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73 automate de cytologie en phase liquide et les reactifs et consommables associes pour le compte du service Anatomie et Cytologie pathologiques du Centre Hospitalier à Chambéry 73 automate de cytologie en phase liquide et les reactifs et consommables associes pour le compte du service Anatomie et Cytologie pathologiques du Centre Hospitalier à Chambéry automate de cytolog...
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73 automate de cytologie en phase liquide et les reactifs et consommables associes pour le compte du service Anatomie et Cytologie pathologiques du Centre Hospitalier à Chambéry

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1150506

Date de clôture estimée : 28/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/07/14)
14-103894

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier de Chambéry.
Correspondant : Mme CHATEL Michèle, 400, Faubourg Maché B.P. 31125 73011 Chambéry Cedex tél. : 04-79-96-58-39 poste : 5839 télécopieur : 04-79-96-50-04 courriel : cellule.marche@ch-chambery.fr adresse internet : http://www.ch-chambery.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achat-hopital.com.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : automate de cytologie en phase liquide et les reactifs et consommables associes.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 33100000.

Lieu de livraison : service anatomie et cytologie pathologiques du centre hospitalier, 73011 Chambéry.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la présente consultation porte sur la fourniture, l'installation, la mise en service du ou des équipements nécessaires pour réaliser la préparation des lames de cytologie en couche mince à partir de frottis en phase liquide, la fourniture des consommables, accessoires et réactifs associés et la formation des personnels utilisateurs l'installation des équipements est prévue de façon prévisionnelle pour novembre / décembre 2014. Compte-Tenu de l'incertitude relative à la réalisation de la totalité de l'activité envisagée sur une durée de 4 ans, les prestations sont décomposées en 1 tranche ferme et 1 tranche conditionnelle : . Tranche ferme : Activité de dépistage comprise entre 3000 frottis au minimum par an et 4 000 frottis au maximum par an . Tranche conditionnelle : Activité de dépistage comprise entre 4001 frottis au minimum par an et 6 000 frottis au maximum par an Des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires et facultatives sont décrites dans l'article 1.4.2 du règlement de la consultation. Les marchés seront exécutoires à compter de la réception du courrier de notification par les titulaires. . La prestation liée à l'acquisition du ou des équipements se limitera à sa livraison son installation et sa mise en route. . En cas de mise à disposition de l'automate : la durée du marché sera de 4 ans . Les prestations liées au réactifs et aux consommables auront une durée de 1 an puis renouvelable 3 fois, soit au total une durée de (4) ANS, à compter de l'installation des automates. . Les prestations liées à la maintenance auront une durée de 7 ans incluant la période de garantie. Toutefois, en cas de mise à disposition du ou des équipements, le marché de maintenance sera de 4 ans incluant la période de garantie
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché lié à la fourniture du ou des équipements est un marché simple qui correspond à 1 automate. La prestation liée aux réactifs et consommables associés est un marché à bon de commande sans minimum mais avec un maximum en valeur de 80 000 EUR (H.T.) pour l'ensemble du marché (tranche ferme + tranche conditionnelle) et pour la durée totale du marché qui est 1 an renouvelable 3 fois, soit un total de 4 ans. Il s'agit d'un montant maximum estimatif qui n'a aucune valeur contractuelle.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : application des dispositions des articles 101 à 103 du CMP.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : délai global de paiement à 50 jours. Modalités de l'avance forfaitaire selon l'article 87 du code des marchés publics. Le mode de paiement est le mandat administratif. Financement sur les fonds propres de l'établissement (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats peuvent se présenter seul ou en groupement. Dans ce dernier cas, le groupement se présentera sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire avec un mandataire solidaire. La désignation des co-traitants du groupement et la répartition des paiements s'effectuera sur le formulaire Dc1.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : voir le ccap et le cctp.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : les candidatures seront appréciées au vu des capacités techniques, professionnelles et financières des candidats, selon les informations renseignées dans les formulaires DC 1 ou équivalent et DC 2 ou équivalent. Ces formulaires sont accessibles en ligne sur le site : http://www.economie.gouv.fr.



Situation juridique - références requises : le candidat produit à l'appui de sa candidature : - la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire (article 44 du code des marchés publics) ; - les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur dans les conditions fixés aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics (renseignement porté sur les imprimés Dc1 ou équivalent et Dc2 ou équivalent) ; - les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société ; - un extrait Kbis datant de moins de trois mois. Les candidatures non recevables en application des articles 43 (formulaire Dc1) et 44 du Code des Marchés Publics et/ou les sociétés n'étant pas jugées aptes à accomplir la prestation en application de l'article 45 du Code des Marchés Publics(Formulaire Dc2) seront éliminées.



Capacité économique et financière - références requises : un tableau exposant le chiffre d'affaires global des trois dernières années (indications portées au formulaire DC 2 = ou équivalent). Niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucun.

Capacités économique et financière. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucun.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : une liste de références hospitalières avec une configuration équivalente effectuées ces trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces références indiqueront les coordonnées des personnes à contacter au sein des Etablissements cités (indications portées au formulaire DC 2).

Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucun.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 juillet 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : AUTOMATE CYTO ET REACTIFS.

Renseignements complémentaires : * Informations techniques : - m. Albin lore - ingénieur biomédical - tél : 04.79.96.56.94 Courriel : albin.lore@ch-chambery.fr et Mme Stéphanie RIBEIRO - acheteur à la Direction des Achats et de la Logistique - tél : 04.79.96.58.43 - courriel : stephanie.ribeiro@ch-chambery.fr * Informations administratives : Michèle CHATEL - cellule des marchés - tél. : 04.79.96.58.39 télécopieur. : 04.79.96.50.04 - cellule.marche@ch-chambery.fr.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Les demandes de dossiers de consultation peuvent être effectuées par écrit (télécopieur ou courriel) : télécopieur : 04.79.96.50.04 - mail : cellule.marche@ch-chambery.fr Le dossier sera envoyé par mail dans les quatre jours au plus tard de la demande. Si passé ce délai, le candidat n'a toujours pas reçu le dossier de consultation, il lui est demandé de s'adresser à la cellule des marchés publics - Mme Michèle CHATEL - téléphone : 04.79.96.58.39. - Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du dossier de consultation, documents et renseignements complémentaires et l'avis d'appel public à concurrence sur le site internet http://www.achat-hopital.com.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres pourront être remises sous forme papier ou sous forme électronique, au choix des opérateurs économiques. Par envoi électronique, il faut comprendre remise des offres sur un profil d'achat et non pas envoi par courriel. Les offres papier et les offres électroniques devront être remises avant le 28 juillet 2014 à 12 heures. Pour les offres papiers : Le pli extérieur portera l'indication suivante : centre hospitalier de chambery - direction des achats et de la logistique - service marches publics - B.P. 31125 - 73011 chambery Cedex - procédure adaptée " automate de cytologie et ses réactifs associés" Adresse postale : Centre hospitalier de Chambéry - direction des achats et de la logistique - cellule des marchés publics - 400, Faubourg Maché - B.P. 31125- 73011 chambery Cedex, par pli recommandé avec avis de réception postal ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité et parvenir à destination avant les mêmes date et heure limites fixées au 28 JUILLET 2014 à 12 heures. - Les enveloppes pourront être remises en mains propres contre récépissé à la cellule des marchés publics de la Direction des Achats et de la Logistique, - place du Dr François Chiron - batiment Pavillon central de l'hotel Dieu - 73011 CHAMBERY Cedex avant le 28 JUILLET 2014 à 12 heures. Pour les offres dématérialisées : La remise des offres se fera sur le site des procédures dématérialisées http://www.achat-hopital.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 juillet 2014.

Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de grenoble 2, place de Verdun 38011 Grenoble Cedex tél. : 04-76-42-90-00 courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr télécopieur : 04-76-42-22-69.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : greffe du tribunal administratif de grenoble 2, place de Verdun 38011 Grenoble Cedex tél. : 04-76-42-90-00 courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr télécopieur : 04-76-42-22-69.

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