A proximité de Cessieu 38110 Isere
Acheteur : EPAGE DE LA BOURBRE
244 montée du Village
38110 Saint-Victor-de-Cessieu
Tel : 0474833455
2 Lots
Lot 1
Réalisation des études diagnostic, élaboration des schémas d'aménagement et rédaction du PAPI2
Lot 2
Concertation du public
Secteurs d'activité
Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts.
Services divers d'ingénierie.
Services de conseil en ingénierie de l'environnement.

ÉTUDES DE DIAGNOSTIC ET D'ELABORATION DES SCHEMAS D'AMENAGEMENT POUR LA PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS SUR LES AFFLUENTS DE LA BOURBRE

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 07/07/2026
JOUE - 467638-2026
467638-2026 - Résultats
France – Services de conseil en ingénierie de l'environnement – ÉTUDES DE DIAGNOSTIC ET D'ELABORATION DES SCHEMAS D'AMENAGEMENT POUR LA PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS SUR LES AFFLUENTS DE LA BOURBRE
OJ S 128/2026 07/07/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielEPAGE DE LA BOURBRE
Adresse électroniquecontact@epagebourbre.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreÉTUDES DE DIAGNOSTIC ET D'ELABORATION DES SCHEMAS D'AMENAGEMENT POUR LA PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS SUR LES AFFLUENTS DE LA BOURBRE
DescriptionÉtudes et l'élaboration de schémas d'aménagement pour la protection contre les inondations. Ce marché comporte 2 lots : - Lot 1 : Etudes et élaboration de schémas d'aménagement pour la protection contre les inondations; - Lot 2 : concertation du public
Identifiant de la procédure10df7f92-5a1c-406d-b45e-7cbd1ae83463
Identifiant interneEPB25-14
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature complémentaire (cpv): 71242000 Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts, 71330000 Services divers d'ingénierie
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA370 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreRéalisation des études diagnostic, élaboration des schémas d'aménagement et rédaction du PAPI2
DescriptionRéalisation des études diagnostic, élaboration des schémas d'aménagement et rédaction du PAPI2
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature complémentaire (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement, 71242000 Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts, 71330000 Services divers d'ingénierie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
5.1.
LotLOT-0002
TitreConcertation du public
DescriptionConcertation du public
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature complémentaire (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement, 71242000 Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts, 71330000 Services divers d'ingénierie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis380 551,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielEGIS EAU
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre357 751,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratEpb25-14_lot1
TitreRéalisation des études diagnostic, élaboration des schémas d'aménagement et rédaction du Papi2
Date de conclusion du marché/concession16/06/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielYGOR
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre22 800,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratEpb25-14_lot2
TitreConcertation du public
Date de conclusion du marché/concession16/06/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement22EAFDB1-F0E7-0D53-5A1106717D59FC79
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielEPAGE DE LA BOURBRE
Numéro d’enregistrement5251
Adresse postale244 montée du Village
VilleSaint-Victor-de-Cessieu
Code postal38110
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Point de contactGAGET Julien
Adresse électroniquecontact@epagebourbre.fr
Téléphone0474833455
Adresse internethttp://epagebourbre.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal judiciaire de Grenoble
Numéro d’enregistrement22EAFDDF-A636-63AF-EB8C5A9A46726AC8
Adresse postale2 Place de Verdun Bp 1135
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreff.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement22EAFDFB-F56C-C10F-CD3E95D8888D2F55
Adresse postale2 place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielEGIS EAU
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement72985-1-1-1
Adresse postale889 Rue De La Vieille Poste-Cs 89017
VilleMontpellier
Code postal34965
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Adresse électroniqueContact.egis-eau@egis-group.com
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officielYGOR
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement72985-1-2-1
Adresse postale26 cours d'Herbouville
VilleLyon
Code postal69004
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueengagement@ygor.fr
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis67e31c2f-cc00-474f-8a3a-b672b1bf16bc  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis06/07/2026 11:10:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis467638-2026
Numéro de publication au JO S128/2026
Date de publication07/07/2026