Centrale des marchés
Réaménagement du 18 rue de Nantes à Challans : lot 2 construction d'un bâtiment modulaire II.1) Description II.1.1) Réaménagement du 18 rue de Nantes à Challans : lot 2 construction d'un bâtiment modulaire. Intitulé attribué au marché II.1.2) Travaux Vendée FR515 Type de marché et lie...
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Réaménagement du 18 rue de Nantes à Challans : lot 2 construction d'un bâtiment modulaire

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Marché public ou privé
Référence du marché : 741876

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (06/07/13)
223676-2013
SOURCEWEB (26/06/13)
I.1) 85302
Service marchés publics
Commune de Challans
FRANCE
Challans
mp@challans.fr
+33 251497973
+33 251550564
BP 239

Adresse(s) internet:

http://www.challans.fr


Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Autorité régionale ou locale
Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Services généraux des administrations publiques
Activité principale
I.4) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Réaménagement du 18 rue de Nantes à Challans : lot 2 construction d'un bâtiment modulaire.
Intitulé attribué au marché
II.1.2) Travaux
Vendée
FR515


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Réaménagement du 18 rue de Nantes à Challans : lot 2 construction d'un bâtiment modulaire.
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.5) Travaux de construction de bâtiments
45210000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur: 79 056,02 EUR
Hors TVA

Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.
Marché passé selon une procédure adaptée en application de l'article 28 du code des marchés publics, son montant étant inférieur aux seuils d'application des directives communautaires.

Type de procédure
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Valeur technique. Pondération 70
2. Prix. Pondération 30

Critères d’attribution
IV.2.2) Une enchère électronique a été utilisée: non
Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) PA13-31
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.2) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
V.1)
3.7.2013
Date d'attribution du marché:
V.2)
Nombre d'offres reçues: 1
Informations sur les offres
V.3)
85035
Mouilleron le Captif CS 40028
Yves Cougnaud SA
La Roche-sur-Yon
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 79 056,02 EUR
Hors TVA

Informations sur le montant du marché
V.5)
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
Information sur la sous-traitance
VI.1) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité.
Cet avis vaut publicité de la décision de signer.

Informations complémentaires:
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) 44041
6 allée de l'Ile Gloriette
Tribunal administratif de Nantes
+33 240994658
Nantes
+33 240994600
Instance chargée des procédures de recours
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) 44041
6 allée de l'Ile Gloriette
Tribunal administratif de Nantes
+33 240994658
Nantes
+33 240994600
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4) 3.7.2013
Date d’envoi du présent avis:
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00