A proximité de Chambéry 73011 Savoie
Acheteur : GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
Place Lucien Biset
73011 Chambéry
Tel : 0479965675
  Reste 49 jours - Date de clôture estimée : 30/08/2024  
4 Lots
Lot 1
GAINES PLATES CELLULOSE STERILISATION VAPEUR D'EAU ROULEAU
Lot 2
SACHETS PLATS STERILISATION VAPEUR D'EAU
Lot 3
ETIQUETTE LAVABLE ET AUTOCLAVABLE TYPE ETIQUETTE BAGAGE
Lot 4
DISPOSITIF DE CONTRÔLE DE NETTOYAGE DES SURFACES A BASE DE FLUORESCEINE
Secteurs d'activité
Sachets ou enveloppes en papier pour stérilisation.

Fourniture d'emballages de stérilisation et de divers consommables de stérilisation

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/07/2024
JOUE - 414065-2024
414065-2024 - Mise en concurrence
France – Sachets ou enveloppes en papier pour stérilisation – Fourniture d'emballages de stérilisation et de divers consommables de stérilisation
OJ S 134/2024 11/07/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture d'emballages de stérilisation et de divers consommables de stérilisation
DescriptionFourniture d'emballages de stérilisation et de divers consommables de stérilisation
Identifiant de la procédure4d3ffe6d-455b-4c92-b316-a16c952833cd
Identifiant interne2024_FCS_0024
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33198200 Sachets ou enveloppes en papier pour stérilisation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33198200 Sachets ou enveloppes en papier pour stérilisation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale Place Lucien Biset  
Ville Chambery
Code postal 73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: GAINES PLATES CELLULOSE STERILISATION VAPEUR D'EAU ROULEAU
Description: Lot 1
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33198200 Sachets ou enveloppes en papier pour stérilisation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33198200 Sachets ou enveloppes en papier pour stérilisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Lucien Biset  
Ville: Chambery
Code postal: 73000
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Conditions énoncées dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Conditions énoncées dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Conditions énoncées dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/08/2024 12:15:00 (UTC+2)
Lieu: Chambéry
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
Titre: SACHETS PLATS STERILISATION VAPEUR D'EAU
Description: Lot 3
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33198200 Sachets ou enveloppes en papier pour stérilisation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33198200 Sachets ou enveloppes en papier pour stérilisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Lucien Biset  
Ville: Chambery
Code postal: 73000
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Conditions énoncées dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Conditions énoncées dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Conditions énoncées dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/08/2024 12:15:00 (UTC+2)
Lieu: Chambéry
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0003
Titre: ETIQUETTE LAVABLE ET AUTOCLAVABLE TYPE ETIQUETTE BAGAGE
Description: Lot 45
Identifiant interne: 45
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33198200 Sachets ou enveloppes en papier pour stérilisation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33198200 Sachets ou enveloppes en papier pour stérilisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Lucien Biset  
Ville: Chambery
Code postal: 73000
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Conditions énoncées dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Conditions énoncées dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Conditions énoncées dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/08/2024 12:15:00 (UTC+2)
Lieu: Chambéry
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0004
Titre: DISPOSITIF DE CONTRÔLE DE NETTOYAGE DES SURFACES A BASE DE FLUORESCEINE
Description: Lot 47
Identifiant interne: 47
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33198200 Sachets ou enveloppes en papier pour stérilisation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33198200 Sachets ou enveloppes en papier pour stérilisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Lucien Biset  
Ville: Chambery
Code postal: 73000
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Conditions énoncées dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Conditions énoncées dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Conditions énoncées dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/08/2024 12:15:00 (UTC+2)
Lieu: Chambéry
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
Numéro d’enregistrement: 20005029200016
Adresse postale: Place Lucien Biset  
Ville: Chambéry
Code postal: 73011
Pays: France
Point de contact: Chambaz Florent
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0479965675
Profil de l’acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 852971
Adresse postale: 2 Place de Verdun  
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 852970
Adresse postale: 2 Place de Verdun  
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 79d478d8-e02d-48c5-84eb-dcfa6d25b15b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 09/07/2024 17:17:09 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 414065-2024
Numéro de publication au JO S: 134/2024
Date de publication: 11/07/2024