Centrale des marchés
DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES ET NON STERILES OPHTALMOLOGIE ORL DENTISTERIE Dispositifs médicaux consommables d'abord ophtalmologie, ORL et maxillo-facial -18.20 fax : (+33) 4-79-96-50-04 correspondant : marches.pharmacie@ch-metropole-savoie.fr designation : Centre ...
Centre Hospitalier Métropole Savoie 73011Chambéry marches.pharmacie@ch-metropole-savoie.fr 04 79 96 50 04
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DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES ET NON STERILES OPHTALMOLOGIE ORL DENTISTERIE

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1899203

Date de clôture estimée : 06/04/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/02/16)
16-21798

Département(s) de publication : 73
Annonce No 16-21798
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier Métropole Savoie, 400, Faubourg Maché-
B.P. 31125, à l'attention de  marches.pharmacie@ch-metropole-savoie.fr, F-73011 Chambéry Cedex. Tél. (+33) 4 79 96 58 39. E-mail : marches.pharmacie@ch-metropole-savoie.fr. Fax (+33) 4 79 96 50 04.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-metropole-savoie.fr/.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achat-hopital.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre : autre.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  dispositifs medicaux steriles et non steriles ophtalmologie orl dentisterie.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : centre hospitalier Métropole Savoie - pharmacie, 73000 Chambéry.
  Code NUTS |FR717|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  dispositifs médicaux consommables d'abord ophtalmologie, ORL et maxillo-facial -18.20.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  32342400, 33135000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  le marché est à bon de commande sans-
minimum ni maximum. Des quantités prévisionnelles sont indiquées dans les catalogues des-
besoins. Il s'agit de quantités estimatives qui n'ont aucune valeur contractuelle.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 2.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : lot 1 à 40 : cf. catalogue des besoins
 1)Description succincte
  cf. catalogue des besoins
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  32342400, 33135000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 41 intitulé : lot 41 à 79 : cf. le catalogue des besoins
 1)Description succincte
  cf. le catalogue des besoins
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  32342400, 33135000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  délai global de paiement à 50 jours. Le mode de paiement est le mandat administratif. Financement sur les-
fonds propres de l'établissement (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Le marché sera conclu avec un titulaire unique ou des entreprises groupées. En cas de-
groupement, la forme peut-être conjointe ou solidaire.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidatures seront appréciées au vu des capacités techniques, professionnelles et financières des candidats, selon les informations renseignées dans les formulaires Dc1 ou équivalent, et Dc2 ou équivalent. Ces formulaires sont téléchargeables sur le site :http://www.economie.gouv.fr.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : un tableau exposant le chiffre d'affaires global des trois dernières années (indications portées au formulaire DC 2).
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une liste de références pour des prestations similaires effectuées ces trois dernières années, indiquant le nom du destinataire public ou privé, le nom d'un contact et son numéro de téléphone, le montant et la date. (liste à produire en annexe du formulaire DC 2).
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Non

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  6 avril 2016 - 16:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  La présente consultation se compose de 79 lots détaillés dans les catalogues des besoins.-
-
le marché prendra effet à compter de l'envoi du premier bon de commande et ce jusqu'au 31 décembre 2016, renouvelable deux fois par période de 12 mois.-
-
-
le dossier de consultation est disponible gratuitement à l'adresse suivante : http://www.achat-hopital.com--
ou sur demande par mail à marches.pharmacie@ch-metropole-savoie.fr-
-
pour toute information, nous vous proposons de joindre les personnes suivantes :-
-
* Informations techniques :-
Mme j. Simonetti ou m. G. Rabatel-
Pharmaciens-
Centre Hospitalier metropole savoie - site de Chambéry-
Tel : 04.79.96.51.96 / Fax : 04.79.96.56.58-
article 8-2 -
-
* Informations administratives :-
Mme A.S. Cabrol-
Centre Hospitalier metropole savoie - site de Chambéry-
Tel: 04.79.96.51.96 / Fax: 04.79.96.56.58-
marches.pharmacie@ch-metropole-savoie.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 février 2016.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  tribunal administratif de Grenoble, 2, place de Verdun, F-38000 Grenoble Cedex. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. (+33) 4 76 42 90 00. Fax (+33) 4 76 51 89 44.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  greffe du tribunal administratif de Grenoble, 2, place de Verdun, F-38000 Grenoble Cedex. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. (+33) 4 76 42 90 00. Fax (+33) 4 76 51 89 44.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  12 février 2016.
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