A proximité de Cergy-Pontoise 95027 Val D Oise
Acheteur : Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise
Cs 80309
95027 Cergy-Pontoise
Tel : 0134414243
  Reste 59 jours - Date de clôture estimée : 09/09/2024  
2 Lots
Lot 1
Métallerie et serrurerie
Lot 2
Scénographie
Secteurs d'activité
Serrurerie.
Travaux de construction de scènes.
Équipement audiovisuel.

24TF02 - Travaux de construction de l'Ecole Nationale Supérieure d'Arts de Paris Cergy (ENSAPC) à Cergy -LOTS 4 (métallerie et serrurerie) et 9 (Scénographie)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/07/2024
JOUE - 411819-2024
411819-2024 - Mise en concurrence
France – Travaux de construction de scènes – 24TF02 - Travaux de construction de l'Ecole Nationale Supérieure d'Arts de Paris Cergy (ENSAPC) à Cergy -LOTS 4 (métallerie et serrurerie) et 9 (Scénographie)
OJ S 133/2024 10/07/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise
Adresse électroniquemarches_publics@cergypontoise.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre24TF02 - Travaux de construction de l'Ecole Nationale Supérieure d'Arts de Paris Cergy (ENSAPC) à Cergy -LOTS 4 (métallerie et serrurerie) et 9 (Scénographie)
DescriptionLes caractéristiques du projet sont les suivantes :- Construction d'un bâtiment à R+3, sur sous-sol partiel d'une surface utile de l'ordre de 6 200 m² constitué de plusieurs entités fonctionnelles :- Pratiques artistiques et enseignement composées d'ateliers étudiants et de locaux d'enseignement- Ateliers spécialisés : volume (métal, bois, sculpture, …), sérigraphie et impression, numérique, édition, photographie/son/vidéo/cinéma, informatique/multimédia et danse- Administration- Auditorium- Centre d'Art - Exposition / Diffusion- Centre de documentation spécialisé- Lieux d'accueil et de convivialité : espaces d'accueil et de distribution, de restauration, cafétéria- Services généraux : locaux de stockage et locaux techniques- Aménagement d'espaces extérieurs tels que :- un parvis- une coulée verte assurant la relation fonctionnelle entre les quartiers sud de la ville et le parc- un grand patio central et de petits espaces extérieurs dédiés- un accès technique et de livraison L'équipement sera construit sur une parcelle de l'ordre de 4000 m². La conception et la réalisation de cet équipement s'inscriront dans une démarche environnementale ayant pour objectifs les niveaux Energie 3 et Carbone 1 du référentiel E+C- avec, au minimum, le respect des exigences de la future Réglementation environnementale 2020 (RE2020) et le niveau 1 du label bâtiment biosourcé. A sa réception, l'équipement sera remis à l'Etat qui en assurera la gestion et l'exploitation
Identifiant de la procédure74fd003f-5449-4ba0-8381-e43597714470
Identifiant interne24TF02
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45237000 Travaux de construction de scènes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45237000 Travaux de construction de scènes
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLes lots 4 et 9 sont relancés. Les délais d'exécution du chantier, tous lots confondus, sont de 23 mois incluant 3 mois de période de préparation. Le lot 9 comporte deux Pse. Les critères de sélection des offres sont détaillés dans le Rc
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Métallerie et serrurerie
Description: 23TA16-04 - Métallerie et serrurerie
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45237000 Travaux de construction de scènes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44316500 Serrurerie
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: - Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Lettre de candidature pour les soumissionnaires qui se présentent en groupement d'entreprises pour le lot 4 : qualification 4411 ou équivalent
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de cinq ans seront pris en compte. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/09/2024 14:15:00 (UTC+2)
Lieu: Cergy
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratCertificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : LOT 4-METALLERIES SERRURERIE 4411 ou équivalent Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) - Référé contractuel (article L551-13 et suivant du code de Justice administrative) - Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Scénographie
Description: 24TF02-09 - Scénographie
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45237000 Travaux de construction de scènes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32321200 Équipement audiovisuel
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Deux prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans ce marché pour le lot 9 (art 5 Cctp). La réponse à la Pse est obligatoire. En complément de l'offre de base, les candidats doivent obligatoirement répondre aux prestations supplémentaires éventuelles suivantes : - prestation supplémentaire éventuelle (Pse 01) : Auditorium- Eclairage scénographique de la salle - prestation supplémentaire éventuelle (Pse 02) : Eclairage scénique de l 'Auditorium
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: - Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Lettre de candidature pour les soumissionnaires qui se présentent en groupement d'entreprises pour le lot 4 : qualification 4411 ou équivalent
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de cinq ans seront pris en compte. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/09/2024 14:15:00 (UTC+2)
Lieu: Cergy
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratCertificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : LOT 4-METALLERIES SERRURERIE 4411 ou équivalent Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) - Référé contractuel (article L551-13 et suivant du code de Justice administrative) - Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 24950010900015
Adresse postale: Parvis de la Préfecture Cs 80309 
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Point de contact: Le Président
Adresse électronique: marches_publics@cergypontoise.fr
Téléphone: 0134414243
Adresse internet: http://www.cergypontoise.fr/
Profil de l’acheteur: http://www.cergypontoise.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 7661
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil  
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: 0130173400
Télécopieur: 0130173459
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 34765a26-0f30-440c-ba90-a56888ad2463 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 08/07/2024 16:16:43 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 411819-2024
Numéro de publication au JO S: 133/2024
Date de publication: 10/07/2024