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A proximité de Cholet 49321 Maine Et Loire
Acheteur : ca Agglomération du Choletais
Hôtel d'Agglomérationrue Saint BonaventureBP 62111
49321 Cholet cedex
Tel : +33 244092690
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 25/07/2023  
3 Lots
Lot 1
cholet, Le Puy-St-Bonnet, La Séguinière, St-Christophe-Du-Bois, Mazières-En-Mauges, La Tessoualle
Lot 2
Montillers, Vezins, Le May-Sur-Evre, Bégrolles-En-Mauges, Trémentines, Chanteloup-Les-Bois, Nuaillé, Toutlemonde, Yzernay, Coron et Maulévrier pour le volet eaux pluviales
Lot 3
passsavant-Sur-Layon, Trémont, Tigné, La Fosse de Tigné, Tancoigné, Les Cerqueux-Sous-Passavant, Cléré-Sur-Layon, Saint-Paul-Du-Bois, Cernusson
Secteurs d'activité
Etudes de faisabilité, service de conseil , analyse.

etude des schemas directeurs eaux usees et eaux pluviales

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/06/2023
JOUE - 340921-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ca Agglomération du Choletais
Numéro national d'identification: 20007167800045
Adresse postale: hôtel d'agglomération - rue Saint Bonaventure - b.P. 62111
Ville: Cholet Cedex
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Code postal: 49321
Pays: France
Courriel: marches-contrats@choletagglomeration.fr
Téléphone: +33 244092690
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cholet.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marchespublics-maineetloire.safetender.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

etude des schemas directeurs eaux usees et eaux pluviales

II.1.2)Code CPV principal
71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

le présent marché porte sur l'étude des schémas directeurs eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération du Choletais.

Le maître d'ouvrage souhaite que les 3 lots démarrent en même temps.

A titre prévisionnel, les prestations devraient débuter en octobre 2023

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

cholet, Le Puy-St-Bonnet, La Séguinière, St-Christophe-Du-Bois, Mazières-En-Mauges, La Tessoualle

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

pour chaque lot, le marché est décomposé en 4 tranches :

- Tranche ferme :

- phases I à V du schéma directeur eaux usées

- phase I du schéma directeur eaux pluviales

- tranche optionnelle no1 : phase II du schéma directeur eaux pluviales

- tranche optionnelle no2 : phase III du schéma directeur eaux pluviales

- tranche optionnelle no3 : phase IV du schéma directeur eaux pluviales

les phases sont définies comme suit :

schéma directeur eaux usées :

- phase I : état des lieux et pré-diagnostic

- phase Ii : campagnes de mesures

- phase Iii : localisation des anomalies et dysfonctionnement - investigations complémentaires de terrain

- phase Iv : modélisation, prospective et bilan récapitulatif

- phase V : étude de scénarios et élaboration du schéma directeur

schéma directeur eaux pluviales :

- phase I : état des lieux et pré-diagnostic

- phase Ii : investigations complémentaires (tranche optionnelle no1)

- phase Iii : modélisation, prospective et bilan récapitulatif (tranche optionnelle no2)

- phase Iv : étude de scénarios et élaboration du schéma directeur (tranche optionnelle no3)

le marché prend effet à sa notification, et s'achève à l'issue de la dernière phase de la tranche ferme ou aux dernières prestations exécutées en tranche(s) optionnelle(s) affermie(s).

tranche ferme :

Schéma directeur eaux usées

- phase I : 5 mois maximum

- phase II : 3 mois maximum par campagne

- phase Iii :10 Mois maximum

- phase Iv : 5 mois maximum

- phase V : 4 mois maximum

schéma directeur eaux pluviales

- phase I : 5 mois maximum

tranches optionnelles (To) :

- t0 no1 : 10 mois maximum

- t0 no2 : 5 mois maximum

- t0 no3 : 4 mois maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Montillers, Vezins, Le May-Sur-Evre, Bégrolles-En-Mauges, Trémentines, Chanteloup-Les-Bois, Nuaillé, Toutlemonde, Yzernay, Coron et Maulévrier pour le volet eaux pluviales

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

les caractéristiques sont identiques à celles du lot no1

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

passsavant-Sur-Layon, Trémont, Tigné, La Fosse de Tigné, Tancoigné, Les Cerqueux-Sous-Passavant, Cléré-Sur-Layon, Saint-Paul-Du-Bois, Cernusson

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

les caractéristiques sont identiques à celles du lot no1

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

: Les concurrents joindront

impérativement à l'appui de leur offre les renseignements et formalités prévus aux articles R.2143-3 à R.2143-15 du Code de la

commande publique et précisés dans le règlement de la consultation. Capacité technique : justificatifs demandés

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 25/07/2023
Heure locale: 12:15
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 25/07/2023
Heure locale: 17:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

séance non publique. Date et heures prévisionnelles

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

- Conditions d'obtention du cahier des charges : Le dossier de consultation doit être retiré sous

forme électronique sur le site https://marchespublics-maineetloire.safetender.com - la transmission des candidatures et des offres des entreprises est réalisée obligatoirement par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics-

maineetloire.safetender.com.

Par conséquent, la transmission par voie papier ou sur un support physique électronique (cd rom, clé Usb...) n'est pas autorisée

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette - bP 24111
Ville: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
Adresse internet: http://www.telerecours.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette - bP 24111
Ville: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
Adresse internet: http://www.telerecours.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/06/2023
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