1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Syndicat Mixte de la Marne Moyenne (S3M)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien de cours d'eau dans le périmètre de compétence du Syndicat Mixte de la Marne Moyenne (S3M)
Description: Le montant maximum du marché est de 580 000 euro(s) HT Le montant maximum pour le lot 1 est de 450 000 euro(s) HT Le montant maximum pour le lot 2 est de 60 000 euro(s) HT Le montant maximum pour le lot 3 est de 35 000 euro(s) HT Le montant maximum pour le lot 4 est de 35 000 euro(s) HT Accord-cadre de service 36 mois mono attributaire
Identifiant de la procédure: 9470595e-308e-48a2-b371-6e66fc190281
Identifiant interne: 25S3M01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77341000 Élagage des arbres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Chalons-en-champagne
Ville: Chalons En Champagne
Code postal: 51000
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 580 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Adresse de recours : Tribunal administratif de Châlons en Champagne 25 rue du Lycée 51036 Châlons-en-Champagne Cedex Tél. : 03-26-66-86-87 - télécopieur : 03-26-21-01-87
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien du cours d'eau La Marne (36 km environ)
Description: Entretien du cours d'eau La Marne (36 km environ)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77341000 Élagage des arbres, 77341000 Élagage des arbres
Options:
Description des options: Pour le lot 1, portant sur les travaux d'entretien régulier de la Marne, il est demandé aux entreprises de présenter un second prix correspondant à la réalisation des opérations depuis une Barge embarquant une pelle mécanique. A ce titre un Dqe et Bpu spécifique au tronçon 3 est mis à disposition
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Chalons-en-champagne
Ville: Chalons En Champagne
Code postal: 51000
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2025
Durée: 36 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 450 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/07/2025 12:05:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SYNDICAT MIXTE DE LA MARNE MOYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Entretien urgent des ouvrages et des écoulements dans le périmètre de compétence du S3M - Intervention urgente sur les grands cours d'eau : la Marne (144 km)
Description: Entretien urgent des ouvrages et des écoulements dans le périmètre de compétence du S3M - Intervention urgente sur les grands cours d'eau : la Marne (144 km)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77341000 Élagage des arbres, 77341000 Élagage des arbres
Options:
Description des options: Pour le lot 1, portant sur les travaux d'entretien régulier de la Marne, il est demandé aux entreprises de présenter un second prix correspondant à la réalisation des opérations depuis une Barge embarquant une pelle mécanique. A ce titre un Dqe et Bpu spécifique au tronçon 3 est mis à disposition
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Chalons-en-champagne
Ville: Chalons En Champagne
Code postal: 51000
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2025
Durée: 36 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/07/2025 12:05:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SYNDICAT MIXTE DE LA MARNE MOYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 : Entretien urgent des ouvrages et des écoulements dans le périmètre de compétence du S3M Intervention urgente sur les moyens et petits cours d'eau EST (400 km)
Description: Lot n°3 : Entretien urgent des ouvrages et des écoulements dans le périmètre de compétence du S3M Intervention urgente sur les moyens et petits cours d'eau EST (400 km)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77341000 Élagage des arbres, 77341000 Élagage des arbres
Options:
Description des options: Pour le lot 1, portant sur les travaux d'entretien régulier de la Marne, il est demandé aux entreprises de présenter un second prix correspondant à la réalisation des opérations depuis une Barge embarquant une pelle mécanique. A ce titre un Dqe et Bpu spécifique au tronçon 3 est mis à disposition
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Chalons-en-champagne
Ville: Chalons En Champagne
Code postal: 51000
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2025
Durée: 36 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 35 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/07/2025 12:05:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SYNDICAT MIXTE DE LA MARNE MOYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°4 : Entretien urgent des ouvrages et des écoulements dans le périmètre de compétence du S3M Intervention urgente sur les moyens et petits cours d'eau OUEST(400 km)
Description: Lot n°4 : Entretien urgent des ouvrages et des écoulements dans le périmètre de compétence du S3M Intervention urgente sur les moyens et petits cours d'eau OUEST(400 km)
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77341000 Élagage des arbres, 77341000 Élagage des arbres
Options:
Description des options: Pour le lot 1, portant sur les travaux d'entretien régulier de la Marne, il est demandé aux entreprises de présenter un second prix correspondant à la réalisation des opérations depuis une Barge embarquant une pelle mécanique. A ce titre un Dqe et Bpu spécifique au tronçon 3 est mis à disposition
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Chalons-en-champagne
Ville: Chalons En Champagne
Code postal: 51000
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2025
Durée: 36 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 35 001,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/07/2025 12:05:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SYNDICAT MIXTE DE LA MARNE MOYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 20D5736E-A98E-FCB0-55A6F28AC250A3C1
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Syndicat Mixte de la Marne Moyenne (S3M)
Numéro d’enregistrement: 70874
Adresse postale: 26, Rue Joseph-Marie Jacquard
Ville: Chalons-En-Champagne
Code postal: 51000
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Point de contact: COLLARD Bernard
Téléphone: 0326261790
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SYNDICAT MIXTE DE LA MARNE MOYENNE
Numéro d’enregistrement: 20D57396-E5D6-8A02-0B506D1AE60CA71D
Adresse postale: 26, rue Joseph-Marie-Jacquard Bp 187
Ville: Chalons En Champagne
Code postal: 51009
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Point de contact: M. Ludovic MALOTET
Téléphone: 0326261790
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement: 20D573A5-D16D-2A6E-7ACEB0978BA8C139
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Chalons En Champagne
Code postal: 51036
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Téléphone: 0326668687
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement: 20D573B7-9590-5971-24281F1E0C998D5E
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Chalons En Champagne
Code postal: 51036
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Téléphone: 0326668687
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: df7a6dd5-707f-46bd-986b-3eed5e8187dc - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/06/2025 16:26:02 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 389648-2025
Numéro de publication au JO S: 114/2025
Date de publication: 17/06/2025
