Centrale des marchés
Matériel de tri Fourniture de colonnes aériennes de tri sélectif.Le marché se compose d'un lot dont les minimum et maximum de commande sont: - minimum: 1 EUR HT, - maximum: 208 999 EUR HT.Estimation la p...
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Matériel de tri

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2319618

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (07/09/16)
309813-2016
07/09/2016    S172    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Attribution de marché sans publication préalable 

France-Challans: Matériel de tri

2016/S 172-309813

Avis d’attribution de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Communauté de communes du Pays de Challans
BP 337
85303 Challans
France
Téléphone: +33 0251497973
E-mail: mp@challans.fr
Fax: +33 0251550564

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché
Fourniture de colonnes aériennes de tri sélectif.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat

Code NUTS FR515

II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de colonnes aériennes de tri sélectif.
Le marché se compose d'un lot dont les minimum et maximum de commande sont:
— minimum: 1 EUR HT,
— maximum: 208 999 EUR HT.
Estimation la première année: 180 000 EUR HT.
Estimation les années suivantes: 9 000 EUR HT.
Le présent marché à bons de commande est passé pour une durée de 4 ans à compter de la notification du marché ou, le cas échéant, jusqu'à l'atteinte du montant maximum du marché.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

30132000

II.1.6)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.2)Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s)

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE

1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.
Marché passé selon une procédure adaptée en application de l'article 28 du code des marchés publics, son montant étant inférieur aux seuils d'application des directives communautaires.
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Valeur technique. Pondération 60
2. Prix. Pondération 40
IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
16665-PA23
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché

Avis en cas de transparence ex ante volontaire

Numéro de l'avis au JOUE: 2016/S 157-285447 du 17.8.2016

Section V: Attribution du marché

V.1)Date d'attribution du marché:
V.2)Informations sur les offres
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Temaco
240 rue Louis de Broglie
13793 Aix-en-Provence
France

V.4)Informations sur le montant du marché
V.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2)Informations complémentaires:
Les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité.
Cet avis vaut publicité de la décision de signer.
VI.3)Procédures de recours
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l'Île-Gloriette
44041 Nantes
France
Téléphone: +33 0240994600
Fax: +33 0240994658

VI.3.2)Introduction des recours
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l'Île-Gloriette
44041 Nantes
France
Téléphone: +33 0240994600
Fax: +33 0240994658

VI.4)Date d’envoi du présent avis:
2.9.2016
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