Centrale des marchés
fourniture de fioul domestique pour les équipements de la ville de Chalon-sur-Saône et du grand Chalon, à Chalon-sur-Saône Fourniture de fioul domestique pour les équipements de la Ville de Chalon-sur-Saône et du Grand Chalon designation : Ville de Chalon-sur-Saône tel : 03-85-90-51-75 adresse : 3 Place de l'hôt...
Ville de Chalon-sur-Saône 71321Chalon-sur-Saône service.marches@chalonsursaone.fr 03 85 90 51 73
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Fourniture de fioul domestique pour les équipements de la ville de Chalon-sur-Saône et du grand Chalon, à Chalon-sur-Saône

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1702594

Date de clôture estimée : 26/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/10/15)
15-147376
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 71
Annonce No 15-147376
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Chalon-sur-Saône.
 Correspondant : service commande publique, 3 Place de l'hôtel de Ville CS 70092 71321 Chalon-sur-Saône Cedex, tél. : 03-85-90-51-75, télécopieur : 03-85-90-51-73, courriel : service.marches@chalonsursaone.fr adresse internet : http://www.chalon.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://marches.e-bourgogne.fr.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de fioul domestique pour les équipements de la Ville de Chalon-Sur-Saône et du Grand Chalon.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 09135100.
Lieu de livraison : .
Code NUTS : FR263.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-Sur-Saône (adresse : 3, place de l'hôtel de Ville - cS 70092- 71321 chalon sur saone Cedex) et le Grand Chalon (adresse : 23 avenue Georges Pompidou - cS 90246 - 71106 chalon sur saone Cedex), dans le cadre de l'article 8 du Code des marchés publics. La Ville de Chalon-Sur-Saône a été désignée coordonnateur du groupement
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché est un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de commandes de 100 000 euros (H.T.) (comprenant les besoins des deux Collectivités membres du groupement de commandes).
Le marché s'exécutera du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016, renouvelable une fois un an, par reconduction expresse, avec l'envoi d'un courrier en recommandé avec accusé réception, au minimum 4 mois avant la date d'échéance du contrat. La durée totale maximale du marché est donc de 24 mois.
Nombre de reconductions éventuelles : 1.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r janvier 2016.
Cautionnement et garanties exigés : sans objet.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement sur fonds propres. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement, conformément aux conditions prévues à l'article 98 du Code des marchés publics.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : - Lettre de candidature (nouveau document officiel Dc1, comprenant la rubrique "H/ Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes "),
- déclaration du candidat (document officiel Dc2).
Capacité économique et financière - références requises : - Chiffre d'affaires des 3 dernières années
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Pièces justificatives, notamment la liste des références de moins de 3 ans portant sur des prestations similaires et la liste des moyens humains et matériels,
- attestations d'assurance responsabilité civile en cours.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 26 octobre 2015, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPAFIOUL2016.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme e-bourgogne (profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur).

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les candidats adresseront leurs offres soit par voie électronique (sur https://marches.e-bourgogne.fr) soit sur support papier conformément au règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 septembre 2015.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 22 rue d'assas B.P. 61616 21016 Dijon Cedex, tél. : 03-80-73-91-00, courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr, télécopieur : 03-80-73-39-89 adresse internet : http://sagace.juradm.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : conformément aux articles L. 551-1 et L.
551-13 du code de justice administrative et au recours "Tarn et Garonne" 358-994 du 04/04/2014.
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00