1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: OPH SAUMUR HABITAT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Appel d'offres ouvert
Description: Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution des prestations de petites/grosses réparations, de remplacement et d'amélioration des installations du parc immobilier de l'OPH SAUMUR HABITAT réparti sur le territoire de l'Agglomération de Saumur Val de Loire et principalement sur la Ville de Saumur. 5 lots seront passés avec plusieurs opérateurs économiques et 6 lots seront passés avec un seul opérateur économique
Identifiant de la procédure: 898d698d-de58-45da-9a87-56d87e9a140e
Avis précédent: 574526-2024
Identifiant interne: Travaux tous corps d'état du patrimoine immobilier de l'OPH SAUMUR HABITAT
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAUMUR
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 11 360 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Autre
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Electricité
Description: Travaux d'Electricité
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options:
Description des options: Durée initiale d'un an, reconductible 3 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an et la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. L'accord-cadre à bons de commande sera passé avec un maximum de 3 opérateurs économiques. L'attribution des bons de commande s'effectuera à tour de rôle et en cascade. L'accord-cadre inclut une clause de réexamen.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/02/2025
Date de fin de durée: 03/02/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: information disponible sur www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA NANTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA NANTES
Organisation qui signe le marché: OPH SAUMUR HABITAT
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Plomberie
Description: Travaux de Plomberie
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Options:
Description des options: Durée initiale d'un an, reconductible 3 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an et la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. L'accord-cadre à bons de commande sera passé avec un maximum de 3 opérateurs économiques. L'attribution des bons de commande s'effectuera à tour de rôle et en cascade. L'accord-cadre intègre une clause sociale d'insertion détaillée dans le CCAP spécifique joint au DCE. L'accord-cadre inclut une clause de réexamen.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/02/2025
Date de fin de durée: 03/02/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA NANTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA NANTES
Organisation qui signe le marché: OPH SAUMUR HABITAT
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Menuiserie
Description: Travaux de Menuiserie
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: Durée initiale d'un an, reconductible 3 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an et la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. L'accord-cadre à bons de commande sera passé avec un maximum de 3 opérateurs économiques. L'attribution des bons de commande s'effectuera à tour de rôle et en cascade L'accord-cadre inclut une clause de réexamen.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/02/2025
Date de fin de durée: 03/02/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA NANTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA NANTES
Organisation qui signe le marché: OPH SAUMUR HABITAT
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Courant faible
Description: Travaux de Courant faible
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
Options:
Description des options: Durée initiale d'un an, reconductible 3 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an et la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. L'accord-cadre à bons de commande sera passé avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre inclut une clause de réexamen.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/02/2025
Date de fin de durée: 03/02/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA NANTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA NANTES
Organisation qui signe le marché: OPH SAUMUR HABITAT
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Peinture/Sol
Description: Travaux de Peinture et de pose de revêtement de sol
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Options:
Description des options: Durée initiale d'un an, reconductible 3 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an et la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. L'accord-cadre à bons de commande sera passé avec un maximum de 3 opérateurs économiques. L'attribution des bons de commande s'effectuera à tour de rôle et en cascade. L'accord-cadre intègre une clause sociale d'insertion détaillée dans le CCAP spécifique joint au DCE. L'accord-cadre inclut une clause de réexamen.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/02/2025
Date de fin de durée: 03/02/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA NANTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA NANTES
Organisation qui signe le marché: OPH SAUMUR HABITAT
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Couverture
Description: Travaux de Couverture en présence de matériaux pouvant potentiellement contenir de l'amiante
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Options:
Description des options: Durée initiale d'un an, reconductible 3 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an et la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. L'accord-cadre à bons de commande sera passé avec un maximum de 3 opérateurs économiques. L'attribution des bons de commande s'effectuera à tour de rôle et en cascade L'accord-cadre inclut une clause de réexamen.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/02/2025
Date de fin de durée: 03/02/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA NANTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA NANTES
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Plâtrerie
Description: Travaux de Plâtrerie
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45320000 Travaux d'isolation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
Options:
Description des options: Durée initiale d'un an, reconductible 3 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an et la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. L'accord-cadre à bons de commande sera passé avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre inclut une clause de réexamen.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/02/2025
Date de fin de durée: 03/02/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA NANTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA NANTES
Organisation qui signe le marché: OPH SAUMUR HABITAT
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Maçonnerie - VRD
Description: Travaux de Maçonnerie et travaux de VRD
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
Options:
Description des options: Durée initiale d'un an, reconductible 3 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an et la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. L'accord-cadre à bons de commande sera passé avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre inclut une clause de réexamen.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/02/2025
Date de fin de durée: 03/02/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA NANTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA NANTES
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Serrurerie
Description: Travaux de Serrurerie
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
Options:
Description des options: Durée initiale d'un an, reconductible 3 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an et la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. L'accord-cadre à bons de commande sera passé avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre inclut une clause de réexamen.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/02/2025
Date de fin de durée: 03/02/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères dans le règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA NANTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA NANTES
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Espaces verts
Description: Travaux d'Espaces verts
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Options:
Description des options: Durée initiale d'un an, reconductible 3 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an et la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. L'accord-cadre à bons de commande sera passé avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre inclut une clause de réexamen.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/02/2025
Date de fin de durée: 03/02/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA NANTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA NANTES
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Peinture/Sol SS4
Description: Travaux de Peinture et travaux de pose de revêtement de Sol en présence de matériaux pouvant potentiellement contenir de l'amiante
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Options:
Description des options: Durée initiale d'un an, reconductible 3 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an et la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. L'accord-cadre à bons de commande sera passé avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre inclut une clause de réexamen.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/02/2025
Date de fin de durée: 03/02/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA NANTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA NANTES
TED eSender: Publications Office of the European Union
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 9 040 000,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres: 9 040 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NETX SYSTEMS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre NETX SYSTEMS - lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 193 915,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/12/2024
Date de conclusion du marché: 20/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: OPH SAUMUR HABITAT
Lauréat:
Nom officiel: SDEL ENERGIS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SDEL ENERGIS - lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 258 544,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/12/2024
Date de conclusion du marché: 20/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: OPH SAUMUR HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ROYER Anthony
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ROYER Anthony - lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 2 384 282,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/12/2024
Date de conclusion du marché: 17/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: OPH SAUMUR HABITAT
Lauréat:
Nom officiel: ENGIE HOME SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ENGIE HOME SERVICES - lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 2 507 186,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/12/2024
Date de conclusion du marché: 17/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: OPH SAUMUR HABITAT
Lauréat:
Nom officiel: ABG CLIMATIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ABG CLIMATIQUE - lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 2 563 030,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/12/2024
Date de conclusion du marché: 17/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: OPH SAUMUR HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: OCTOPUS HABITAT
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre OCTOPUS HABITAT - lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 484 300,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/12/2024
Date de conclusion du marché: 17/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: OPH SAUMUR HABITAT
Lauréat:
Nom officiel: SAS ROUSSEAU REPAR
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SAS ROUSSEAU REPAR - lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 631 581,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/12/2024
Date de conclusion du marché: 17/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: OPH SAUMUR HABITAT
Lauréat:
Nom officiel: MENUISERIE CAILLEAUD
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre MENUISERIE CAILLEAUD - lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 529 196,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/12/2024
Date de conclusion du marché: 17/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: OPH SAUMUR HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TAMARA ELECTRONIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre TAMARA ELECTRONIQUE - lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 357 779,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/12/2024
Date de conclusion du marché: 17/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: OPH SAUMUR HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CHUDEAU SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre CHUDEAU SAS - lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 1 777 010,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/12/2024
Date de conclusion du marché: 17/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: OPH SAUMUR HABITAT
Lauréat:
Nom officiel: SARL CHAUVAT
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SARL CHAUVAT - lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 2 148 196,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/12/2024
Date de conclusion du marché: 17/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: OPH SAUMUR HABITAT
Lauréat:
Nom officiel: EURL MORON
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre EURL MORON - lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 1 751 522,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/12/2024
Date de conclusion du marché: 17/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: OPH SAUMUR HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ACR CLOISONS SECHES
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ACR CLOISONS SECHES - lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 71,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/12/2024
Date de conclusion du marché: 17/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: OPH SAUMUR HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: OPH SAUMUR HABITAT
Numéro d’enregistrement: 27490002600023
Adresse postale: 213 Boulevard Delessert CS44043
Ville: SAUMUR
Code postal: 49400
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 0241834810
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TA NANTES
Numéro d’enregistrement: 92084215000012
Adresse postale: 6 Allée des Gloriettes CS44043
Ville: NANTES CEDEX
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0255101002
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: NETX SYSTEMS
Numéro d’enregistrement: 81801539800022
Ville: ALLONNES
Code postal: 49650
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 0241501061
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SDEL ENERGIS
Numéro d’enregistrement: 53791616500088
Ville: SAUMUR
Code postal: 49400
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 0241405200
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ROYER Anthony
Numéro d’enregistrement: 91505260900012
Ville: NEUILLE
Code postal: 49680
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 0631089761
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ENGIE HOME SERVICES
Numéro d’enregistrement: 30134058406761
Ville: SAINT DENIS
Code postal: 93210
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0299427776
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ABG CLIMATIQUE
Numéro d’enregistrement: 40118418900058
Ville: CHOLET
Code postal: 49300
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 0241465046
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: OCTOPUS HABITAT
Numéro d’enregistrement: 81054461900036
Ville: LONGUE JUMELLES
Code postal: 49160
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 0241509295
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SAS ROUSSEAU REPAR
Numéro d’enregistrement: 95322433400011
Ville: LONGUENEE EN ANJOU
Code postal: 49770
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 0241694157
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: MENUISERIE CAILLEAUD
Numéro d’enregistrement: 34763652400022
Ville: SAUMUR
Code postal: 49400
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 0241501174
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: TAMARA ELECTRONIQUE
Numéro d’enregistrement: 48121604200020
Ville: DISTRE
Code postal: 49400
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 0241519444
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: CHUDEAU SAS
Numéro d’enregistrement: 66578045800048
Ville: SAINT LAMBERT DES LEVES
Code postal: 49400
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 0241675101
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: SARL CHAUVAT
Numéro d’enregistrement: 66738002600027
Ville: SAUMUR
Code postal: 49400
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 0241501170
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: EURL MORON
Numéro d’enregistrement: 98177790700016
Ville: BRAIN SUR ALLONNES
Code postal: 49650
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 0241520910
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: ACR CLOISONS SECHES
Numéro d’enregistrement: 44989268600022
Ville: LYS HAUT LAYON
Code postal: 49310
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 0241758781
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d78808f7-6a04-40af-831e-c6af8faa0aaf - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 11/02/2025 17:46:17 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 98268-2025
Numéro de publication au JO S: 31/2025
Date de publication: 13/02/2025
