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A proximité de Chacé 49400 Maine Et Loire
Acheteur : SPL SAUMUR AGGLO BUS
28 place de la gare de l'Etat
49400 SAUMUR
Tel : +33 757078741
  Reste ? jours - Date de clôture estimée : ?  
Secteurs d'activité
Services de transport routier public.

EXECUTION DE SERVICE DE TRANSPORT SCOLAIRE ET NON URBAIN DE PERSONNES

Type d'avis : Autre
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/12/2024
JOUE - 749800-2024
749800-2024 - Planification
France – Services de transport routier public – EXECUTION DE SERVICE DE TRANSPORT SCOLAIRE ET NON URBAIN DE PERSONNES
OJ S 239/2024 09/12/2024
Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre d’information
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SPL SAUMUR AGGLO BUS
Adresse électronique: mt.delaunay@giesaumurvaldeloire.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: EXECUTION DE SERVICE DE TRANSPORT SCOLAIRE ET NON URBAIN DE PERSONNES
Description: Réalisation de service de transport scolaire et non urbain de personnes.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
3. Partie
3.1.
Identifiant technique de la pièce: PAR-0001
Titre: EXECUTION DE SERVICE DE TRANSPORT SCOLAIRE ET NON URBAIN DE PERSONNES
Description: Réalisation de service de transport scolaire et non urbain de personnes en plusieurs lots (en cours d'identification) Ceci donnera lieu à un avis rectificatif dès connaissance des derniers éléments.
3.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
3.1.6.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1060975
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SPL SAUMUR AGGLO BUS
Numéro d’enregistrement: 31308901300046
Adresse postale: 28 place de la gare de l'Etat  
Ville: SAUMUR
Code postal: 49400
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Adresse électronique: mt.delaunay@giesaumurvaldeloire.fr
Téléphone: +33 757078741
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES
Numéro d’enregistrement: 1735011500161
Adresse postale: 7 RUE PIERRE ABELARD CITE JUDICIAIRE 
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e0c30d19-aee8-428c-8d50-3e107c14853b - 01
Type de formulaire: Planification
Type d’avis: Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre d’information
Sous-type d’avis: 4
Date d’envoi de l’avis: 06/12/2024 12:40:05 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 749800-2024
Numéro de publication au JO S: 239/2024
Date de publication: 09/12/2024
Date prévue de publication d’un avis de marché dans le cadre de la procédure en question: 07/01/2025