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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 25TF02 - Travaux pour la construction du centre aquatique de Liesse à Saint-Ouen-l'Aumône (5 Lots)
Description: Le projet consiste en : - La construction d'un bâtiment d'une surface utile de l'ordre de 2 800 m² répartie sur deux niveaux dont un sous-sol partiel, comprenant notamment : - Des locaux d'accueil (banque d'accueil, sanitaires, espace deux-roues), - Des vestiaires comprenant 30 cabines individuelles, 10 vestiaires collectifs, 650 casiers, - des douches et des sanitaires, - Un bassin sportif de 25 m de longueur et d'une surface de 500 m² (8 couloirs), - Un bassin d'apprentissage d'une surface de 150 m², - Un splashpad, - Des locaux pour les clubs (une salle de réunion, un bureau et un local de rangement de matériel), - Des locaux pour le personnel (vestiaires et sanitaires, salle de repos, bureaux), - Des locaux techniques et d'entretien - L'aménagement d'espaces extérieurs comprenant : - Un solarium de 5 700 m² comprenant un lagon de 150 m², - Un parking de 110 places. Le présent marché prend effet à compter de la date de notification de l'ordre de service prescrivant le démarrage du marché pour une durée prévisionnelle et indicative de 26 mois dont 2 mois de préparation. Le délai comprend 12 mois d'assistance à la gestion de la garantie de parfait achèvement
Identifiant de la procédure: 139ff59f-8e92-4eb8-819c-36db0293d898
Identifiant interne: 25TF02
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 43324100 Équipement de piscine, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Détail prix forfaitaire des lots incluants une prestation supplémentaire (Pse): Lot n°1 : Base 6 490 000,00 euro(s) + Pse 31 945,00 euro(s) = 6 521 945,00 euro(s) Ht Lot n°3 : Base 2 958 850,03 euro(s) + Pse 204 336,60 euro(s) = 3 163 186,63 euro(s) Ht
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 25TF02-01
Description: Bâtiment
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre, 43324100 Équipement de piscine, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans ce marché. La réponse aux Pse est obligatoire : - Lot 1 : Pse 4 - Lot 3 : Pse 1, Pse 2, Pse3, Pse 4 Pour le lot n° 1 - Prestation supplémentaire éventuelle Pse n°4 : Splashpad extérieur avec 6 animations Pour le lot n° 3 - Pse n°1 : Surpresseur pour alimentation d'un réseau d'arrosage automatique - Pse n°2 : Surpresseur gros débit pour remplissage de camions de nettoyage voirie - Pse n°3 : Filtration membranaire par osmose - Complément à la filtration - Pse n°4 : Splashpad extérieur avec 6 animations (art xxx Cctp) : La nature et l'étendue précise des prestations attendues sont définies dans le Cctp. Ces Pse étant obligatoires, elles seront prises en compte lors de l'évaluation comparative des offres. La Cacp se réserve le droit de retenir ou de lever ces prestations au moment de l'attribution du marché. Le choix par le maître d'ouvrage de retenir des Pse n'entraînera pas de délais supplémentaires. La Cacp décidera lors de la notification si la Pse est retenue
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) - Référé contractuel (article L551-13 et suivant du code de Justice administrative) - Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: 25TF02-02
Description: Bassins inox
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 43324100 Équipement de piscine, 43324100 Équipement de piscine, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans ce marché. La réponse aux Pse est obligatoire : - Lot 1 : Pse 4 - Lot 3 : Pse 1, Pse 2, Pse3, Pse 4 Pour le lot n° 1 - Prestation supplémentaire éventuelle Pse n°4 : Splashpad extérieur avec 6 animations Pour le lot n° 3 - Pse n°1 : Surpresseur pour alimentation d'un réseau d'arrosage automatique - Pse n°2 : Surpresseur gros débit pour remplissage de camions de nettoyage voirie - Pse n°3 : Filtration membranaire par osmose - Complément à la filtration - Pse n°4 : Splashpad extérieur avec 6 animations (art xxx Cctp) : La nature et l'étendue précise des prestations attendues sont définies dans le Cctp. Ces Pse étant obligatoires, elles seront prises en compte lors de l'évaluation comparative des offres. La Cacp se réserve le droit de retenir ou de lever ces prestations au moment de l'attribution du marché. Le choix par le maître d'ouvrage de retenir des Pse n'entraînera pas de délais supplémentaires. La Cacp décidera lors de la notification si la Pse est retenue
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) - Référé contractuel (article L551-13 et suivant du code de Justice administrative) - Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: 25TF02-03
Description: CVC - Plomberie - Traitement d'eau
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie, 43324100 Équipement de piscine, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans ce marché. La réponse aux Pse est obligatoire : - Lot 1 : Pse 4 - Lot 3 : Pse 1, Pse 2, Pse3, Pse 4 Pour le lot n° 1 - Prestation supplémentaire éventuelle Pse n°4 : Splashpad extérieur avec 6 animations Pour le lot n° 3 - Pse n°1 : Surpresseur pour alimentation d'un réseau d'arrosage automatique - Pse n°2 : Surpresseur gros débit pour remplissage de camions de nettoyage voirie - Pse n°3 : Filtration membranaire par osmose - Complément à la filtration - Pse n°4 : Splashpad extérieur avec 6 animations (art xxx Cctp) : La nature et l'étendue précise des prestations attendues sont définies dans le Cctp. Ces Pse étant obligatoires, elles seront prises en compte lors de l'évaluation comparative des offres. La Cacp se réserve le droit de retenir ou de lever ces prestations au moment de l'attribution du marché. Le choix par le maître d'ouvrage de retenir des Pse n'entraînera pas de délais supplémentaires. La Cacp décidera lors de la notification si la Pse est retenue
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) - Référé contractuel (article L551-13 et suivant du code de Justice administrative) - Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: 25TF02-05
Description: Second oeuvre - Finitions
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement, 43324100 Équipement de piscine, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans ce marché. La réponse aux Pse est obligatoire : - Lot 1 : Pse 4 - Lot 3 : Pse 1, Pse 2, Pse3, Pse 4 Pour le lot n° 1 - Prestation supplémentaire éventuelle Pse n°4 : Splashpad extérieur avec 6 animations Pour le lot n° 3 - Pse n°1 : Surpresseur pour alimentation d'un réseau d'arrosage automatique - Pse n°2 : Surpresseur gros débit pour remplissage de camions de nettoyage voirie - Pse n°3 : Filtration membranaire par osmose - Complément à la filtration - Pse n°4 : Splashpad extérieur avec 6 animations (art xxx Cctp) : La nature et l'étendue précise des prestations attendues sont définies dans le Cctp. Ces Pse étant obligatoires, elles seront prises en compte lors de l'évaluation comparative des offres. La Cacp se réserve le droit de retenir ou de lever ces prestations au moment de l'attribution du marché. Le choix par le maître d'ouvrage de retenir des Pse n'entraînera pas de délais supplémentaires. La Cacp décidera lors de la notification si la Pse est retenue
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) - Référé contractuel (article L551-13 et suivant du code de Justice administrative) - Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: 25TF02-07
Description: Aménagements extérieurs
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain, 43324100 Équipement de piscine, 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options:
Description des options: Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans ce marché. La réponse aux Pse est obligatoire : - Lot 1 : Pse 4 - Lot 3 : Pse 1, Pse 2, Pse3, Pse 4 Pour le lot n° 1 - Prestation supplémentaire éventuelle Pse n°4 : Splashpad extérieur avec 6 animations Pour le lot n° 3 - Pse n°1 : Surpresseur pour alimentation d'un réseau d'arrosage automatique - Pse n°2 : Surpresseur gros débit pour remplissage de camions de nettoyage voirie - Pse n°3 : Filtration membranaire par osmose - Complément à la filtration - Pse n°4 : Splashpad extérieur avec 6 animations (art xxx Cctp) : La nature et l'étendue précise des prestations attendues sont définies dans le Cctp. Ces Pse étant obligatoires, elles seront prises en compte lors de l'évaluation comparative des offres. La Cacp se réserve le droit de retenir ou de lever ces prestations au moment de l'attribution du marché. Le choix par le maître d'ouvrage de retenir des Pse n'entraînera pas de délais supplémentaires. La Cacp décidera lors de la notification si la Pse est retenue
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) - Référé contractuel (article L551-13 et suivant du code de Justice administrative) - Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 12 904 738,92 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOGEA PICARDIE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 6 521 945,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25tf01-01
Titre: 25tf02-01
Date de conclusion du marché: 26/11/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BC INOXEO
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 919 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25tf02-02
Titre: 25tf02-02
Date de conclusion du marché: 26/11/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EAS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 3 163 186,63 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25tf02-03
Titre: 25tf02-03
Date de conclusion du marché: 26/11/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: J S AMENAGEMENTS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 1 106 077,39 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25tf02-05
Titre: 25tf02-05
Date de conclusion du marché: 26/11/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: colas etablissement gennevilliers nord idf
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 1 194 529,90 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25tf02-07
Titre: 25tf02-07
Date de conclusion du marché: 27/11/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 578BA989-CBC3-774F-E61E4334EE862A50
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 17952
Adresse postale: Parvis de la Prefecture Cs 80309
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Point de contact: Le President
Téléphone: 0134414243
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 578BA9C9-BD6A-994B-58482069F667D0F4
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0130173400
Télécopieur: 0130173459
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SOGEA PICARDIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1678702-1-1-1
Adresse postale: Imp Francois Jacob
Ville: Lacroix-Saint-Ouen
Code postal: 60610
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: BC INOXEO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1678702-1-2-1
Adresse postale: Saint Barthelemy
Ville: Chateauneuf-Sur-Loire
Code postal: 45110
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: EAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1678702-1-3-1
Adresse postale: 14, avenue de l''horizon
Ville: Villeneuve d''ascq
Code postal: 59650
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: J S AMENAGEMENTS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1678702-1-4-1
Adresse postale: 49 Qu De L Oise
Ville: L'Isle Adam
Code postal: 95290
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: colas etablissement gennevilliers nord idf
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1678702-1-5-1
Adresse postale: 2 Imp Des Petits Marais
Ville: Gennevilliers
Code postal: 92230
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f0b08065-1ead-4ad0-adfa-3bd14362c38a - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 15/12/2025 15:12:12 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 839309-2025
Numéro de publication au JO S: 243/2025
Date de publication: 17/12/2025
