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91 numérisation des documents originaux sur supports, parchemin, micrographiques, photographies ainsi que des fonds d'archives sonores et audiovisuels à Evry 91 numérisation des documents originaux sur supports, parchemin, micrographiques, photographies ainsi que des fonds d'archives sonores et audiovisuels à Evry numérisation des documents originaux su...
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91 numérisation des documents originaux sur supports, parchemin, micrographiques, photographies ainsi que des fonds d'archives sonores et audiovisuels à Evry

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Marché public ou privé
Référence du marché : 744861

Date de clôture estimée : 26/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/06/13)
13-115174

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général de l'Essonne.
Correspondant : M. Du conseil général de l'Essonne le président, boulevard de France. Hôtel du département boulevard de france, hôtel du département 91012 Evry Cedex adresse internet : http://marches.essonne.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : numérisation des documents originaux sur supports, parchemin, micrographiques, photographies ainsi que des fonds d'archives sonores et audiovisuels.

Catégorie de services : 27.

C.P.V. - Objet principal : 72252000.

Lieu d'exécution : département de l'Essonne.

Code NUTS : øFR104ø.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.

Caractéristiques principales :
la Direction des archives et du patrimoine mobilier (Dapm) de l'Essonne gère actuellement 17 kilomètres linéaires d'archives, plus de 1000 titres de presse, un fonds d'archives sonores et audiovisuelles, des archives numérisées (registres d'état civil, plans d'intendance du 18ème siècle, plans cadastraux de l'époque napoléonienne et matrices cadastrales, recensements de population, presse ancienne, monographies communales d'instituteurs, etc).
Dans le cadre de ses missions, la DAPM a lancé depuis plusieurs années une campagne de numérisation de ses archives, réalisée par un prestataire extérieur. Les archives numérisées sont actuellement disponibles en fonction des droits de diffusion en salle de lecture sur postes informatiques et sur le site essonne.fr.
la DAPM lance également une opération de numérisation de ses fonds sonores et audiovisuelles, dont la grande variété de supports, formats et standards est une caractéristique propre aux archives audiovisuelles. A cette diversité s'ajoute la dégradation du support et l'obsolescence des appareils de lecture, disparition des compétences nécessaires à la mise en oeuvre ou la maintenance des appareils de lecture, raréfaction des dossiers techniques, des manuels de maintenance et de calibration des appareils
dans ce cadre, la DAPM souhaite poursuivre sa campagne de numérisation et élargir la diffusion de ses archives numérisées, tout en respectant les contraintes réglementaires relatives à la diffusion
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : il s'agit de marchés à bons de commande avec fixation de montants annuels minimum et maximum passés en application de l'article 77 du Code des marchés publics conclu pour chacun pour une période d'un an à compter de leur date de notification. Ils pourront être renouvelés deux fois par le département à compter de la date d'anniversaire de leur notification pour une durée d'un an supplémentaire sans que leur durée totale ne puisse excéder trois ans.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : chacun des 2 lots pourra faire l'objet de marchés similaires ou d'éventuels avenants.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière ne sera exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Marché financé sur les fonds propres de la collectivité.
Délai global de paiement de 30 jours.
Conditions du Ccag/Fcs.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupement.
en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : pour chacun des 2 lots et pour chaque candidat :
* une déclaration d'intention de soumissionner : Dc1 (obligatoire) dûment daté et signé accompagnée d'un pouvoir de la société habilitant la personne signataire à engager juridiquement la société dans le cadre de l'exécution du marché ;
* la déclaration du candidat : Dc2 (obligatoire) ;
* si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : pour chacun des 2 lots et pour chaque candidat :
* Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
* Une liste des principales prestations réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, en fournissant notamment les attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
Ou tout document permettant d'attester de la capacité à réaliser les prestations.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 26 juillet 2013, à 16 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 1239_1_02.

Renseignements complémentaires : conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.marches.essonne.fr.
Les modalités de remise des plis sont précisées dans le règlement de la consultation.
Toute demande de renseignement doit être formulée par écrit à l'adresse suivante : https://www.marches.essonne.fr
Il est conseillé de s'inscrire sur la plate forme au moment du retrait.
Les documents seront délivrés gratuitement.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : dépôt des offres papier : du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 16h30.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 juin 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : conseil général de l'Essonne - ARCHIVES DEPARTEMENTALES de l'Essonne.
direction des Archives et du Patrimoine Mobilier - rue du Commandant Arnoux boulevard de france, hôtel du département, 91730 Chamarande, adresse internet : https://marches.essonne.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78000 Versailles tél. : 01-39-20-54-00 télécopieur : 01-39-20-54-36 adresse internet : http://ww.ta-versailles.juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78000 Versailles tél. : 01-39-20-54-00 télécopieur : 01-39-20-54-36 adresse internet : http://ww.ta-versailles.juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 numérisation des documents originaux sur supports papier, parchemin, micrographiques, photographies.
Le périmètre du projet comporte la prise en charge à la DAPM, le transport, la numérisation, le contrôle de production, l'enregistrement sur disque dur fourni par le prestataire, la livraison des enregistrements et le retour des documents.
Certaines numérisations seront réalisées dans les locaux de la DAPM (plaque de verre, registre d'hypothèques...).

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : montants annuels minimum : 10 000 €o(s) (H.T.) et maximum : 40 000 €o(s) (H.T.).
Ce lot comporte une option 1 obligatoire : métadonnées.

C.P.V. - Objet principal : 72252000.
Lot(s) 2 numérisation des fonds d'archives sonores et audiovisuels.
Le périmètre du projet comporte la prise en charge à la DAPM, le transport, la numérisation, le contrôle de production, l'enregistrement sur disque dur fourni par le titulaire du marché, la livraison des enregistrements et le retour des documents.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : montants annuels minimum : 1 000 €o(s) (H.T.) et maximum : 20 000 €o(s) (H.T.).
Ce lot comporte des options obligatoires : option 1 : métadonnées / option 2 : imagettes et une option non obligatoire : option 3 : transfert et conversion.

C.P.V. - Objet principal : 72252000.

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