Centrale des marchés
Le présent marché a pour objet la location et la maintenance de copieurs multifonctions numériques au sein des sites identifiés de la ville de Cerny. Le présent marché a pour objet la location et la maintenance de copieurs multifonctions numériques au sein des sites identifiés de la ville de Cerny. correspondant : Vincent Christelle fax : 0...
Mairie de Cerny 91590Cerny christelle.vincent@cerny.fr 01 69 23 11 16
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Le présent marché a pour objet la location et la maintenance de copieurs multifonctions numériques au sein des sites identifiés de la ville de Cerny.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3456406

Date de clôture estimée : 12/03/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/02/18)
18-23440
SOURCEWEB (22/02/18)
Avis de marché

Département(s) de publication : 91
Annonce No 18-23440
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Mairie de Cerny.
 Correspondant :  Vincent Christelle, 8 rue Degommier 91590 Cernytél. : 01-69-23-11-16télécopieur : 01-69-23-11-16courriel : christelle.vincent@cerny.fr.

Objet du marché : le présent marché a pour objet la location et la maintenance de copieurs multifonctions numériques au sein des sites identifiés de la ville de Cerny.
Lieu d'exécution : mairie - 8 rue Degommier, 91590 Cerny.
Lieu de livraison : ecole maternelle René BOINIER et école élémentaire les hélices vertes, 91590 Cerny.

Caractéristiques principales : 
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le présent marché a pour objet la location et la maintenance de copieurs multifonctions numériques au sein des sites identifiés de la ville de Cerny.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : voir le cahier des clauses administratives particulières.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix de la prestation : 50 %;
     - valeur technique et qualite de la prestation : 50 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 12 mars 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 18-02.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
voir le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 février 2018.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'ESSONNE.
 Correspondant :  Service de la Commande Publique,  parvis des communautés - B.P. 29,  91610 Ballancourt-sur-Essonne,  adresse internet : http://cc-val-essonne.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : MAIRIE DE CERNY.
 adresse internet : http://cc-val-essonne.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'ESSONNE.
 adresse internet : http://cc-val-essonne.e-marchespublics.com.
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