025 au 31 mai 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31 mai 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 568035-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : Qualité technique des produits
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur : sécurité sanitaire, conditions de livraison, sécurité d'approvisionnement, formations, plans de progrès (optimisation logistique) ainsi que les mesures mises en place pour garantir la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Cagoule chirurgicale stérile avec casque réutilisable pour protection individuelle aux projections biologiques
Description: Cagoule chirurgicale stérile avec casque réutilisable pour protection individuelle aux projections biologiques
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques, 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2025 au 31 mai 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31 mai 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 568035-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : Qualité technique des produits
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur : sécurité sanitaire, conditions de livraison, sécurité d'approvisionnement, formations, plans de progrès (optimisation logistique) ainsi que les mesures mises en place pour garantir la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Système de révision acétabulaire
Description: Système de révision acétabulaire
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques, 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2025 au 31 mai 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31 mai 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 568035-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : Qualité technique des produits
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur : sécurité sanitaire, conditions de livraison, sécurité d'approvisionnement, formations, plans de progrès (optimisation logistique) ainsi que les mesures mises en place pour garantir la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Guide nerveux pour la réparation des discontinuités nerveuses périphériques
Description: Guide nerveux pour la réparation des discontinuités nerveuses périphériques
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques, 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2025 au 31 mai 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31 mai 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 568035-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : Qualité technique des produits
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur : sécurité sanitaire, conditions de livraison, sécurité d'approvisionnement, formations, plans de progrès (optimisation logistique) ainsi que les mesures mises en place pour garantir la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Agrafe pour réinsertion ligamentaire stérile ou non stérile
Description: Agrafe pour réinsertion ligamentaire stérile ou non stérile
Identifiant interne: 07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques, 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2025 au 31 mai 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31 mai 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 568035-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : Qualité technique des produits
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur : sécurité sanitaire, conditions de livraison, sécurité d'approvisionnement, formations, plans de progrès (optimisation logistique) ainsi que les mesures mises en place pour garantir la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Système de réparation des ligaments pour système de
Description: Système de réparation des ligaments pour système de "bouton" pour la main (CMC)
Identifiant interne: 08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques, 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2025 au 31 mai 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31 mai 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 568035-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : Qualité technique des produits
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur : sécurité sanitaire, conditions de livraison, sécurité d'approvisionnement, formations, plans de progrès (optimisation logistique) ainsi que les mesures mises en place pour garantir la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Système de ligamentoplastie de l'acromioclavicule dans les disjonctions acromioclaviculaire (DAC)
Description: Sytème de ligamentoplastie de l'acromioclavicule dans les disjonctions acromioclaviculaire (DAC)
Identifiant interne: 09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques, 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2025 au 31 mai 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31 mai 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 568035-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : Qualité technique des produits
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur : sécurité sanitaire, conditions de livraison, sécurité d'approvisionnement, formations, plans de progrès (optimisation logistique) ainsi que les mesures mises en place pour garantir la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Plaques d'ostéotomies d'ouverture et de fermeture tibiale et fémorale
Description: Plaques d'ostéotomies d'ouverture et de fermeture et vis et Broches tibiale et fémorale
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques, 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2025 au 31 mai 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31 mai 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 568035-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : Qualité technique des produits
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur : sécurité sanitaire, conditions de livraison, sécurité d'approvisionnement, formations, plans de progrès (optimisation logistique) ainsi que les mesures mises en place pour garantir la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Prothèse totale de genou tricompartimentale avec guide de coupe et ancillaire à usage unique
Description: Prothèse totale de genou tricompartimentale avec guide de coupe et ancillaire à usage unique
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques, 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2025 au 31 mai 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31 mai 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 568035-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : Qualité technique des produits
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur : sécurité sanitaire, conditions de livraison, sécurité d'approvisionnement, formations, plans de progrès (optimisation logistique) ainsi que les mesures mises en place pour garantir la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Prothèse totale de hanche sur mesure avec système de planification 3D scanner
Description: Prothèse totale de hanche sur mesure avec système de planification 3D scanner
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques, 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2025 au 31 mai 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31 mai 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 568035-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : Qualité technique des produits
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur : sécurité sanitaire, conditions de livraison, sécurité d'approvisionnement, formations, plans de progrès (optimisation logistique) ainsi que les mesures mises en place pour garantir la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Implant pour arthrodèse postérieure intersomatique du rachis par voie percutanée
Description: Implant pour arthrodèse postérieure intersomatique du rachis par voie percutanée
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques, 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2025 au 31 mai 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31 mai 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 568035-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : Qualité technique des produits
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur : sécurité sanitaire, conditions de livraison, sécurité d'approvisionnement, formations, plans de progrès (optimisation logistique) ainsi que les mesures mises en place pour garantir la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Set d'aiguilles pour vertébroplastie et cimentoplastie avec biopsie osseuse
Description: Set d'aiguilles pour vertébroplastie et cimentoplastie avec biopsie osseuse
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques, 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2025 au 31 mai 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31 mai 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 568035-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : Qualité technique des produits
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur : sécurité sanitaire, conditions de livraison, sécurité d'approvisionnement, formations, plans de progrès (optimisation logistique) ainsi que les mesures mises en place pour garantir la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Broche/Clou de STEINMANN pour fractures fémorales ou tibiales
Description: Broche/Clou de STEINMANN pour fractures fémorales ou tibiales
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques, 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2025 au 31 mai 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31 mai 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 568035-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : Qualité technique des produits
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur : sécurité sanitaire, conditions de livraison, sécurité d'approvisionnement, formations, plans de progrès (optimisation logistique) ainsi que les mesures mises en place pour garantir la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Plaque et vis d'ostéosynthèse standard non verrouillée
Description: Plaque et vis d'ostéosynthèse standard non verrouillée
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques, 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2025 au 31 mai 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31 mai 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 568035-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : Qualité technique des produits
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur : sécurité sanitaire, conditions de livraison, sécurité d'approvisionnement, formations, plans de progrès (optimisation logistique) ainsi que les mesures mises en place pour garantir la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Plaque pour fracture des extrémités : mains, radius et chevilles
Description: Plaque pour fracture des extrémités : mains, radius et chevilles
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques, 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2025 au 31 mai 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31 mai 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 568035-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : Qualité technique des produits
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur : sécurité sanitaire, conditions de livraison, sécurité d'approvisionnement, formations, plans de progrès (optimisation logistique) ainsi que les mesures mises en place pour garantir la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Plaque et vis pour ostéosynthèse costale
Description: Plaque et vis pour ostéosynthèse costale
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques, 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2025 au 31 mai 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31 mai 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 568035-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : Qualité technique des produits
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur : sécurité sanitaire, conditions de livraison, sécurité d'approvisionnement, formations, plans de progrès (optimisation logistique) ainsi que les mesures mises en place pour garantir la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Vis canulées compressives pour petites fractures osseuses ou petites reconstructions osseuses de l'avant pied
Description: Vis canulée compressives pour petites fractures osseuses ou petites reconstructions osseuses de l'avant pied
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques, 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33183100 Implants orthopédiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2025 au 31 mai 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, soit jusqu'au 31 mai 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 568035-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : Qualité technique des produits
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations et performances fournisseur : sécurité sanitaire, conditions de livraison, sécurité d'approvisionnement, formations, plans de progrès (optimisation logistique) ainsi que les mesures mises en place pour garantir la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NOVOMEDICS FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: NOVOMEDICS FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 51 953,56 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251007
Titre: Greffon osseux d'origine humaine pour comblement osseux
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: BIOBANK
Offre:
Identifiant de l’offre: BIOBANK
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 50 336,58 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251002
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie et d'Ostéosynthèse 2025-2028 Bis
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NOVOMEDICS FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: NOVOMEDICS FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 2 842,69 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 241007
Titre: Greffon osseux d'origine humaine pour comblement osseux
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: BIOBANK
Offre:
Identifiant de l’offre: BIOBANK
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 3 126,93 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251002
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie et d'Ostéosynthèse 2025-2028 Bis
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STRYKER FRANCE SA
Offre:
Identifiant de l’offre: STRYKER FRANCE SA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 6 800,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251009
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie et d'Ostéosynthèse 2025-2028 Bis
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STRYKER FRANCE SA
Offre:
Identifiant de l’offre: STRYKER FRANCE SA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 13 500,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251009
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie et d'Ostéosynthèse 2025-2028 Bis
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: INTEGRA LIFESCIENCES SERVICES (FRANCE)
Offre:
Identifiant de l’offre: INTEGRA LIFESCIENCES SERVICES (FRANCE)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 2 898,36 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251003
Titre: Guide nerveux pour la réparation des discontinuités nerveuses périphériques
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ZIMMER BIOMET FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: ZIMMER BIOMET FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 248,40 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251011
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie et d'Ostéosynthèse 2025-2028 Bis
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ZIMMER BIOMET FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: ZIMMER BIOMET FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 16 648,75 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251011
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie et d'Ostéosynthèse 2025-2028 Bis
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NEWCLIP TECHNICS
Offre:
Identifiant de l’offre: NEWCLIP TECHNICS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 6 652,61 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251006
Titre: Plaques d'ostéotomies d'ouverture et de fermeture tibiale et fémorale
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SYMBIOS
Offre:
Identifiant de l’offre: SYMBIOS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 15 515,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251010
Titre: Prothèse totale de hanche sur mesure avec système de planification 3d scanner
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STRIM HEALTH CARE
Offre:
Identifiant de l’offre: STRIM HEALTH CARE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 8 932,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251008
Titre: Set d'aiguilles pour vertébroplastie et cimentoplastie avec biopsie osseuse
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 1 324,20 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251004
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie et d'Ostéosynthèse 2025-2028 Bis
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 31 751,14 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251004
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie et d'Ostéosynthèse 2025-2028 Bis
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MEDARTIS
Offre:
Identifiant de l’offre: MEDARTIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 98 861,67 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251005
Titre: Plaque pour fracture des extrémités : mains, radius et chevilles
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ADSM
Offre:
Identifiant de l’offre: ADSM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 3 900,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251001
Titre: Vis canulées compressives pour petites fractures osseuses ou petites reconstructions osseuses de l'avant pied
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 0412A035-EE20-5DC9-6577A900AD456EC9
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
Numéro d’enregistrement: 62497
Adresse postale: Place Lucien Biset
Ville: Chambéry
Code postal: 73011
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Point de contact: Chambaz Florent
Téléphone: 0479965675
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 0412A063-E61B-4A31-249CB2DFDDA67CF3
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 0412A072-BD4C-A9E7-E23081577E28872C
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: NOVOMEDICS FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1529583-1-1-1
Adresse postale: 4 Rue Lafayette
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 03 87 63 24 01
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: NOVOMEDICS FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1529583-1-2-1
Adresse postale: 4 Rue Lafayette
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 03 87 63 24 01
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: STRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1529583-1-4-1
Adresse postale: Av Zac De Satolas Green
Ville: Pusignan
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 72 45 36 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: STRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1529583-1-5-1
Adresse postale: Av Zac De Satolas Green
Ville: Pusignan
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 72 45 36 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: INTEGRA LIFESCIENCES SERVICES (FRANCE)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1529583-1-6-1
Adresse postale: 97 All Alexandre Borodine
Ville: Saint-Priest
Code postal: 69800
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0437475910
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: ZIMMER BIOMET FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1529583-1-7-1
Adresse postale: 70 Rue De Chanoit
Ville: Brognard
Code postal: 25600
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0 825 025 026
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: ZIMMER BIOMET FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1529583-1-9-1
Adresse postale: 70 Rue De Chanoit
Ville: Brognard
Code postal: 25600
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0 825 025 026
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: NEWCLIP TECHNICS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1529583-1-10-1
Adresse postale: 45 Rue Des Garotieres
Ville: Haute-Goulaine
Code postal: 44115
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0228213712
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: SYMBIOS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1529583-1-12-1
Adresse postale: 14 Rue D Arsonval
Ville: Chassieu
Code postal: 69680
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478410392
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: STRIM HEALTH CARE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1529583-1-14-1
Adresse postale: 12 Rue Du Bois Jettaz
Ville: Annecy
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: 0450721718
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1529583-1-15-1
Adresse postale: 1 Rue Camille Desmoulins
Ville: Issy-Les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0155002206
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1529583-1-16-1
Adresse postale: 1 Rue Camille Desmoulins
Ville: Issy-Les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0155002206
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0016
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: MEDARTIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1529583-1-17-1
Adresse postale: 720 Rue Le Chatelier
Ville: Vaulx-Milieu
Code postal: 38090
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 04 74 99 94 10
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0017
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: ADSM
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1529583-1-19-1
Adresse postale: 7b Rue Lavoisier
Ville: 04 28 71 03 10
Code postal: 69680
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 28 71 03 10
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0019
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: BIOBANK
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1529583-1-1-2
Adresse postale: 3 Rue Georges Charpak
Ville: Lieusaint
Code postal: 77127
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 01 64 42 59 66
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: BIOBANK
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1529583-1-2-2
Adresse postale: 3 Rue Georges Charpak
Ville: Lieusaint
Code postal: 77127
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 01 64 42 59 66
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a52f9e7d-b671-4472-846f-e45cd9a2f791 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 28/02/2025 16:37:58 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 140603-2025
Numéro de publication au JO S: 44/2025
Date de publication: 04/03/2025
