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Fourniture et pose de cabines de douche pour les personnes à mobilité réduite SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Châlons-en-Champagne Habitat, OPH, à l'attention de Mlle LUDWIG Sarah, 7 cours Ormesson CS 60154,...
Châlons en Champagne Habitat 51008Châlons-en-Champagne
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Fourniture et pose de cabines de douche pour les personnes à mobilité réduite

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1703053

Date de clôture estimée : 16/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (01/10/15)
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Châlons-en-Champagne Habitat, OPH, à l'attention de Mlle LUDWIG Sarah, 7 cours Ormesson CS 60154, F - 51008 Châlons-en-champagne cedex, Tél : +33 326686859, Email : [email protected], Fax : +33 352740088
Code d'identification national : 392795167
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir d'adjudicateur : http://www.chalons-habitat.fr
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marches-securises.fr
Accès électronique à l'information (URL) : http://www.marches-securises.fr
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches-securises.fr


Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Point(s) de contact susmentionné(s)
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Point(s) de contact susmentionné(s)
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Point(s) de contact susmentionné(s)
I.2)Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
I.3)Activité principale : Logement et développement collectif
I.4)Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : Fourniture et pose de cabines de douche pour les personnes à mobilité réduite
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures
Achat
Code NUTS : FR213
II.1.3)L'avis implique : un marché public
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre :
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat / des achats : Fourniture et pose de cabines de douche pour les personnes à mobilité réduite

II.1.6)Classification CPV (Vocabulaire Commun pour les marchés publics) : 44115200, 45330000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Division en lots : Non
II.1.9)Des variantes seront prises en considération : Oui
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale : Marché à bons de commande dont le minimum est fixé à 120 000 euro(s) HT et dont le maximum est fixé à 500 000 euro(s) HTII.2.2)Informations sur les options
II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution
Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois (à compter de la date d'attribution du contrat)
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur fonds propres et paiement dans les 30 jours à compter de la réception de la facture
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché

III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Documents énumérés à l'article 17 du décret 2005-1742
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : DC1, DC2
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Références équivalentes
Attestations de formation SS4 opérateurs er encadrant
III.2.4)Marchés réservés :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure : Ouverte

IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1)Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés avec leur pondération :
1. Prix : 60
2. Valeur technique : 40
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 16/11/2015 à 12 h 00

IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Français.
IV.3.7)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
VI.3) Autres informations : Appel d'offres ouvert passé en application de l'article 29 du décret 2005-1742 du 30/12/2005
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 25, rue du Lycée, 51000 Châlons-en-champagne,
VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif, 25, rue du Lycée, 51000 Châlons-en-champagne, . Tél : +33 326668687. E-mail : [email protected]. Fax : +33 326210187
VI.5)Date d'envoi du présent avis : 30 septembre 2015
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