Centrale des marchés
63 Fourniture d'équipements d'entretien des sols/surfaces et accessoires associés au fonctionnement pour les lycées de la Région Auvergne, à Chamalières 63 Fourniture d'équipements d'entretien des sols/surfaces et accessoires associés au fonctionnement pour les lycées de la Région Auvergne, à Chamalières ville : Chamalières Cedex lieu : 13/15,...
Conseil Régional d'Auvergne 63402Chamalières
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63 Fourniture d'équipements d'entretien des sols/surfaces et accessoires associés au fonctionnement pour les lycées de la Région Auvergne, à Chamalières

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Marché public ou privé
Référence du marché : 668362

Date de clôture estimée : 14/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (19/04/13)
129433-2013
BOAMP (19/04/13)
13-68884

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Conseil Régional d'Auvergne. Code d'identification nationale : 236 300 018 000 25, 13/15, avenue de Fontmaure Boîte postale 60 Boîte postale 60, contact : M. le président, F-63402 Chamalières Cedex. Tél. : (+33) 4 73 31 85 85.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.auvergne.fr/.

Adresse du profil d'acheteur : https://marches.local-trust.com/cr-auvergne/.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Région Auvergne. Code d'identification nationale : 236 300 018 000 25, 13/15, avenue de Fontmaure - B.P. 60, contact : direction Générale Adjointe Patrimoine, Lycées et Grands Equipements, à l'attention de M. Sidane Grégory, F-63402 Chamalières Cedex. Tél. : (+33) 4 73 31 81 51. E-mail : g.sidane@cr-auvergne.fr. Fax : (+33) 4 73 31 85 89. URL : https://marches.local-trust.com/cr-auvergne/

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS , FR72, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition d'équipements d'entretien des sols/surfaces et accessoires associés au fonctionnement pour les lycées de la Région Auvergne.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39713400.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : 4 lots.
Marchés séparés.
Marché public à bons de commande avec minimum et un opérateur économique.
Les marchés sont conclus à compter de la notification pour une durée de 1 an.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Chariots de ménage et accessoires associés à son fonctionnement
1) Description succincte :
Chariots de ménage et accessoires associés à son fonctionnement
A/ Grand modèle
B/ Petit modèle
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39713400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Autolaveuses et accessoires associés à son fonctionnement
1) Description succincte :
Autolaveuses et accessoires associés à son fonctionnement
A/ Autolaveuse compacte accompagnée (petit modèle)
B/ Autolaveuse compacte autotractée (grand modèle)
C/ Autolaveuse compacte autotractée (moyen modèle)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39713400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Aspirateurs et accessoires associés à son fonctionnement
1) Description succincte :
Aspirateurs et accessoires associés à son fonctionnement
A/ Aspirateur dorsal
B/ Aspirateur poussières
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39713430.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Monobrosse polyvalente bi vitesse et accessoires associés à son fonctionnement
1) Description succincte :
Monobrosse polyvalente bi vitesse et accessoires associés à son fonctionnement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39713400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix : Prix unitaires
modalités de variation des prix : Révision annuelle
une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes : Règlement des comptes via un système de gestion informatique des marchés
le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement : Fonds propres et emprunt.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : situation juridique - références requises : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13MATENT.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 juin 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://marches.local-trust.com/cr-auvergne/
Les offres peuvent être transmises par pli recommandé avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures :
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6, cours Sablon, F-63033 Clermont Ferrand Cedex 01. E-mail : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 73 14 61 00. URL : http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 4 73 14 61 22

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publicsde Lyon, 53, boulevard Vivier Merle, F-69003 Lyon. E-mail : laura.leninger@dgfip.finances.gouv.fr. Tél. : (+33) 4 72 77 05 20. URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges. Fax : (+33) 4 78 92 83 16
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6, cours Sablon, F-63033 Clermont Ferrand Cedex 01. E-mail : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 73 14 61 00. URL : http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 4 73 14 61 22
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 16 avril 2013.

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