Centrale des marchés
Fourniture de fruits et légumes frais pour le G.R.A.AL. Département de publication : 73 Départements de rappel : 69 , 26 , 39 , 71 . AVIS DE MARCHE FOURNITURES Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) NOM, ADRESSES...
Centre Hospitalier Métropole Savoie Groupement Rhone-Alpes Alimentation (G.R.A.AL.) 73011Chambéry gdc@ch-metropole-savoie.fr
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Fourniture de fruits et légumes frais pour le G.R.A.AL.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1689393

Date de clôture estimée : 02/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (26/09/15)
338401-2015
SOURCEWEB (22/09/15)
BOAMP (22/09/15)
15-144909


Département de publication : 73
Départements de rappel : 69 , 26 , 39 , 71 .

AVIS DE MARCHE

FOURNITURES


Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Centre Hospitalier Métropole Savoie Groupement Rhone-Alpes Alimentation (G.R.A.AL.) ,  400, Faubourg Maché BP 31125 , à l'attention de Mme Véronique POBELLE ,  73011  Chambéry cedex. Tél. 0479966157 , E-mail : gdc@ch-metropole-savoie.fr , Fax 0479965159
Adresses(s) internet :
Adresse internet du profil d'acheteur :http://www.achat-hopital.com
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-metropole-savoie.fr
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre hospitalier Métropole Savoie G.R.A.AL., Point de contact : Service restauration, à l'attention : Monsieur Eric DE BIGAULT, adresse : 400 faubourg Maché BP 31125, 73011 Chambéry cedex, tél. : 0479965151, télécopieur : 0479966157, courriel : gdc@ch-metropole-savoie.fr.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) :
Autre.
Santé.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.


Section II : Objet du marché

II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
Fourniture de fruits et légumes frais pour le G.R.A.AL..
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution : Points de livraison de chaque établissement adhérent .
II.1.3)L'avis implique :
Un marché public.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre :
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
Fourniture de fruits et légumes frais pour le G.R.A.AL..
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15300000-1,
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Oui.
II.1.8)Division en lots :
Division en lots : Oui.
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération :
Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
Quantités estimatives globales exprimées pour 12 mois en annexe 1 du règlement de la consultation..
II.2.2)Options :
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION :
A compter du 2016-01-01. Jusqu'au 2017-06-30.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

LOT N° 1
INTITULé : Fruits et légumes - Ain, Rhone, Loire
1)DESCRIPTION SUCCINCTE :
Fruits et légumes - Ain, Rhone, Loire
2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHéS PUBLICS) :
15300000-1 - - - .
4)INDICATIONS QUANT à UNE AUTRE DURéE DU MARCHé OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
LOT N° 2
INTITULé : Fruits et légumes - Drome, Ardèche
1)DESCRIPTION SUCCINCTE :
Fruits et légumes - Drome, Ardèche
2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHéS PUBLICS) :
15300000-1 - - - .
4)INDICATIONS QUANT à UNE AUTRE DURéE DU MARCHé OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
LOT N° 3
INTITULé : Fruits et légumes - Savoie, Haute-Savoie, Isère
1)DESCRIPTION SUCCINCTE :
Fruits et légumes - Savoie, Haute-Savoie, Isère
2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHéS PUBLICS) :
15300000-1 - - - .
4)INDICATIONS QUANT à UNE AUTRE DURéE DU MARCHé OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
LOT N° 4
INTITULé : Fruits et légumes - Cote d'Or, Saone et Loire, Jura Sud, Doubs
1)DESCRIPTION SUCCINCTE :
Fruits et légumes - Cote d'Or, Saone et Loire, Jura Sud, Doubs
2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHéS PUBLICS) :
15300000-1 - - - .
4)INDICATIONS QUANT à UNE AUTRE DURéE DU MARCHé OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :


Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Délai global de paiement à 50 jours (art. 98 du code des marchés publics). Le mode de paiement est le mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique..
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Titulaire unique ou entreprises formant un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement solidaire, le mandataire solidaire indiquera expressément s'il accepte le paiement direct à chacun des cotraitants membres du groupement solidaire pour leurs parties respectives désignées en annexe de l'acte d'engagement. Cette décision expresse sera signée par tous les membres du groupement..
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidatures seront appréciées au vu des capacités techniques, professionnelles et financières des candidats, selon les informations renseignées dans les formulaires DC 1 ou équivalent et DC 2 ou équivalent. Ces formulaires sont accessibles en ligne sur le site : http://www.economie.gouv.fr. Le candidat produit à l'appui de sa candidature : - la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire (article 44 du code des marchés publics) ; - les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur dans les conditions fixés aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics (renseignements portés sur les imprimés Dc1 ou équivalent et Dc2 ou équivalent) ; - les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société ; - un extrait Kbis datant de moins de trois mois. Les candidatures non recevables en application des articles 43 (formulaire Dc1) et 44 du Code des Marchés Publics et/ou les sociétés n'étant pas jugées aptes à accomplir la prestation en application de l'article 45 du Code des Marchés Publics(Formulaire Dc2) seront éliminées..
III.2.2)Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Un tableau exposant le chiffre d'affaires global des trois dernières années (indications portées au formulaire DC 2 ou équivalent)..
III.2.3)Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Une liste de références pour des prestations similaires effectuées ces trois dernières années, indiquant le nom du destinataire public ou privé, le nom d'un contact et son no de téléphone, le montant et la date. (liste à produire en annexe du formulaire DC 2)..
III.2.4)Marchés réservés :


Section IV : Procédure

IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée :
Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
GRAAL 2016FL2.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accés aux documents : 2015-10-26 ,à 12:00 .
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2015-11-02 ,à 16:00 .
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :


Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE :
Oui.
Prochain avis de marché publié en janvier 2017 pour un marché de 18 mois, du 1er juillet 2017 au 31 décembre 2018..
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS :
Marché à bons de commandes multi-attributaires, sans minimum ni maximum. 3 titulaires par lot seront retenus au maximum. Modalités de répartition indiquée article 5 du CCAP..
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
Instance chargée des procédures de recours :Tribunal administratif de Grenoble.
Correspondant :2 place de Verdun, 38022 GRENOBLE CEDEX, tél. : 0476429000, télécopieur : 0476422269, courriel : greff.ta-grenoble@juradm.fr.
VI.5)Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 septembre 2015 à 14:45

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