Centrale des marchés
le marché a pour objet la réalisation de travaux de construction de serres horticoles pour le compte du centre hospitalier spécialisé de sevrey. Le marché a pour objet la réalisation de travaux de construction de serres horticoles pour le compte du Centre Hospitalier Spécialisé de Sevrey. correspondant : Direction des Achats et de la Log...
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Le marché a pour objet la réalisation de travaux de construction de serres horticoles pour le compte du centre hospitalier spécialisé de sevrey.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5492349

Date de clôture estimée : 26/08/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/07/20)
20-88827
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 71
Annonce No 20-88827
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier Chalon sur Saône.
 Correspondant : direction des Achats et de la Logistique, 4 rue Capitaine Drillien 71100 Chalon-sur-Saône, tél. : (+33)3-85-91-04-56, télécopieur : (+33)3-85-91-01-82, courriel : cellule.marches@ch-chalon71.fr adresse internet : http://www.ch-chalon71.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : le marché a pour objet la réalisation de travaux de construction de serres horticoles pour le compte du Centre Hospitalier Spécialisé de Sevrey.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45213240.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : FRC13.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

Options : descriptions concernant les achats complémentaires : pse 1 / Lot 1 - tunnel filtrant
Pse 1 / Lot 3 - tunnel d'épandage
Le détail des PSE est indiqué dans le règlement de la consultation et dans les CCTP des lots concernés.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : les dispositions de l'article 44 du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux sont seules applicables.
La période de garantie de parfait achèvement doit être d'un an à compter de la date de réception finale ou totale.
Au cours de cette période, le titulaire est tenu de remédier, à ses frais et risques, à tous les désordres qui surviendraient ou seraient constatés à l'usage, même dans les menus travaux, et de faire tous raccords, donner tous jeux et faire tous travaux qui seraient reconnus nécessaires ou seulement utiles, et ceci dans un délai qui lui sera imparti par ordre de service. Ce délai ne pourra être inférieur à 15 (quinze) jours, sauf cas d'urgence.

Une retenue de garantie de 5% est prélevée sur le montant de chaque acompte payé au titulaire.
La retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande ou si les 2 parties sont d'accord par une caution personnelle et solidaire conformément aux articles R2191-36 et suivants du Code de la commande publique.
Cette garantie doit être constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte. En cas d'avenant, elle doit être complétée dans les mêmes conditions.
Dans l'hypothèse où la garantie n'est pas constituée, ou complétée, dans ce délai, la retenue de garantie correspondante à l'acompte est prélevée et le titulaire perd jusqu'à la fin du marché la possibilité de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations prévues au marché sont financées sur les fonds propres (budget principal) de l'adhérent du groupement de commandes.

Les prestations prévues au marché sont, conformément à la législation et/ou réglementation en vigueur, payées à 50 jours par virement administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les soumissionnaires sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence.
Quelle que soit la forme du groupement, l'un des candidats membres de ce groupement, devra être désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire. Le mandataire représente l'ensemble des membres vis-à-vis du pouvoir adjudicateur, et coordonne les prestations des membres du groupement.
Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de la candidature et/ou de l'offre.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 26 août 2020, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 20S0045.

Renseignements complémentaires : des visites sur site sont prévues : voir article 9.3 du règlement de la consultation
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte du CHS de Sevrey.
Le marché prévoit des tranches optionnelles (voir modalités d'affermissement dans le RC et le Ccap).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 juillet 2020.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon 22 rue Assas 21000 Dijon, tél. : (+33) 3-80-73-91-00, courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr, télécopieur : (+33) 3-80-73-39-89 adresse internet : http://www.dijon.tribunal-administratif.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 79 cours Charlemagne 69002 Lyon, tél. : (+33) 4-72-77-05-20, courriel : ara.ccira@direccte.gouv.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - terrassement - vRD.
Le présent lot a pour objet la réalisation de travaux de terrassement et de VRD démolition
C.P.V. - Objet principal : 45213240
Objets supplémentaires : 45112500
45112000.
Mots descripteurs : Terrassement

Lot(s) 2. - serres horticoles.
Le présent lot a pour objet la fourniture et la pose de serres horticoles, y compris la fourniture des tables de culture et les travaux d'installation de chauffage, électricité et plomberie
C.P.V. - Objet principal : 45213240
Objets supplémentaires : 45223000
45223100
45330000.
Mots descripteurs : Serre

Lot(s) 3. - installation de récupération d'eau de pluie.
Le présent lot a pour objet la fourniture et la pose d'installations de récupération des eaux de pluie alimentant les serres
C.P.V. - Objet principal : 45213240
Objets supplémentaires : 45247270
45232130.
Mots descripteurs : Canalisations
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