Centrale des marchés
marche A Bons De Commande : Travaux d'entretien Vrd, Espaces Verts Et Divers Sans Maitrise d'oeuvre 95 Travaux d'entretien courant et des petits travaux de vrd, d'espaces verts et divers, au profit de la SPLA Cergy Pontoise Aménagement, à Cergy ville : Cergy lieu : immeuble le Verger, rue de...
SPLA Cergy Pontoise Aménagement 95000Cergy 0134201989
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Marche A Bons De Commande : Travaux d'entretien Vrd, Espaces Verts Et Divers Sans Maitrise d'oeuvre

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Marché public ou privé
Référence du marché : 538341

Date de clôture estimée : 15/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/03/13)
13-54932
JOUE (28/03/13)
103600-2013
SOURCEWEB (26/03/13)

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SPLA Cergy Pontoise Aménagement, immeuble le Verger, rue de la Gare, à l'attention de le directeur, F-95000 Cergy. Tél. : (+33) 1 34 20 19 70. Fax : (+33) 1 34 20 19 89.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Spla Cergy Pontoise Aménagement : M. le directeur, immeuble le Verger - rue de la Gare, F-95015 Cergy. Tél. : (+33) 1 34 20 19 70. E-mail : spla@cergypontoise-amenagement.fr. Fax : (+33) 1 34 20 19 89

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Spla Cergy Pontoise Aménagement : M. le directeur, immeuble le Verger - rue de la Gare, F-95015 Cergy. Tél. : (+33) 1 34 20 19 70. E-mail : spla@cergypontoise-amenagement.fr. Fax : (+33) 1 34 20 19 89
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
Affaires économiques et financières.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
marche A Bons De Commande : Travaux d'entretien Vrd, Espaces Verts Et Divers
Sans Maitrise d'oeuvre.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution
Code NUTS , FR108, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché a pour objet la réalisation des travaux suivants :
- l'entretien courant et des petits travaux de Vrd, d'espaces verts et travaux divers (signalisation, mobilier urbain, etc...).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45262000, 77310000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : entretien courant et petits travaux de Vrd, d'espaces verts et travaux divers (signalisation, mobilier urbain, etc...),
lieu d'exécution :
Espaces publics ou terrains en attentes de commercialisation des concessions actuelles ou à venir situées sur le territoire de l'agglomération de Cergy-Pontoise et dont Cergy Pontoise Aménagement est Maître d'ouvrage.
La liste des concessions, et leur situation géographique est annexée au présent Cctp à titre indicatif.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles :
Fourchette entre 3 et 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte. Elle couvrira les réserves à la réception des travaux, ainsi que celles qui seraient formulées pendant le délai de garantie. Le titulaire peut fournir en remplacement de l'application de la retenue de garantie, de préférence, une garantie à première demande ou, à défaut, une caution personnelle et solidaire.
Il n'est pas prévu le versement d'une avance.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations seront réglées en application des quantités et prix indiqués dans le bon de commande.
Les règlements dus au titre de chacun des bons de commande donnent lieu au versement d'acomptes mensuels.
Le délai de paiement des acomptes est de 45 jours, à compter de la réception de la demande d'acompte par le maître d'ouvrage.
Par dérogation à l'article 13.4.4 du Ccag, le délai maximum de paiement du solde est de 45 jours, à compter de la date de réception du décompte général et définitif par le maître d'ouvrage.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les entreprises peuvent se porter candidates soit individuellement, soit sous forme de groupement.
Cependant, les candidats sont avisés que le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de transformer un groupement solidaire ou un groupement conjoint sans mandataire solidaire, en groupement conjoint avec mandataire solidaire, après l'attribution du marché.
Possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements : Non.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner,
- le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
- un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
- l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle,
- l'attestation d'assurance responsabilité civile décennale (ouvrages divers de génie civil).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : capacités financières :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le maître de l'ouvrage s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : capacités professionnelles :
- certificats de qualification, présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Capacités techniques :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années et déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre %
Pondération : 60.
2. prix %
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
spla2013.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 mai 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Valeur Technique : 60 %, basé sur le mémoire justificatif décomposé comme suit :
Moyens humains : 15 %
méthodologie et organisation du travail : 25 %
Optimisation justifiée des délais : 20 %
Prix : 40 %, selon coefficients pondérés du Bpu
Des coefficients, définis en fonction des prestations plus ou moins fréquentes, sont appliqués aux prix unitaires. Ils ne servent qu'à départager les offres, ils n'entraînent aucun engagement contractuel.
Unité monétaire utilisée, l'euro.horaires d'ouverture des locaux : du lundi au vendredi de : 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00, sauf les samedis, dimanches et jours fériés et le vendredi 10 mai 2013.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible uniquement sur support dématérialisé : http://marches-publics.info/accueil.htm
Les candidats choisissent librement entre, d'une part, la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres et, d'autre part, leur envoi sur un support papier.
Pour information, les entreprises téléchargeant le Dce reçoivent automatiquement l'ensemble des messages déjà envoyés (questions-réponses) sous réserve de s'identifier sur la plateforme.
Les questions-réponses ne sont pas transmises en cas de téléchargement anonyme.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 mars 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Cergy Pontoise, cité Judiciaire, 3 rue Victor Hugo B.P. 50220, F-95302 Cergy Pontoise. Tél. : (+33) 1 72 58 70 00. URL : http://www.tgi-pontoise.justice.fr/. Fax : (+33) 1 72 58 73 79
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal de Grande Instance de Cergy Pontoise, cité Judiciaire, 3 rue Victor Hugo B.P. 50220, F-95302 Cergy Pontoise. Tél. : (+33) 1 72 58 70 00. URL : http://www.tgi-pontoise.justice.fr/. Fax : (+33) 1 72 58 73 79
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 mars 2013.

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