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Services de dépollution de sols à Challans II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Services de dépollution de sols à Challans. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Travaux Exécution Code NU...
Commune de Challans 85302Challans mp@challans.fr 02 51 55 05 64
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Services de dépollution de sols à Challans

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1443552

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (21/03/15)
98678-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
BP 239
FRANCE
Challans
mp@challans.fr
+33 251497973
+33 251550564
Service marchés publics
85302
Commune de Challans

Adresse(s) internet:

http://www.challans.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Services de dépollution de sols à Challans.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Code NUTS

II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Services de dépollution de sols à Challans.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pollution des sols , Services liés à la pollution par hydrocarbures , Services liés à la pollution par des matières toxiques
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
Valeur: 72 990 EUR
Hors TVA

IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.
Marché passé selon une procédure adaptée en application de l'article 28 du code des marchés publics, son montant étant inférieur aux seuils d'application des directives communautaires.

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Prix. Pondération 60
2. Valeur technique. Pondération 40

IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
15661-PA08
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Avis en cas de transparence ex ante volontaire

078375-2015
2015/S 46-078375


V.1) Date d'attribution du marché:
4.3.2015
V.2) Informations sur les offres
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
avenue Gutenberg
31128
FRANCE
Portet-sur-Garonne
Valgo
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 72 990 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires:
Les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité.
Cet avis vaut publicité de la décision de signer.

VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
6 allée de l'Île Gloriette
FRANCE
Nantes
+33 240994600
+33 240994658
44041
Tribunal administratif de Nantes
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
6 allée de l'Île Gloriette
FRANCE
Nantes
+33 240994600
+33 240994658
44041
Tribunal administratif de Nantes
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
18.3.2015
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