A proximité de Chalon-sur-Saône 71321 Saone Et Loire
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER WILLIAM MOREY
4, Rue du Capitaine Drillien
71100 Chalon-sur-saône
Tel : 0385910008
2 Lots
Lot 1
Produits surgelés
Lot 2
Épicerie
Secteurs d'activité
Produits surgelés.
Produits alimentaires divers.
Produits alimentaires et produits secs divers.

Fourniture de denrées alimentaires pour l'EHPAD Myosotis de Couches

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 14/01/2026
JOUE - 26794-2026
26794-2026 - Résultats
France – Produits alimentaires divers – Fourniture de denrées alimentaires pour l'EHPAD Myosotis de Couches
OJ S 9/2026 14/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCENTRE HOSPITALIER WILLIAM MOREY
Adresse électroniquecellule.marches@ch-chalon71.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de denrées alimentaires pour l'EHPAD Myosotis de Couches
DescriptionFourniture de denrées alimentaires pour l'EHPAD Myosotis de Couches
Identifiant de la procédureb517794e-68b1-4beb-8783-d5a5c36c66be
Avis précédent6f372df2-cb9b-483a-9f48-3f214d76d2ea-01
Identifiant interne25S0088
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleEHPAD Myosotis  
VilleCouches
Code postal71490
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0005
TitreProduits surgelés
DescriptionProduits surgelés
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleEHPAD Myosotis  
VilleCOUCHES
Code postal71490
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionMontant de l'offre 55%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité des produits 35%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCapacité logistique et organisationnelle 5%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités de prise en charge des produits non conformes 2.50%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution2,50
Critère
TypeQualité
DescriptionEngagements environnementaux 2.50%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution2,50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCENTRE HOSPITALIER WILLIAM MOREY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Dijon
5.1.
LotLOT-0008
TitreÉpicerie
DescriptionÉpicerie
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleEHPAD Myosotis  
VilleCOUCHES
Code postal71490
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionMontant de l'offre 55%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité des produits 35%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCapacité logistique et organisationnelle 5%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités de prise en charge des produits non conformes 2.50%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution2,50
Critère
TypeQualité
DescriptionEngagements environnementaux 2.50%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution2,50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCENTRE HOSPITALIER WILLIAM MOREY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Dijon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis182 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre87 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielDS RESTAURATION
Offre
Identifiant de l’offreDS RESTAURATION
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché260062
TitreSurgelés
Date à laquelle le lauréat a été choisi31/12/2025
Date de conclusion du marché13/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre95 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielPOMONA EPISAVEURS EST BOURGOGNE
Offre
Identifiant de l’offrePOMONA EPISAVEURS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0008
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché260063
TitreEpicerie
Date à laquelle le lauréat a été choisi09/12/2025
Date de conclusion du marché05/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCENTRE HOSPITALIER WILLIAM MOREY
Numéro d’enregistrement26710076600109
Adresse postale4 RUE CAPITAINE DRILLIEN 4 RUE CAPITAINE DRILLIEN
VilleChalon-sur-saone
Code postal71321
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
Point de contactdes Achats et de la Logistique Direction - Gestionnaire marchés publics
Adresse électroniquecellule.marches@ch-chalon71.fr
Téléphone0385910008
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement17210005900010
Adresse postale22 rue Assas
VilleDijon
Code postal21000
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielPOMONA EPISAVEURS EST BOURGOGNE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement47698032100378
VilleFONTENOY SUR MOSELLE
Code postal54840
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0008
8.1.
ORG-0003
Nom officielDS RESTAURATION
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement34067077700044
VilleANDREZIEUX-BOUTHEON
Code postal42160
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis06b02f91-f762-4a8c-bfc4-104c800cdcf5  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis13/01/2026 10:15:52 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis26794-2026
Numéro de publication au JO S9/2026
Date de publication14/01/2026