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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Banque de France
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: APPROVISIONNEMENT DE FOURNITURES INDUSTRIELLES POUR L’IMPRIMERIE ET LA PAPETERIE LOTS de 1 à 10
Description: Le marché a pour objet l’approvisionnement de fournitures industrielles pour le site de l’imprimerie de la Banque de France et de la papeterie d’EUROPAFI
Identifiant de la procédure: e4b77e00-b204-401c-b134-2fe1cfd0db30
Identifiant interne: BDF2025002
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 453 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 747 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Autre
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 10
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 fournitures industrielles pneumatiques (Papeterie)
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture de fournitures industrielles pneumatiques pour le site de la Papeterie
Identifiant interne: BDF2025002 - LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 132 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: L’offre financière devra faire apparaître les prix proposés selon le détail indiqué dans le bordereau de l’offre financière : Sous-critère 1 (70%) : Prix selon le Détail quantitatif estimatif Sous-critère 2 (30%) : Taux de remise proposé sur le catalogue
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Sous-critère 1 (60%) : Appréciation du nombre de références ou articles stockés Sous-critère 2 (20%) : Appréciation des délais de livraison des articles non stockés Sous-critère 3 (20%) : Appréciation de l’organisation technique et humaine proposée pour la mise en place et le suivi de la prestation (identification des interlocuteurs, capacité à gérer les commandes, capacité à proposer un site ou une plateforme permettant de consulter la disponibilité et les conditions tarifaires des articles catalogues, démarche qualité mise en œuvre, gestion des réclamations ou d’une situation exceptionnelle, …)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciation RSE : Sous-critère 1 (50%) Environnemental : Les plans d’actions Développement Durable mis en place dans le cadre de l’exécution du marché en matière notamment de réduction des déchets d’emballages. Sous-critère 2 (50%) Anti-corruption : Mesures Anti-corruption mises en place pour l’exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Banque de France
Organisation qui traite les offres: Banque de France
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 fournitures industrielles hydrauliques huile (Papeterie)
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture de fournitures industrielles hydrauliques huile pour le site de la Papeterie
Identifiant interne: BDF2025002 - LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 245 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: L’offre financière devra faire apparaître les prix proposés selon le détail indiqué dans le bordereau de l’offre financière : Sous-critère 1 (70%) : Prix selon le Détail quantitatif estimatif Sous-critère 2 (30%) : Taux de remise proposé sur le catalogue
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciation de l'offre technique : Sous-critère 1 (60%) : Appréciation du nombre de références ou articles stockés Sous-critère 2 (20%) : Appréciation des délais de livraison des articles non stockés Sous-critère 3 (20%) : Appréciation de l’organisation technique et humaine proposée pour la mise en place et le suivi de la prestation (identification des interlocuteurs, capacité à gérer les commandes, capacité à proposer un site ou une plateforme permettant de consulter la disponibilité et les conditions tarifaires des articles catalogues, démarche qualité mise en œuvre, gestion des réclamations ou d’une situation exceptionnelle, …)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciation RSE : Sous-critère 1 (50%) Environnemental : Les plans d’actions Développement Durable mis en place dans le cadre de l’exécution du marché en matière notamment de réduction des déchets d’emballages. Sous-critère 2 (50%) Anti-corruption : Mesures Anti-corruption mises en place pour l’exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Banque de France
Organisation qui traite les offres: Banque de France
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 fournitures industrielles hydrauliques eau (Papeterie)
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture de fournitures industrielles hydrauliques eau pour le site de la Papeterie
Identifiant interne: BDF2025002 - LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 245 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: L’offre financière devra faire apparaître les prix proposés selon le détail indiqué dans le bordereau de l’offre financière : Sous-critère 1 (70%) : Prix selon le Détail quantitatif estimatif Sous-critère 2 (30%) : Taux de remise proposé sur le catalogue
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciation de l'offre technique : Sous-critère 1 (60%) : Appréciation du nombre de références ou articles stockés Sous-critère 2 (20%) : Appréciation des délais de livraison des articles non stockés Sous-critère 3 (20%) : Appréciation de l’organisation technique et humaine proposée pour la mise en place et le suivi de la prestation (identification des interlocuteurs, capacité à gérer les commandes, capacité à proposer un site ou une plateforme permettant de consulter la disponibilité et les conditions tarifaires des articles catalogues, démarche qualité mise en œuvre, gestion des réclamations ou d’une situation exceptionnelle, …)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciation RSE : Sous-critère 1 (50%) Environnemental : Les plans d’actions Développement Durable mis en place dans le cadre de l’exécution du marché en matière notamment de réduction des déchets d’emballages. Sous-critère 2 (50%) Anti-corruption : Mesures Anti-corruption mises en place pour l’exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Banque de France
Organisation qui traite les offres: Banque de France
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 fourniture de métaux ferreux et non-ferreux (Papeterie)
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture de fourniture de métaux ferreux et non-ferreux pour le site de la Papeterie
Identifiant interne: BDF2025002 - LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 168 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: L’offre financière devra faire apparaître les prix proposés selon le détail indiqué dans le bordereau de l’offre financière : Sous-critère 1 (70%) : Prix selon le Détail quantitatif estimatif Sous-critère 2 (30%) : Taux de remise proposé sur le catalogue
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciation de l'offre technique : Sous-critère 1 (60%) : Appréciation du nombre de références ou articles stockés Sous-critère 2 (20%) : Appréciation des délais de livraison des articles non stockés Sous-critère 3 (20%) : Appréciation de l’organisation technique et humaine proposée pour la mise en place et le suivi de la prestation (identification des interlocuteurs, capacité à gérer les commandes, capacité à proposer un site ou une plateforme permettant de consulter la disponibilité et les conditions tarifaires des articles catalogues, démarche qualité mise en œuvre, gestion des réclamations ou d’une situation exceptionnelle, …)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciation RSE : Sous-critère 1 (50%) Environnemental : Les plans d’actions Développement Durable mis en place dans le cadre de l’exécution du marché en matière notamment de réduction des déchets d’emballages. Sous-critère 2 (50%) Anti-corruption : Mesures Anti-corruption mises en place pour l’exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Banque de France
Organisation qui traite les offres: Banque de France
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 fournitures industrielles : Quincaillerie, Serrurerie, clés et charnières (Papeterie)
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture de fournitures industrielles : Quincaillerie, Serrurerie, clés et charnières pour le site de la Papeterie
Identifiant interne: BDF2025002 - LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 75 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: L’offre financière devra faire apparaître les prix proposés selon le détail indiqué dans le bordereau de l’offre financière : Sous-critère 1 (70%) : Prix selon le Détail quantitatif estimatif Sous-critère 2 (30%) : Taux de remise proposé sur le catalogue
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciation de l'offre technique : Sous-critère 1 (60%) : Appréciation du nombre de références ou articles stockés Sous-critère 2 (20%) : Appréciation des délais de livraison des articles non stockés Sous-critère 3 (20%) : Appréciation de l’organisation technique et humaine proposée pour la mise en place et le suivi de la prestation (identification des interlocuteurs, capacité à gérer les commandes, capacité à proposer un site ou une plateforme permettant de consulter la disponibilité et les conditions tarifaires des articles catalogues, démarche qualité mise en œuvre, gestion des réclamations ou d’une situation exceptionnelle, …)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciation RSE : Sous-critère 1 (50%) Environnemental : Les plans d’actions Développement Durable mis en place dans le cadre de l’exécution du marché en matière notamment de réduction des déchets d’emballages. Sous-critère 2 (50%) Anti-corruption : Mesures Anti-corruption mises en place pour l’exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Banque de France
Organisation qui traite les offres: Banque de France
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 Transmission : Chaines poulies, Courroies joints, Graisseurs et Roulements palier standard (Papeterie)
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture de Chaines poulies, Courroies joints, Graisseurs et Roulements palier standard (Papeterie) pour le site de la Papeterie
Identifiant interne: BDF2025002 - LOT 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 336 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: L’offre financière devra faire apparaître les prix proposés selon le détail indiqué dans le bordereau de l’offre financière : Sous-critère 1 (70%) : Prix selon le Détail quantitatif estimatif Sous-critère 2 (30%) : Taux de remise proposé sur le catalogue
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciation de l'offre technique : Sous-critère 1 (60%) : Appréciation du nombre de références ou articles stockés Sous-critère 2 (20%) : Appréciation des délais de livraison des articles non stockés Sous-critère 3 (20%) : Appréciation de l’organisation technique et humaine proposée pour la mise en place et le suivi de la prestation (identification des interlocuteurs, capacité à gérer les commandes, capacité à proposer un site ou une plateforme permettant de consulter la disponibilité et les conditions tarifaires des articles catalogues, démarche qualité mise en œuvre, gestion des réclamations ou d’une situation exceptionnelle, …)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciation RSE : Sous-critère 1 (50%) Environnemental : Les plans d’actions Développement Durable mis en place dans le cadre de l’exécution du marché en matière notamment de réduction des déchets d’emballages. Sous-critère 2 (50%) Anti-corruption : Mesures Anti-corruption mises en place pour l’exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Banque de France
Organisation qui traite les offres: Banque de France
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 fournitures industrielles variateurs (Papeterie)
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture de fournitures industrielles variateurs pour le site de la Papeterie
Identifiant interne: BDF2025002 - LOT 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 48 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: L’offre financière devra faire apparaître les prix proposés selon le détail indiqué dans le bordereau de l’offre financière : Sous-critère 1 (70%) : Prix selon le Détail quantitatif estimatif Sous-critère 2 (30%) : Taux de remise proposé sur le catalogue
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciation de l'offre technique : Sous-critère 1 (60%) : Appréciation du nombre de références ou articles stockés Sous-critère 2 (20%) : Appréciation des délais de livraison des articles non stockés Sous-critère 3 (20%) : Appréciation de l’organisation technique et humaine proposée pour la mise en place et le suivi de la prestation (identification des interlocuteurs, capacité à gérer les commandes, capacité à proposer un site ou une plateforme permettant de consulter la disponibilité et les conditions tarifaires des articles catalogues, démarche qualité mise en œuvre, gestion des réclamations ou d’une situation exceptionnelle, …)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciation RSE : Sous-critère 1 (50%) Environnemental : Les plans d’actions Développement Durable mis en place dans le cadre de l’exécution du marché en matière notamment de réduction des déchets d’emballages. Sous-critère 2 (50%) Anti-corruption : Mesures Anti-corruption mises en place pour l’exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Banque de France
Organisation qui traite les offres: Banque de France
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 fournitures industrielles moteurs électriques (Papeterie)
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture de fournitures industrielles moteurs électriques pour le site de la Papeterie
Identifiant interne: BDF2025002 - LOT 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 216 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: L’offre financière devra faire apparaître les prix proposés selon le détail indiqué dans le bordereau de l’offre financière : Sous-critère 1 (70%) : Prix selon le Détail quantitatif estimatif Sous-critère 2 (30%) : Taux de remise proposé sur le catalogue
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciation de l'offre technique : Sous-critère 1 (60%) : Appréciation du nombre de références ou articles stockés Sous-critère 2 (20%) : Appréciation des délais de livraison des articles non stockés Sous-critère 3 (20%) : Appréciation de l’organisation technique et humaine proposée pour la mise en place et le suivi de la prestation (identification des interlocuteurs, capacité à gérer les commandes, capacité à proposer un site ou une plateforme permettant de consulter la disponibilité et les conditions tarifaires des articles catalogues, démarche qualité mise en œuvre, gestion des réclamations ou d’une situation exceptionnelle, …)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciation RSE : Sous-critère 1 (50%) Environnemental : Les plans d’actions Développement Durable mis en place dans le cadre de l’exécution du marché en matière notamment de réduction des déchets d’emballages. Sous-critère 2 (50%) Anti-corruption : Mesures Anti-corruption mises en place pour l’exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Banque de France
Organisation qui traite les offres: Banque de France
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9 fournitures industrielles accessoires électriques (Papeterie)
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture de fournitures industrielles accessoires électriques pour le site de la Papeterie
Identifiant interne: BDF2025002 - LOT 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 222 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: L’offre financière devra faire apparaître les prix proposés selon le détail indiqué dans le bordereau de l’offre financière : Sous-critère 1 (70%) : Prix selon le Détail quantitatif estimatif Sous-critère 2 (30%) : Taux de remise proposé sur le catalogue
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciation de l'offre technique : Sous-critère 1 (60%) : Appréciation du nombre de références ou articles stockés Sous-critère 2 (20%) : Appréciation des délais de livraison des articles non stockés Sous-critère 3 (20%) : Appréciation de l’organisation technique et humaine proposée pour la mise en place et le suivi de la prestation (identification des interlocuteurs, capacité à gérer les commandes, capacité à proposer un site ou une plateforme permettant de consulter la disponibilité et les conditions tarifaires des articles catalogues, démarche qualité mise en œuvre, gestion des réclamations ou d’une situation exceptionnelle, …)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciation RSE : Sous-critère 1 (50%) Environnemental : Les plans d’actions Développement Durable mis en place dans le cadre de l’exécution du marché en matière notamment de réduction des déchets d’emballages. Sous-critère 2 (50%) Anti-corruption : Mesures Anti-corruption mises en place pour l’exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Banque de France
Organisation qui traite les offres: Banque de France
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10 fournitures industrielles vérins et distributeurs (Imprimerie)
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture de fournitures industrielles vérins et distributeurs pour le site de l'imprimerie
Identifiant interne: BDF2025002 - LOT 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: L’offre financière devra faire apparaître les prix proposés selon le détail indiqué dans le bordereau de l’offre financière : Sous-critère 1 (70%) : Prix selon le Détail quantitatif estimatif Sous-critère 2 (30%) : Taux de remise proposé sur le catalogue
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciation de l'offre technique : Sous-critère 1 (60%) : Appréciation du nombre de références ou articles stockés Sous-critère 2 (20%) : Appréciation des délais de livraison des articles non stockés Sous-critère 3 (20%) : Appréciation de l’organisation technique et humaine proposée pour la mise en place et le suivi de la prestation (identification des interlocuteurs, capacité à gérer les commandes, capacité à proposer un site ou une plateforme permettant de consulter la disponibilité et les conditions tarifaires des articles catalogues, démarche qualité mise en œuvre, gestion des réclamations ou d’une situation exceptionnelle, …)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciation RSE : Sous-critère 1 (50%) Environnemental : Les plans d’actions Développement Durable mis en place dans le cadre de l’exécution du marché en matière notamment de réduction des déchets d’emballages. Sous-critère 2 (50%) Anti-corruption : Mesures Anti-corruption mises en place pour l’exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Banque de France
Organisation qui traite les offres: Banque de France
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Banque de France
Numéro d’enregistrement: 57210489100997
Département: Puy de Dôme
Adresse postale: 10 Boulevard Duclaux, CS30100
Ville: CHAMALIERES
Code postal: 63407
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Point de contact: Service achats DGMP
Téléphone: +33473174388
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon CS 90129
Ville: CLERMONT FERRAND CEDEX 1
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Point de contact: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Téléphone: +33473146100
Télécopieur: +33144594646
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 921006de-7805-49dd-a387-02c29861039a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/02/2026 15:44:06 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 119929-2026
Numéro de publication au JO S: 35/2026
Date de publication: 19/02/2026
