Centrale des marchés
fourniture de denrées alimentaires 63 Fourniture de denrées alimentaires à Chamalières ville : Chamalieres code_postal : 63400 lieu : 1 place Claude wolff B.P. 39
Ville de Chamalières 63400Chamalières 0473195760
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Fourniture de denrées alimentaires

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Marché public ou privé
Référence du marché : 692883

Date de clôture estimée : 25/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/05/13)
13-85413
JOUE (15/05/13)
158501-2013
SOURCEWEB (13/05/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Chamalières, 1 place Claude wolff B.P. 39, à l'attention de Giscard d'estaing Louis, Maire, F-63400 Chamalieres. Tél. : (+33) 4 73 19 57 57. Fax : (+33) 4 73 19 57 60.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-chamalieres.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.ville-chamalieres.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : MAIRIE DE CHAMALIERES, 1, place Claude WOLFF, F-63400 Chamalieres. Tél. : (+33) 4 73 19 57 57. E-mail : mariehelene.dubois@ville-chamalieres.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de denrées alimentaires.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS , FR724, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la Commune de Chamalières, collectivité territoriale (représentée par le maire, M. Louis GISCARD d'estaing) et la Caisse des écoles de la ville Chamalières, établissement public (représentée par la Vice-Présidente, Mme Michelle Clement), se regroupent pour constituer un groupement de commandes (conformément à l'article 8 du Code des Marchés Publics), dont la Commune de Chamalières est le coordonnateur, pour procéder à une consultation sur l'achat de denrées alimentaires (code CPV principal : 15800000-6) à la fois pour le service de restauration des écoles et pour le Service Petite Enfance de la ville de Chamalières (Code NUTS : Fr724).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15800000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : la présente consultation comporte 14 lots. Les candidats peuvent soumissionner pour un, plusieurs ou tous les lots.

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 272 000 et 816 000 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :

II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Epicerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Fruits et légumes frais
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Laitage-ovoproduits
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Charcuterie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Viandes fraîches
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Volailles fraîches
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Viandes surgelées
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Légumes surgelés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Poissons surgelés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Desserts surgelés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Pain bio
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
4ème gamme
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits laitiers bio
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Menus bio
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : -sans objet -.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Conditions fixées par les règles de la comptabilité publique.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Entreprise individuelle ou groupement d'entreprises solidaires. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les entreprises peuvent soit se présenter en qualité de candidat individuel soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupement d'entreprises. Interdiction de cumuler les deux qualités. Si un groupement conjoint est retenu, il sera informé qu'il devra procéder à sa transformation en groupement solidaire dans le cadre de la mise au point du marché. Interdiction également d'être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des fournitures %
Pondération : 30.
2. services proposés %
Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13FF-0098-G.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 25 juin 2013, à 16:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
25 juin 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
27 juin 2013, à 10:00.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-chamalieres.fr
Marché à bons de commande
renseignements administratifs :
mairie de chamalieres, 1, place Claude Wolff
63400 Chamalieres
Tél : 0473195757 Fax : 0473195760
mel : mariehelene.dubois@ville-chamalieres.fr
renseignements techniques :
mairie de chamalieres, restaurant scolaire, 7 rue du Pont de la Gravière
63400 Chamalieres
Tél : 0473195757 Fax : 0473195760
mel : restaurant.julesferry@orange.fr
unité monétaire utilisée, l'euro.marché conclu pour 1 (un) an à compter de sa notification, renouvelable 2 fois, soit 3 ans au total.
Le marché sera d'un montant maximal de 272 000 EUR (H.T.) par an (162 000 EUR (H.T.) pour la Caisse des écoles et 110 000 EUR (H.T.) pour le Service Petite Enfance), soit 816 000 EUR (H.T.) sur les 3 ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 mai 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND, 6 cours sablon Cedex 1, F-63033 Clermont Ferrand. E-mail : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 73 14 61 00. Fax : (+33) 4 73 14 61 22

Organe chargé des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE LYON, 119 avenue Maréchal de Saxe Cedex 03, F-69427 Lyon. Tél. : (+33) 4 72 84 78 59. Fax : (+33) 4 72 84 78 55
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours TRIBUNAL ADMINISTRATIF, 6 cours Sablon, F-63000 Clermont Ferrand
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 13 mai 2013.

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