Centrale des marchés
le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation de mobilier de bureau pour le centre hospitalier de chagny à Chagny le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation de mobilier de bureau pour le centre hospitalier de chagny à Chagny le présent marché a pour objet la fourniture, la liv...
Hopital local de Chagny 71150Chagny
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Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation de mobilier de bureau pour le centre hospitalier de chagny à Chagny

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74811

Date de clôture estimée : 27/04/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/04/12)
12-68991
Avis de marché
Département de publication : 71
Annonce No 12-68991
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : hopital local de Chagny.
 Correspondant : Mme genard claudine, 16 rue de la boutiere, 71150 Chagny.

Objet du marché : le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation de mobilier de bureau pour le Centre Hospitalier de Chagny.
Lieu d'exécution et de livraison: 16 rue de la boutière, 71150 Chagny.

Caractéristiques principales : 
s'agissant de l'équipement d'un nouveau bâtiment (opération restructuration et extension), dont la réception des travaux est prévue en deux phases :

-1ère phase : réception prévisionnelle septembre 2012
-2e phase : réception prévisionnelle avril 2013

Les titulaires retenus à l'issue du MAPA devront se conformer aux délais afin que les impératifs liés à la fonctionnalité du bâtiment soient respectés.

Dès la notification du marché, les titulaires devront mettre en œuvre toutes les démarches nécessaires en appréciant leur délai de fabrication (si tel est le cas) et leur délai de livraison, de montage et d'installation. Aucun retard ne sera toléré.



Les prestations associées à la fourniture des mobiliers et matériels décrits au chapitre II Clauses techniques du présent CCP sont : leur livraison et leur installation, dans chaque local de destination. Plus précisément, le titulaire doit installer les fournitures qui le nécessitent de telle sorte que celles-ci soient parfaitement prêtes à l'usage une fois l'installation achevée
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le délai global de paiement est fixé à 50 jours. Le point de départ du délai global de paiement sera la date de réception de la facture.

Le règlement des prestations s'effectuera par virement administratif avec mandatement. Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique et les dispositions du cahier des clauses administratives générales.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 avril 2012, à 12 heures.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : 

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires
centre hospitalier
Mme GENARD
16 rue de la boutiere
71150 chagny

télécopieur : 03 85 46 82 82 mail : eco.logistique@ch-chagny.fr


le centre hospitalier de chagny se réserve le droit de négocier avec les 2 meilleurs candidats, en fonction des résultats obtenus lors de l'analyse des offres.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante :
https://www.e-bourgogne.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 avril 2012.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
Plan de travail et meuble de rangement
 
Lot
2.
 - 
sièges

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