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F-Chamalières: Services de traitement d'opérations et services de compensation II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Services Catégorie de services nº 11: Services de conseil en gestion [6] et services connexes Puy-de-Dôme FR724 ...
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F-Chamalières: Services de traitement d'opérations et services de compensation

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Marché public ou privé
Référence du marché : 745966

Date de clôture estimée : 23/08/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (29/06/13)
214686-2013
+33 473318585
Boîte postale 60
FRANCE
Chamalières Cedex
+33 473318623
f.poupeney@cr-auvergne.fr
63402
Mme Poupeney Fabienne
23630001800025
Conseil régional d'Auvergne

Adresse(s) internet:

http://www.auvergne.fr/

https://marches.local-trust.com/cr-auvergne/

https://marches.local-trust.com/cr-auvergne/

+33 473318155
bd Berthelot
Chamalières
Service RH
+33 473318623
c.trefcon@cr-auvergne.fr
23630001800025
Conseil régional d'Auvergne
https://marches.local-trust.com/cr-auvergne/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=10501&orgAcronyme=cr-auvergne
Mme Trefcon Carine
63400
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

+33 473318585
13/15 avenue de Fontmaure
Chamalières
+33 473318623
marches@cr-auvergne.fr
23630001800025
Conseil régional d'Auvergne
https://marches.local-trust.com/cr-auvergne/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=10501&orgAcronyme=cr-auvergne
Mme Poupeney Fabienne
63400
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

+33 473318585
13/15 avenue de Fontmaure
Chamalières
+33 473318623
f.poupeney@cr-auvergne.fr
23630001800025
Conseil régional d'Auvergne
https://marches.local-trust.com/cr-auvergne/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=10501&orgAcronyme=cr-auvergne
Mme Poupeney Fabienne
63400
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Autorité régionale ou locale
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Services généraux des administrations publiques
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Services
Catégorie de services nº 11: Services de conseil en gestion [6] et services connexes
Puy-de-Dôme
FR724


II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
L'avis concerne un marché public
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
fourniture et la livraison de titres restaurant à destination du personnel du Conseil régional d'Auvergne.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Services de traitement d'opérations et services de compensation
66133000
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Division en lots: non
II.1.8) Lots
Des variantes seront prises en considération: oui
II.1.9) Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
Valeur estimée hors TVA: 660 000 EUR
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3

II.2.3) Reconduction
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
fonds propres.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: garanties et capacités techniques et financièrescapacités professionnelles.
III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.1) Type de procédure
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
1. Prix des prestations. Pondération 40
2. Valeur technique (commande effectuée à partir d'un fichier CSV, points de livraison multiples, tri des titres-restaurants par service....). Pondération 60

IV.2.1) Critères d’attribution
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
3RMG0012
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
23.8.2013 - 12:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.6.2013.
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
+33 473146100
6 cours Sablon
Clermont-Ferrand Cedex 01
+33 473146122
greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
63033
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand

Organe chargé des procédures de médiation

+33 472847856
119 avenue du Maréchal de Saxe
Lyon Cedex 03
+33 472847855
dr69-titss@sante.gouv.fr
69427
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges


VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Introduction des recours
+33 473146100
6 cours Sablon
Clermont-Ferrand Cedex 01
+33 473146122
63033
Greffe du Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
26.6.2013
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
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