Centrale des marchés
travaux d'aménagement de voies réservées aux bus sur l'avenue Daniel-Rops à Chambéry (quartier des Hauts de Chambéry) 73 Travaux d'aménagement de voies réservées aux bus sur l'avenue Daniel-Rops (quartier des Hauts de Chambéry), à Chambéry ville : Chambéry Cedex code_postal : 73026 lieu : 106 allée des Blac...
Chambéry métropole 73026Chambéry 0479968639
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Travaux d'aménagement de voies réservées aux bus sur l'avenue Daniel-Rops à Chambéry (quartier des Hauts de Chambéry)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 895782

Date de clôture estimée : 08/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (05/12/13)
JOUE (03/12/13)
405373-2013
BOAMP (03/12/13)
13-209425

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Chambéry métropole, 106 allée des Blachères - cS 82618, contact : direction de la commande publique et des assurances, F-73026 Chambéry Cedex. Tél. : (+33) 4 79 96 86 06. Fax : (+33) 4 79 96 86 39.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chambery-metropole.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics.chambery-metropole.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Chambéry métropole - Direction des infrastructures et des voiries d'agglomération, 106 allée des Blachères - cS 82618, à l'attention de M. Philippe VERNAY, F-73026 Chambéry Cedex. Tél. : (+33) 4 79 96 23 96. Fax : (+33) 4 79 96 29 06

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
travaux d'aménagement de voies réservées aux bus sur l'avenue Daniel-Rops à Chambéry (quartier des Hauts de Chambéry).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution
Code NUTS : FR717.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
travaux d'aménagement de voies réservées aux bus sur l'avenue Daniel-Rops à Chambéry (quartier des Hauts de Chambéry).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45233000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : consistance de l'opération : réaménagement de voiries ; création de couloirs bus en site propre ; aménagement de trottoirs et bandes cyclables ; création de carrefours à feux avec système de priorité bus à l'approche des carrefours ; création de quais bus ; valorisation des structures végétales d'accompagnement de voirie.
Linéaire de la section de l'avenue Daniel-Rops concernée par les travaux : environ 1 km.
Délai global d'exécution des travaux : 13 mois maximum à compter de mars 2014.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Voiries et réseaux divers - Remblai renforcé - Terrassements - Dispositifs de sécurité - Génie civil
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45233000, 45112500,45112600.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Consistance des travaux : terrassements généraux, couche de forme, chaussées et trottoirs, signalisation, remblai renforcé, fosses de plantation d'arbres, réseaux d'assainissement, génie civil des réseaux secs, réseau d'arrosage, dispositifs de sécurité, puits de lumière en passage souterrain
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Eclairage public et distribution électrique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45316110.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Consistance des travaux : fourniture, pose et mise en oeuvre de l'équipement et des raccordements pour l'éclairage public
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Espaces verts - Mobilier urbain - Serrurerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112700, 45233293.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Consistance des travaux : plantations, arrosage automatique, mobilier urbain (potelets, corbeille), serrurerie (garde-corps, main courante)
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Signalisation lumineuse tricolore
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45316200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Consistance des travaux : fourniture, pose et mise en oeuvre de l'équipement et des raccordements pour l'aménagement des carrefours
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Il sera appliqué pour chaque lot une retenue de garantie de 5 % sur le montant de chacun des acomptes et du solde. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une caution bancaire.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur les fonds propres de Chambéry métropole (section d'investissement du budget général).
Marché à prix unitaires fermes.
Règlement par mandat administratif et virement.
Délai global de paiement : 30 jours à réception de facture.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement : forme conjointe ou solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
Il sera prévu dans le marché l'obligation de faire réaliser par des personnes issues de publics en difficulté un certain nombre d'heures de travail nécessaires à l'exécution des travaux.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaire Dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, téléchargeable à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat).
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaire Dc2 (déclaration du candidat, téléchargeable à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 60.
2. valeur technique
Pondération : 30.
3. performances en matière d'insertion professionnelle de publics en difficulté
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
8 janvier 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Maître d'oeuvre de l'opération : groupement Hors Champs (mandataire) / Arcadis / lea.
Mode de transmission choisi par Chambéry métropole pour la remise des offres : sur papier, ou par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.chambery-metropole.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 novembre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun B.P. 1135, F-38022 Grenoble Cedex. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 76 42 90 06. Fax : (+33) 4 76 51 89 44

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA de Lyon), 53 boulevard Vivier Merle, F-69003 Lyon. Tél. : (+33) 4 72 77 05 20. Fax : (+33) 4 78 92 83 16
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun B.P. 1135, F-38022 Grenoble Cedex. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 76 42 90 06. Fax : (+33) 4 76 51 89 44
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 novembre 2013.

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