1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SMAPP
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le présent marché porte sur la mission de maîtrise d'?uvre des travaux d?aménagement de chemins, de parkings forestiers et de travaux divers d?aménagement.
Description: Le présent marché porte sur la mission de maîtrise d'?uvre des travaux d?aménagement de chemins, de parkings forestiers et de travaux divers d?aménagement.
Identifiant de la procédure: d9e54b7e-2924-4592-ae6b-f24146a76449
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: mission de maîtrise d oeuvre des travaux d aménagement de chemins, de parkings forestiers et de travaux divers d aménagement.
Description: mission de maîtrise d oeuvre des travaux d aménagement de chemins, de parkings forestiers et de travaux divers d aménagement.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2025 09:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: 3 mois
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SMAPP
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SMAPP
Numéro d’enregistrement: 20004608400014
Adresse postale: 2 avenue du Parc
Ville: Cergy cedex
Code postal: 95032
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0134257639
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 043df624-e2d6-4205-a752-717a6edcf6c9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/02/2025 16:14:29 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 99572-2025
Numéro de publication au JO S: 31/2025
Date de publication: 13/02/2025
