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A proximité de Saint-Herblain 44814 Loire Atlantique
Acheteur : UGECAM BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
2 chemin du Breil BP60075
44814 Saint herblain cedex
Tel : +33 240138224
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 09/10/2023  
Secteurs d'activité
Chaussures à dessus cuir.

fourniture de chaussures professionnelles pour certaines catégories de salariés de l'ugecam BRPL

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/09/2023
JOUE - 551064-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ugecam Bretagne Pays de La Loire
Adresse postale: 2 chemin du Breil - bP 60075
Ville: Saint-Herblain
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44814
Pays: France
Courriel: Secretariat.siege.ug-brpl@ugecam.assurance-maladie.fr
Téléphone: +33 240138224
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.groupe-ugecam.fr/ugecam-bretagne-pays-de-la-loire
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2377809&orgAcronyme=s7h
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Organisme de sécurité sociale
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de chaussures professionnelles pour certaines catégories de salariés de l'ugecam BRPL

Numéro de référence: 256_2023
II.1.2)Code CPV principal
18813000 Chaussures à dessus cuir
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de chaussures professionnelles pour certaines catégories de salariés de l'ugecam BRPL

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18814000 Chaussures à dessus textile
18813000 Chaussures à dessus cuir
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH Bretagne
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
II.2.4)Description des prestations:

deux types de chaussures ont été identifiés : - chaussures de type sabot - chaussures de type basketil est demandé aux candidats de proposer plusieurs modèles : le nombre est indiqué dans le dossier de consultation. Les candidats devront proposer des modèles hommes et femmes

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est passé pour une durée d'un an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'Accord-Cadre est reconductible trois fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/10/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 09/10/2023
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

si l'accord-cadre est reconduit 3 fois, la prochaine remise en concurrence sera organisée courant 2027

VI.3)Informations complémentaires:

le nombre de porteurs par établissement et les professionnels éligibles sont précisés dans le cahier des clauses particulières.La livraison des chaussures devra être effectuée directement aux domiciles des professionnels ou en point relai.Les modalités de commande et de livraison sont précisées dans le cahier des clauses particulières

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Judiciaire de Rennes
Adresse postale: cité judiciaire - 7 rue Pierre Abélard - cs73127
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35031
Pays: France
Courriel: tj2-rennes@justice.fr
Téléphone: +33 299653737
Fax: +33 223448553
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Judiciaire de Rennes
Adresse postale: cité judiciaire - 7 rue Pierre Abélard - cs73127
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35031
Pays: France
Courriel: tj2-rennes@justice.fr
Téléphone: +33 299653737
Fax: +33 223448553
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/09/2023
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