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Fourniture et maintenance de matériels d'impression pour les centres hospitaliers Sainte-Marie II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture et maintenance de matériels d'impression pour les centres hospitaliers Sainte-Marie. II.1.2) Type de m...
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Fourniture et maintenance de matériels d'impression pour les centres hospitaliers Sainte-Marie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 671800

Date de clôture estimée : 03/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (23/04/13)
132835-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Chamalières Cedex
FRANCE
Association hospitalière Sainte-Marie
M. le directeur général
Centrale d'achats siège social, 12 rue de l'Hermitage, CS 20099
63407

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Chamalieres Cedex
+33 473198466
FRANCE
Association hospitalière Sainte-Marie
M Jean-Louis Gallois
Centrale d'achats siège social 12 rue de l'Hermitage CS 20099
63407
jl.gallois@dg-groupe-sainte-marie.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
63407
Chamalieres Cedex
Association hospitalière Sainte-Marie
FRANCE
Centrale d'achats siège social 12 rue de l'Hermitage CS 20099

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
63407
Chamalieres Cedex
Association hospitalière Sainte-Marie
FRANCE
Centrale d'achats siège social 12 rue de l'Hermitage CS 20099


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3) Activité principale
Autre: Santé: psychiatrie générale, pédopsychiatrie, médico-social et social
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture et maintenance de matériels d'impression pour les centres hospitaliers Sainte-Marie.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Clermont-Ferrand, le Puy en Velay, Nice, Privas et Rodez.
Puy-de-Dôme
FR724


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
155 Imprimantes et 61 copieurs MFP. Matériels garantis 3 ans sur sites. Maintenance et fourniture de consommables pour une durée de 3 ans.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Imprimantes laser
30232110

Imprimantes à jet d'encre
30232150


II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Marché séparé ordinaire
II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 24.6.2013. Fin 31.12.2013
1)
Description succincte
Imprimantes
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Imprimantes laser
30232110

Imprimantes à jet d'encre
30232150


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Copieurs multi fonctions
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Photocopieurs
30121100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Financement sur fond propres des établissements Sainte-Marie.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois
– en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
– en qualité de membres de plusieurs groupements

III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Les marchés débuteront à compter du 24.6.2013 jusqu'au 31.12.2013. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ord.2005.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Prix des prestations. Pondération 45
2. Valeur technique. Pondération 45
3. Valeur technique : respect des exigences du CCTP. Pondération 15
4. Valeur technique : temps c'impression de la première page à froid. Pondération 10
5. Valeur technique : compacité des équipements. Pondération 10
6. Valeur technique : qualité d'impression des dispositifs. Pondération 10
7. Performances en matière de protection de l'environnement. Pondération 10

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
CH13001
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
3.6.2013 - 16:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 60 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
63000
Clermont-Ferrand
TGI de Clermont-Ferrand
FRANCE
16 place Etoile
VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
– référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de Procédure civile, et pouvant etre exercé avant la signature du contrat
– référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de Procédure Civile, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article précité

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
18.4.2013
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