Centrale des marchés
Fourniture de dispositifs médicaux pour le compte du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles Le présent marché a pour objet de la fourniture de dispositifs médicaux pour le compte du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles. ville : Chalon ...
Centre hospitalier W. Morey 71100Chalon-sur-Saône cellule.marches@ch-chalon71.fr 03 85 91 01 82
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Fourniture de dispositifs médicaux pour le compte du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles

Marché public ou privé
Référence du marché : 3134315

Date de clôture estimée : 06/11/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/10/17)
17-140986
JOUE (11/10/17)
400098-2017

Département(s) de publication : 71, 69
Annonce No 17-140986
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Centre hospitalier W. Morey, 4 rue capitaine DrillienCS 80120, Point(s) de contact : Direction des achats, 71100, Chalon sur Saône, F, Téléphone : (+33) 3 85 91 01 87, Courriel : cellule.marches@ch-chalon71.fr, Fax : (+33) 3 85 91 01 82, Code NUTS : FRC
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ch-chalon71.fr
Adresse du profil acheteur : https://marches.e-bourgogne.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.e-bourgogne.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marches.e-bourgogne.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : EPS
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de dispositifs médicaux pour le compte du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles
Numéro de référence : 17S0026
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Le présent marché a pour objet de la fourniture de dispositifs médicaux pour le compte du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 747 869  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Haricot (usage unique) non stérile
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC-FRK
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture d’haricots non stériles et à usage unique.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Coût :
     1. Coût unitaire / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 62 083 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Au-delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Haricot (usage multiple) non stérile
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC-FRK
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture d’haricots non stériles et à usage multiples.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Coût :
     1. Coût unitaire / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 231 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Au-delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Plateau (usage unique) non stérile
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC-FRK
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de plateaux non stériles et à usage unique.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Coût :
     1. Coût unitaire / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 321 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Au-delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : - Crachoir non stérile
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC-FRK
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de crachoirs non stériles et à usage unique.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Coût :
     1. Coût unitaire / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 19 889 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Au-delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Bassin de lit non stérile
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC-FRK
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de bassins de lit non stériles.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Coût :
     1. Coût unitaire / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 390 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Au-delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Urinal non stérile
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC-FRK
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture d’urinaux non stériles.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Coût :
     1. Coût unitaire / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 25 363 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Au-delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Bocal à urine non stérile
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC-FRK
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de bocaux non stériles.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Coût :
     1. Cout unitaire / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 17 242 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Au-delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Doigtier non stérile
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC-FRK
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de doigtiers non stériles et usage unique.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Coût :
     1. Coût unitaire / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 177 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Au-delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Garrot plat non stérile
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC-FRK
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de garrots non stériles.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Coût :
     1. Coût unitaire / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 160 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Au-delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Vessie à glace non stérile
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC-FRK
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de vessies non stériles.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Coût :
     1. Coût unitaire / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 17 165 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Au-delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pochette de froid et de chaud instantanée non stérile
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC-FRK
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de pochettes de froid et de chaud non stériles.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Coût :
     1. Coût unitaire / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 935 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Au-delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pochette de gel de chaud / froid non stérile
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC-FRK
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de pochettes de gel de chaud / froid non stériles.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Coût :
     1. Coût unitaire / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 58 760 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Au-delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Abaisse langue non stérile
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC-FRK
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture d’abaisse langue non stériles et à usage unique.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Coût :
     1. Coût unitaire / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 885 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Au-delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Verre à bec verseur non stérile
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC-FRK
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de becs verseurs non stériles.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Coût :
     1. Coût unitaire / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 32 659 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Au-delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Broyeur / coupeur de comprimés non stérile
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC-FRK
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture broyeurs, broyeurs-coupeurs et coupeurs de comprimés non stériles.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Coût :
     1. Coût unitaire / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 9 485 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Au-delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Cale-dents / ouvre-bouche / cale mâchoire non stérile
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC-FRK
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de cale-dents, ouvre-bouche et cale mâchoire non stériles.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Coût :
     1. Coût unitaire / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 24 313 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Au-delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Boite à dentier non stérile
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC-FRK
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de boites à dentier non stériles.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Coût :
     1. Coût unitaire / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 697 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Au-delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lunette / sur lunette non stérile
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33735100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC-FRK
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de lunettes et sur lunettes non stériles.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Coût :
     1. Coût unitaire / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 9 092 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Au-delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Huile de silicone en spray non stérile
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC-FRK
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture d’huile de silicone en spray non stérile.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Coût :
     1. Coût unitaire / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 999 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Au-delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Gel d’échographie non stérile
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC-FRK
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de gel d’échographie non stérile.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Coût :
     1. coût unitaire / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 31 563 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Au-delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Bâtonnet pour soins de bouche en mousse non imprégné (accordéon) et non stérile
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC-FRK
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de bâtonnets pour soins de bouche en mousse en forme d’accordéon non imprégnés et non stériles.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Coût :
     1. Coût unitaire / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 14 045 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Au-delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Bâtonnet pour soins de bouche en mousse non imprégné (conique) et non stérile
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC-FRK
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de bâtonnets pour soins de bouche en mousse en forme conique non imprégnés et non stériles.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Coût :
     1. Coût unitaire / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 54 899 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Au-delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Bâtonnet pour soins de bouche en mousse non imprégné (étoile) et non stérile
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC-FRK
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de bâtonnets pour soins de bouche en mousse en forme d’étoile non imprégnés et non stériles.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Coût :
     1. Coût unitaire / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 112 804 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Au-delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Bâtonnet pour soins de bouche en mousse imprégné et non stérile
Lot nº : 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC-FRK
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de bâtonnets pour soins de bouche en mousse imprégnés et non stériles.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Coût :
     1. Coût unitaire / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 442 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Au-delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Bâtonnet et brosse à dents pour soins de bouche non imprégné avec aspiration et non stérile
Lot nº : 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC-FRK
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de bâtonnets et brosses à dents pour soins de bouche non imprégnés avec aspiration et non stériles
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Coût :
     1. Coût unitaire / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 232 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Au-delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Gratte langue non stérile
Lot nº : 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC-FRK
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de gratte langue non stériles.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Coût :
     1. Coût unitaire / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 638 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Au-delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Bracelet d’identification à clip adulte non stérile (étiquette patient de 5,5 x 3,2 cm)
Lot nº : 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC-FRK
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de bracelets d’identification à clip adulte non stériles (étiquette patient de 5,5 x 3,2 cm).
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Coût :
     1. Coût unitaire / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 128 770 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Au-delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Bracelet d’identification à clip (nouveau-né) non stérile
Lot nº : 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC-FRK
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de bracelets d’identification à clip (nouveau-né) non stériles.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Coût :
     1. Coût unitaire / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 774 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Au-delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Bracelet d’identification à clip enfant non stérile (étiquette patient de 6 x 2 cm)
Lot nº : 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC-FRK
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de bracelets d’identification à clip enfant non stériles (étiquette patient de 6 x 2 cm).
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Coût :
     1. Coût unitaire / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 445 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Au-delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Bracelet d’identification à clip adulte non stérile (étiquette patient de 5 x 4,2 cm)
Lot nº : 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC-FRK
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de bracelets d’identification à clip adulte non stériles (étiquette patient de 5 x 4,2 cm).
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Coût :
     1. Coût unitaire / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 667 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Au-delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
6 novembre 2017 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 6 novembre 2017 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le Centre Hospitalier Chalon sur Saône - william Morey agit pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs. Les adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles et participant à cette consultation sont mentionnés en annexe 1 du règlement de la consultation.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Dijon, 22 rue Assas, 21000, Dijon, F, Téléphone : (+33) 3 80 73 91 00, Courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr, Fax : (+33) 3 80 73 39 89, Adresse internet : http://www.dijon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
6 octobre 2017
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous