Centrale des marchés
Fournitures de barquettes et films alimentaires pour les établissements Sainte-Marie II.1) Description II.1.1) Fournitures de barquettes et films alimentaires pour les établissements Sainte-Marie. Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Fournitures Lieu pr...
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Fournitures de barquettes et films alimentaires pour les établissements Sainte-Marie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 849510

Date de clôture estimée : 12/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (11/10/13)
341808-2013
I.1) Centrale d'achats, siège social – 12 rue de l'Hermitage – CS 20099
63407
Association hospitalière Sainte-Marie
FRANCE
Chamalières Cedex
M. le directeur général

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Centrale d'achats, siège social, 12 rue de l'Hermitage, CS 20099
63407
Association hospitalière Sainte-Marie
jl.gallois@dg-groupe-sainte-marie.com
Chamalières Cedex
+33 473198466
FRANCE
M. Jean-Louis Gallois

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Chamalières Cedex
Centrale d'achats, siège social, 12 rue de l'Hermitage, CS 20099
63407
Association hospitalière Sainte-Marie
FRANCE

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Chamalières Cedex
Centrale d'achats, siège social, 12 rue de l'Hermitage, CS 20099
63407
Association hospitalière Sainte-Marie
FRANCE


Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Autre
Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Autre: Santé: psychiatrie générale, pédopsychiatrie, médico-social et social
Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Fournitures de barquettes et films alimentaires pour les établissements Sainte-Marie.
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Fournitures
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Clermont-Ferrand, le Puy-en-Velay, Nice, Privas, Rodez
Puy-de-Dôme
FR724


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 48
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 422 228 et 784 140 EUR

Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Barquettes alimentaires – films alimentaires.
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.6) Fournitures jetables pour restauration
39222100
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

Lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: oui
Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2014 jusqu'au 31.12.2014. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Barquettes alimentaires.
Description succincte
2)
Fournitures jetables pour restauration
39222100
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
minimum 93 205 EUR, maximum 173 095 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Films alimentaires.
Description succincte
2)
Fournitures jetables pour restauration
39222100
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
minimum 12 352 EUR, maximum 22 940 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Aucune garantie financière n'est exigée.
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 45 jours. Modalités de financements: budgets de fonctionnement ce chaque Centre hospitalier Sainte-Marie.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ord.2005; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du Code du travail.
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité économique et financière
III.2.3) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) 1. Lot 1: Prix des prestations. Pondération 50%
2. Lot 1: Qualité. Pondération 40%
3. Lot 1: Qualité: solidité. Pondération 20%
4. Lot 1: Qualité: operculage. Pondération 20%
5. Lot 1: Délai de livraison. Pondération 5%
6. Lot 1: Performances en matière de protection de l'environnement. Pondération 5%
7. Lot 2: Prix des prestations. Pondération 60%
8. Lot 2: Valeur technique. Pondération 30%
9. Lot 2: Délai de livraison. Pondération 10%

Critères d’attribution
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: non
Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) CH13003
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Documents payants: non
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) 12.11.2013 - 16:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.7) en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Renouvellement
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Clermont-Ferrand
16 place Étoile
63000
TGI de Clermont-Ferrand
FRANCE
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article précité.

Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) 27.9.2013
Date d’envoi du présent avis:
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