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Restauration de la végétation rivulaire des affluents du SOLIN Restauration de la végétation rivulaire des affluents du SOLIN restauration de la végétation rivulaire des affluents du SOLIN ville : Chalette-sur-Loing lieu : 32 rue claude Debussy, Bureau 5, ...
Syndicat du bassin du Solin 45120Châlette-sur-Loing syndicat.du.solin@orange.fr
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Restauration de la végétation rivulaire des affluents du SOLIN

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Marché public ou privé
Référence du marché : 741913

Date de clôture estimée : 18/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/06/13)
13-115683
SOURCEWEB (26/06/13)
Avis de marché
Département de publication : 45
Annonce No 13-115683
Travaux- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Syndicat du bassin du Solin.
 Correspondant :  vallee jean, Président, maison des Associations, 32 rue Claude Debussy, Bureau no 5 45120 Châlette-sur-Loingtél. : 02-38-85-92-41courriel : syndicat.du.solin@orange.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.info.

Objet du marché : restauration de la végétation rivulaire des affluents du SOLIN.

Caractéristiques principales : 
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de la notification du marché.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement Dc5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics;
     - Autres renseignements demandés : certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques;
     - Autres renseignements demandés : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Autres renseignements demandés : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger;
     - Autres renseignements demandés : noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification).

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 50 %;
     - prix des prestations : 40 %;
     - valeur de l'insertion : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 juillet 2013, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 012013.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur http://www.marches-publics.info
Délai d'exécution : 3 mois.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 juin 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Maison des Associations : Renseignements administratifs.
 32 rue claude Debussy, Bureau 5, Mardi et Jeudi de 10 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures,  45120 Chalette-sur-Loing.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Maison des Associations : Renseignements administratifs.
 32 rue claude Debussy, Bureau 5, Mardi et Jeudi de 10 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures,  45120 Chalette-sur-Loing, tél. : 02-38-85-92-41, courriel : syndicat.du.solin@orange.fr.
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