Centrale des marchés
Fourniture de livres non scolaires II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Fourniture de livres non scolaires. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Vendée FR515 ...
Commune de Challans 85302Challans marches-publics@challans.fr 0251550564
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Fourniture de livres non scolaires

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Marché public ou privé
Référence du marché : 659756

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (12/04/13)
119187-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Challans
+33 251550564
+33 251497973
FRANCE
Commune de Challans
Service marchés publics
BP 239
85302
marches-publics@challans.fr

Adresse(s) internet:

http://www.challans.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Fourniture de livres non scolaires.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Vendée
FR515


II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de livres non scolaire
Le marché est composé de 4 lots dont les minima et maxima annuels sont :
Lot 1 : Documentaires adultes
Montant mini : 1 EUR HT,
Montant maxi : 13 000 EUR HT,
Pour information, estimation du besoin annuel : 7 500 EUR HT
Lot 2 : Littérature adultes
Montant mini : 1 EUR HT,
Montant maxi : 12 000 EUR HT,
Pour information, estimation du besoin annuel : 8 500 EUR HT
Lot 3 : Bandes dessinées adultes et jeunesse
Montant mini : 1 EUR HT,
Montant maxi : 11 000 EUR HT,
Pour information, estimation du besoin annuel : 6 000 EUR HT
Lot 4 : Littérature de jeunesse
Montant mini : 1 EUR HT,
Montant maxi : 13 999 EUR HT,
Pour information, estimation du besoin annuel : 7 100 EUR HT.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Livres, brochures et dépliants imprimés
22100000

Livres imprimés
22110000

Livres de bibliothèque
22113000

Publications
22120000


II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.
Marché passé selon une procédure adaptée en application de l'article 28 du code des marchés publics, son montant étant inférieur aux seuils d'application des directives communautaires.

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Service après vente. Pondération 20
2. Qualité du service en matière de livraison et facturation. Pondération 20
3. Nature des services proposés. Pondération 20
4. Valeur technique. Pondération 20
5. Rabais et remises consentis. Pondération 20

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
PA13-06
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Avis en cas de transparence ex ante volontaire

098800-2013
2013/S 60-098800


V.1)
Date d'attribution du marché:
20.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
44000
Nantes
Librairie Durance
FRANCE
4 allée d'Orléans
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
V.1)
Date d'attribution du marché:
20.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
85300
Challans
Despret
FRANCE
14 rue Carnot
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
V.1)
Date d'attribution du marché:
20.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
85000
La Roche-sur-Yon
Librairie 85000
FRANCE
carreau des Halles
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
V.1)
Date d'attribution du marché:
20.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
44000
Nantes
Librairie Durance
FRANCE
4 allée d'Orléans
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Informations complémentaires:
Les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité.
Cet avis vaut publicité de la décision de signer.

VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
Nantes
+33 240994658
+33 240994600
FRANCE
Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l'Ile Gloriette
44041
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Nantes
+33 240994658
+33 240994600
FRANCE
Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l'Ile Gloriette
44041
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
9.4.2013
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