Centrale des marchés
marché de travaux en lots séparés pour l'aménagement des espaces publics de la ZAC du Bois d'aton à Courdimanche (95) 95 marché de travaux en lots séparés pour l'aménagement des espaces publics de la ZAC du Bois d'aton à Courdimanche ville : Cergy lieu : immeuble le Verger, rue de la Gare code_postal : 9500...
SPLA Cergy Pontoise Aménagement 95000Cergy 0134201989
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Marché de travaux en lots séparés pour l'aménagement des espaces publics de la ZAC du Bois d'aton à Courdimanche (95)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1156908

Date de clôture estimée : 10/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/07/14)
235338-2014
BOAMP (12/07/14)
14-106268

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SPLA Cergy Pontoise Aménagement. Code d'identification nationale : 48090254300010, immeuble le Verger, rue de la Gare, à l'attention de le directeur, F-95000 Cergy. Tél. : (+33) 1 34 20 19 70. Fax : (+33) 1 34 20 19 89.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : SPLA Cergy Pontoise Aménagement : M. le directeur, immeuble le Verger - rue de la Gare, F-95015 Cergy. Tél. : (+33) 1 34 20 19 70. E-mail : spla@cergypontoise-amenagement.fr. Fax : (+33) 1 34 20 19 89

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : SPLA Cergy Pontoise Aménagement : M. le directeur, immeuble le Verger - rue de la Gare, F-95015 Cergy. Tél. : (+33) 1 34 20 19 70. E-mail : spla@cergypontoise-amenagement.fr. Fax : (+33) 1 34 20 19 89

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : SPLA Cergy Pontoise Aménagement : M. le directeur, immeuble le Verger - rue de la Gare, F-95015 Cergy
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
Affaires économiques et financières.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
marché de travaux en lots séparés pour l'aménagement des espaces publics de la ZAC du Bois d'aton à Courdimanche (95).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution
Code NUTS , FR108, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
cette opération de travaux est divisée en 3 lots. Les marchés qui seront conclus à la suite de la procédure engagée auront pour objet l'exécution de :
- lot n°1 : Terrassement, Voirie, Réseaux divers, Mobiliers
- lot n°2 : Eclairage public, Réseau Mt/Bt
- lot n°3 : Espaces verts et plantations.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45230000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : lieu d'exécution : ZAC du Bois d'aton à Courdimanche (95).
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 67(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Terrassement, Voirie, Réseaux divers, Mobiliers
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Eclairage public, Réseau MT/BT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45316110.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Espaces verts et plantations
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112710.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte.
Le titulaire peut fournir une garantie à première demande remplaçant l'application de la retenue de garantie.
Il est prévu le versement d'une avance.
Le titulaire aura à produire une garantie d'un montant équivalent à la dite avance sous forme d'une garantie à première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le délai maximum de paiement de l'avance est de 45 jours.
Le délai de paiement des acomptes est de 45 jours fin de mois, à compter de l'émission de la demande d'acompte par le titulaire.
Par dérogation à l'article 13.4.4 du CCAG, le délai maximum de paiement du solde est de 45 jours fin de mois, à compter de la date de réception du décompte général et définitif par le maître d'ouvrage.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'opération de travaux est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché séparé confié à une entreprise ou à un groupement d'entreprises.
Dans le cas où il ne revêtirait pas cette forme, lors du dépôt de son offre, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement attributaire à revêtir la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Possibilité de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements : Non.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Une lettre de candidature (Dc1 ou équivalent)
- une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005
- le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet
- un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (K-Bis, pouvoir, etc.
- l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : capacités financières :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : expérience :
- présentation d'une liste de travaux similaires (aménagements de Zac) exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
Capacités professionnelles :
- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;
- certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat :
Capacités techniques :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre %
Pondération : 60.
2. prix %
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
spla2014.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 septembre 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à tranches conditionnelles
criteres d'attributions : Le critère "valeur technique" est décomposé de la façon suivante :
- rubrique n°1 : 20 %
- rubrique n°2 : 16 %
- rubrique n°3 : 8 %
- rubrique n°4 : 8 %
- rubrique n°5 : 8 %
unité monétaire utilisée, l'euro.horaires d'ouverture des locaux: du lundi au vendredi de : 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00, sauf les samedis, dimanches et jours fériés.
A titre indicatif, il est prévu que les travaux commenceront au mois de : octobre / novembre 2014
le dossier de consultation des entreprises est disponible sur support physique électronique et sur support dématérialisé : http://marches-publics.info/accueil.htm
Pour information, les entreprises téléchargeant le DCE reçoivent automatiquement l'ensemble des messages déjà envoyés (questions-réponses) sous réserve de s'identifier sur la plateforme.
Lesquestions-réponses ne sont pas transmises en cas de téléchargement anonyme.
La procédure mise en oeuvre est une procédure adaptée ouverte avec négociation.
Le marché comporte des options pour les lots n°1 " Terrassement, Voirie, Réseaux divers, Mobiliers " et n° 3 " Espaces verts, Plantations ", définies dans le C.C.T.P. Ou descriptif technique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 juillet 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Cergy Pontoise, cité Judiciaire, 3 rue Victor Hugo B.P. 50220, F-95302 Cergy Pontoise. Tél. : (+33) 1 72 58 70 00. URL : http://www.tgi-pontoise.justice.fr/. Fax : (+33) 1 72 58 73 79
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal de Grande Instance de Cergy Pontoise, cité Judiciaire, 3 rue Victor Hugo B.P. 50220, F-95302 Cergy Pontoise. Tél. : (+33) 1 72 58 70 00. URL : http://www.tgi-pontoise.justice.fr/. Fax : (+33) 1 72 58 73 79
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 9 juillet 2014.

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