1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département de la Savoie
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de 2 bateaux type catamaran et de 2 moteurs thermiques avec une remorque de transport
Description: Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Après l'acquisition de 2 bateaux à moteurs interchangeables (thermiques et électriques) en 2021, il convient de poursuivre le renouvellement du parc à bateaux moteur pour disposer d'un matériel performant et sécurisé pour l'activité de la base d'aviron. La durée d'exécution est de 12 mois à compter de la notification
Identifiant de la procédure: 3e41fe91-3238-4acc-bd09-1f0209e3dd5f
Identifiant interne: 24AP07
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34522000 Bateaux de plaisance et de sport
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34522000 Bateaux de plaisance et de sport
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Base d'aviron du lac d'Aiguebelette
Ville: Novalaise
Code postal: 73470
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 45 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les modalités de dépôt des plis électroniques sont indiquées dans le règlement de la consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture de 2 bateaux type catamaran et de 2 moteurs thermiques avec une remorque de transport
Description: Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Après l'acquisition de 2 bateaux à moteurs interchangeables (thermiques et électriques) en 2021, il convient de poursuivre le renouvellement du parc à bateaux moteur pour disposer d'un matériel performant et sécurisé pour l'activité de la base d'aviron. La durée d'exécution est de 12 mois à compter de la notification
Identifiant interne: F-PA-1482125
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34522000 Bateaux de plaisance et de sport
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34522000 Bateaux de plaisance et de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Base d'aviron du lac d'Aiguebelette
Ville: Novalaise
Code postal: 73470
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Département de la Savoie
Numéro d’enregistrement: 22730001900014
Adresse postale: Château des Ducs de Savoie Cs 31802
Ville: Chambery
Code postal: 73018
Pays: France
Point de contact: LE POUVOIR ADJUDICATEUR
Téléphone: 0479967373
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 603969
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 603972
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 385ab470-50fb-4a61-be2e-45c38cba26b4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 11/06/2024 17:13:39 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 351242-2024
Numéro de publication au JO S: 114/2024
Date de publication: 13/06/2024
