Centrale des marchés
Caravanes résidentielles L'Offre de base portera sur la fourniture, la livraison et l'installation de 36 mobil-homes neufs et, pour chacun de ces mobil-homes: le calage sur plate-forme ainsi que le raccordement aux réseaux...
Commune de Ceyrat 63122Ceyrat mairie@ceyrat.fr 04 73 61 32 25
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Caravanes résidentielles

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1796541

Date de clôture estimée : 15/01/16
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/12/15)
427846-2015
05/12/2015    S236    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Ceyrat: Caravanes résidentielles

2015/S 236-427846

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Commune de Ceyrat
1 rue Frédéric Brunmurol
À l'attention de: M. le maire
63122 Ceyrat
FRANCE
Téléphone: +33 473614255
E-mail: mairie@ceyrat.fr
Fax: +33 473613225

Adresse(s) internet:

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique: http://btp.chaumeil-repro.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Commune de Ceyrat
1 rue Frédéric Brunmurol
À l'attention de: M. Rebaud Thomas ou M. Bourdier Christophe
63122 Ceyrat
Téléphone: +33 473614255
E-mail: mairie@ceyrat.fr
Fax: +33 473613225

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Chaumeil La Docsolution
65 boulevard Côte Blatin
63000 Clermont-Ferrand
Téléphone: +33 473931396
E-mail: plan63@imprimeriechaumeil.fr
Fax: +33 473348465
Adresse internet: http://btp.chaumeil-repro.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)Activité principale
Autre: Commune
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture, livraison et installation de mobil-homes pour le centre d'hébergement des sportifs de la commune de Ceyrat.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Plaine des sports André Barroux, rue de la Paix, 63122 Ceyrat

Code NUTS FR

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
L'Offre de base portera sur la fourniture, la livraison et l'installation de 36 mobil-homes neufs et, pour chacun de ces mobil-homes: le calage sur plate-forme ainsi que le raccordement aux réseaux électriques, eau potable, eaux pluviales et eaux usées et la réalisation de terrasses en bois au niveau de leur accès piéton.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34144800

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8)Lots
Division en lots: non
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Fourniture, livraison et l'installation de 36 mobil-homes dont 22 destinés à des mineurs, 11 destinés à des majeurs et 3 aux personnes à mobilité réduite. Raccordement aux réseaux électriques, eau potable, eaux usées et réalisation de terrasse en bois pour les 36 mobil-homes. (Détail au Cctp).
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 15.3.2016. Fin 30.6.2016

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire;
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— Extrait K bis;
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des 3 dernières années;
— Attestations d'assurance en cours de validité ;.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— Déclaration indiquant les moyens humains et en matériel du candidat;
— Qualifications / certificats de capacité;
— Références récentes pour prestations similaires ;.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Valeur technique 55 %

2. Prix 35 %

3. Performances environnementales 10 %

IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
15.1.2016 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires
La présente consultation fait l'objet d'une mise à disposition par voie électronique.

Modalités de retrait du dossier de consultation (papier ou dématérialisé) ET envoi des offres par voie électronique à l'adresse suivante: https://btp.chaumeil-repro.fr

Modalités de transmission des offres sur support papier: adressées à la Mairie de Ceyrat par lettre recommandée avec avis de réception ou remises en Mairie contre récépissé
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.12.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif
6 cours Sablon
63033 Clermont-Ferrand
E-mail: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: +33 473146100
Fax: +33 473146122

Organe chargé des procédures de médiation

Greffe du Tribunal administratif
6, cours Sablon
63033 Clermont-Ferrand
E-mail: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: +33 473146100
Fax: +33 473146122

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
2.12.2015
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