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Dispositifs acoustiques

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1902849

Date de clôture estimée : 06/04/16
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (17/02/16)
052954-2016

17/02/2016 S33 - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte

I.
II.
III.
IV.
VI.

France-Chambéry: Dispositifs acoustiques

2016/S 033-052954

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Centre hospitalier Métropole Savoie
400 faubourg Maché, BP 31125
Point(s) de contact: marches.pharmacie@ch-metropole-savoie.fr
73011 Chambéry Cedex
FRANCE
Téléphone: +33 479965839
E-mail: marches.pharmacie@ch-metropole-savoie.fr
Fax: +33 479965004

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.ch-metropole-savoie.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://www.achat-hopital.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur

Autre

I.3)Activité principale

Santé

I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Section II: Objet du marché

II.1)Description

II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:

Dispositifs medicaux steriles et non steriles ophtalmologie orl dentisterie.

II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation

Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Centre hospitalier Métropole Savoie — pharmacie, 73000 Chambéry.

Code NUTS FR717

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

L'avis concerne un marché public

II.1.4)Information sur l’accord-cadre

II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions

Dispositifs médicaux consommables d'abord ophtalmologie, ORL et maxillo-facial -18.20.

II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

32342400, 33135000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)

Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

II.1.8)Lots

Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)Variantes

Des variantes seront prises en considération: oui

II.2)Quantité ou étendue du marché

II.2.1)Quantité ou étendue globale:

Le marché est à bon de commande sans-
minimum ni maximum. Des quantités prévisionnelles sont indiquées dans les catalogues des-
besoins. Il s'agit de quantités estimatives qui n'ont aucune valeur contractuelle.

II.2.2)Information sur les options

II.2.3)Reconduction

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2

II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Lot 1 à 40: cf catalogue des besoins

1)Description succincte

Cf catalogue des besoins.

2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

32342400, 33135000

3)Quantité ou étendue

4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement

5)Information complémentaire sur les lots

Lot nº: 41 Intitulé: Lot 41 à 79: cf le catalogue des besoins

1)Description succincte

Cf le catalogue des besoins.

2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

32342400, 33135000

3)Quantité ou étendue

4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement

5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat

III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:

III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

Délai global de paiement à 50 jours. Le mode de paiement est le mandat administratif. Financement sur les-
fonds propres de l'établissement (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique.

III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu avec un titulaire unique ou des entreprises groupées. En cas de-
groupement, la forme peut-être conjointe ou solidaire.

III.1.4)Autres conditions particulières

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non

III.2)Conditions de participation

III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidatures seront appréciées au vu des capacités techniques, professionnelles et financières des candidats, selon les informations renseignées dans les formulaires Dc1 ou équivalent, et Dc2 ou équivalent. Ces formulaires sont téléchargeables sur le site :http://www.economie.gouv.fr

III.2.2)Capacité économique et financière

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Un tableau exposant le chiffre d'affaires global des trois dernières années (indications portées au formulaire DC 2).

III.2.3)Capacité technique

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Une liste de références pour des prestations similaires effectuées ces trois dernières années, indiquant le nom du destinataire public ou privé, le nom d'un contact et son numéro de téléphone, le montant et la date. (liste à produire en annexe du formulaire DC 2).

III.2.4)Informations sur les marchés réservés

III.3)Conditions propres aux marchés de services

III.3.1)Information relative à la profession

III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure

IV.1.1)Type de procédure

Ouverte

IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer

IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue

IV.2)Critères d’attribution

IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif

IV.2.2)Enchère électronique

IV.3)Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:

IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché

IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif

IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

6.4.2016 - 16:00

IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation

français.

IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable: non

VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non

VI.3)Informations complémentaires

La présente consultation se compose de 79 lots détaillés dans les catalogues des besoins.-
—
le marché prendra effet à compter de l'envoi du premier bon de commande et ce jusqu'au 31 décembre 2016, renouvelable deux fois par période de 12 mois.-
—
—

le dossier de consultation est disponible gratuitement à l'adresse suivante: http://www.achat-hopital.com--

ou sur demande par mail à marches.pharmacie@ch-metropole-savoie.fr-

—
pour toute information, nous vous proposons de joindre les personnes suivantes :-
—
* Informations techniques :-
Mme j. Simonetti ou m. G. Rabatel-
Pharmaciens-
Centre Hospitalier metropole savoie — site de Chambéry-
Tel: 04.79.96.51.96 / Fax: 04.79.96.56.58-
article 8-2 -
—
* Informations administratives :-
Mme A.S. Cabrol-
Centre Hospitalier metropole savoie — site de Chambéry-
Tel: 04.79.96.51.96 / Fax: 04.79.96.56.58-

marches.pharmacie@ch-metropole-savoie.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.2.2016.

VI.4)Procédures de recours

VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Grenoble
2 place de Verdun
38000 Grenoble Cedex
E-mail: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476518944

VI.4.2)Introduction des recours

VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Greffe du tribunal administratif de Grenoble
2 place de Verdun
38000 Grenoble Cedex
E-mail: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476518944

VI.5)Date d’envoi du présent avis:

12.2.2016

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A proximité de Chambéry

73000 Savoie

Acheteur : Centre hospitalier Métropole Savoie

Adresse :
400 faubourg Maché, BP 31125
73011 Chambéry (Code Insee: 73065)

Fax : Voir le numéro

E-mail : Voir l'e-mail

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Date de clôture dépassée

Date de clôture estimée : 06/04/16

Liste des lots :

Lot n° 1 :
Cf catalogue des besoins.
Lot n° 41 :
Cf le catalogue des besoins.

Secteurs d'activité :

Dispositifs acoustiques

A proximité de Chambéry 73000 Savoie

Acheteur : Centre hospitalier Métropole Savoie

Inclus en plus :

A proximité de Chambéry

73000 Savoie