Avis de marché
Fournitures
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
fourniture de pièces détachées d'origine renault vehicules industriels garantie constructeur
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parc et Ateliers Routiers des Landes - 83 avenue du Stade - 40000 mont de marsan
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accord-Cadre avec un montant maximum, d'une durée de 1 an, reconductible 3 fois pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
- Formulaire Dc1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants
- Formulaire Dc2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
- Egalité Femme-Homme : Complément facultatif au dossier de candidature, dont la transmission est laissée à l'appréciation du candidat :
- pour les entreprises de 50 salariés ou plus, l'index salarial avec les indicateurs relatifs aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes décrivant les éventuelles actions pour les supprimer.
- pour les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d'organisation représentative, le plan pour l'égalité professionnelle, déposé auprès de l'autorité administrative.
références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Section IV: Procédure
Section VI: Renseignements complémentaires