Centrale des marchés
prestations de restauration et de traiteurs pour les manifestations de la Ville de Cergy 95 Prestations de restauration et de traiteurs pour les manifestations de la Ville de Cergy lieu : 3 Place de l'hôtel de Ville ville : Cergy pays : F- code_postal : 95801
Ville de Cergy 95801Cergy servicemarches@ville-cergy.fr 0134334504
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Prestations de restauration et de traiteurs pour les manifestations de la Ville de Cergy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1097214

Date de clôture estimée : 07/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (23/05/14)
173327-2014
BOAMP (23/05/14)
14-66703

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Cergy, 3 Place de l'hôtel de Ville, à l'attention de M. le maire, F-95801 Cergy. Tél. : (+33) 1 34 33 77 61. E-mail : servicemarches@ville-cergy.fr. Fax : (+33) 1 34 33 45 04.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-cergy.fr/.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr/.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville de Cergy, 3 Place de l'hôtel de Ville, contact : direction de la Culture et des Sports, à l'attention de emmanuelle d'anna, F-95801 Cergy. Tél. : (+33) 1 34 33 46 26. E-mail : emmanuelle.danna@ville-cergy.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
prestations de restauration et de traiteurs pour les manifestations de la Ville de Cergy.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 17 Services d'hôtellerie et de restauration.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 3.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent accord-cadre multi-attributaires a pour objet les prestations de restauration et de traiteurs pour les manifestations de la ville de Cergy.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
55520000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : accord-cadre multi-attributaires sur procédure d'appel d'offres, sans montants minimum ni maximum.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Cocktails sur plateaux dressés
1) Description succincte :
Service Cocktails sur plateaux dressés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55520000.
3) Quantité ou étendue :
62500 EUR
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Repas et Prestations Prestiges
1) Description succincte :
Service à Tables avec personnel
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55520000.
3) Quantité ou étendue :
92000 EUR
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Buffets
1) Description succincte :
Fourniture de buffets
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55520000.
3) Quantité ou étendue :
37000 EUR
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Plateaux repas froids
1) Description succincte :
Fourniture de plateaux repas froids
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55520000.
3) Quantité ou étendue :
8000 EUR
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Prestations traiteur Bio
1) Description succincte :
Services Traiteurs Bio
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55520000.
3) Quantité ou étendue :
2500 EUR
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Pas de cautionnement, ni de garantie demandée au titre des articles 101 et 103 du code des marchés publics.
En cas de demande de versement de l'avance de 5 %, le titulaire devra transmettre une garantie à 1ère demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché est financé sur les ressources budgétaires de la commune.
Le mode de règlement retenu est le virement avec mandatement. Le délai de paiement applicable au présent marché est de trente (30) jours à compter de la réception en Mairie de la facture (ou du mémoire) établie par le prestataire (cf. art 98 du Cmp). Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement.
Les candidats sont en outre informés que les marchés subséquents seront conclus en EUR.
Les marchés subséquents conclus sur la base du présent accord-cadre sont conclus à prix fermes.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme juridique n'est imposée.
En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de la personne publique jusqu'à la date à laquelle ces obligations prennent fin. Le mandataire représente, jusqu'à la date ci-dessus, l'ensemble des entrepreneurs conjoints, vis-à-vis du représentant du pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : situation juridique - déclaration - régularité au regard des obligations fiscales et sociales.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : capacité économique et financière de l'entreprise présentée à travers son chiffre d'affaires 2011 / 2012 / 2013.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : exigence de références professionnelles et capacités techniques en rapport avec la prestation demandée.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur économique
Pondération : 50.
2. valeur technique
Pondération : 45.
3. délai de livraison pour une prestation normale apprécié au regard du délai proposé par le titulaire entre la transmission de la commande et la date de la prestation conforme à la commande, pour une prestation normale
Pondération : 5.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
25/14.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
7 juillet 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les documents sont téléchargeables gratuitement sur le site www.marches-securises.fr
Pour toute question relative au dépôt des candidatures électroniques, contacter le 04.92.90.93.27.
Les candidatures sont à remettre dans les conditions et les délais précisés dans le règlement de la consultation.
La consultation 25/14 est un accord-cadre multi-attributaires sur procédure d'appel d'offres passée en application des articles 10 et 30 ainsi que les articles 26, 76 et 77 du code des marchés publics relatifs aux accords-cadres, sans montants minimum ni maximum.
Il est recommandé aux soumissionnaires souhaitant candidater de renseigner lors du téléchargement des documents, la raison sociale de l'entreprise, le nom de la personne physique téléchargeant les documents, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin de bénéficier, en tant que besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation en particulier les éventuelles précisions.
Il est précisé que le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre.
Les sous-critères au critère valeur technique mentionné dans cette annonce sont présentés dans le règlement de la consultation.
Trois candidats maximum seront sélectionnés par lots.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 mai 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, 2 boulevard de l'hautil, F-95000 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, 2 boulevard de l'hautil. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 20 mai 2014.

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