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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CY Cergy Paris Université
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d’accès aux plateformes d’apprentissage des langues étrangères pour CY Cergy Paris Université
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture d’accès aux plateformes de langues étrangères pour les étudiants et personnels de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la formation continue des personnels. Les modalités techniques et d’exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (CCP).
Identifiant de la procédure: c33ce2a8-16cb-4de1-9a76-19748d00b475
Identifiant interne: 2026CYCPU0F17
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Les lots n°01 à 03 sont passés selon la procédure d’appel d’offres ouvert en application des dispositions des articles L.2124-2, R.2124-1 et R.2124-2 du Code. Conformément à l’article R2123-1 du Code, le lot n°04 est passé selon une procédure adaptée. Une négociation est prévue dans le cadre du lot n°04 uniquement. L’administration se réserve toutefois la possibilité de ne pas négocier et d’attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48931000 Logiciels de formation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entraînement à la certification TOEIC
Description: Les modalités techniques et d’exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (CCP).
Identifiant interne: Marché n°2026CYCPU0F17 – Lot n°01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48931000 Logiciels de formation
Options:
Description des options: Le présent marché est conclu pour une durée d’un (1) an, renouvelable annuellement par reconduction tacite, sans que sa durée ne puisse excéder une durée totale de quatre (4) ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Si nécessaire, l’Université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l’article R.2122-4 pour les livraisons complémentaires de fournitures.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000 euros hors taxes (120 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises). A titre indicatif et non contractuel, le montant estimatif annuel est de 20 000 Euros HT. Ce montant est donné à titre indicatif afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché. Le présent marché public est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire conclu à prix unitaires. En complément de l’offre de base, le marché comprend une (1) PSE facultative, à laquelle les soumissionnaires ont la faculté de répondre : • PSE 1 : Personnalisation « CY » de la plateforme avec le logo de CY Cergy Paris Université. Les soumissionnaires décriront, le cas échéant, la PSE présentée. CY Cergy Paris Université se réserve le droit de retenir ou non cette PSE lors de l’attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/06/2026 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Apprentissage des langues européennes enseignées dans le secondaire
Description: Les modalités techniques et d’exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (CCP).
Identifiant interne: Marché n°2026CYCPU0F17 – Lot n°02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48931000 Logiciels de formation
Options:
Description des options: Le présent marché est conclu pour une durée d’un (1) an, renouvelable annuellement par reconduction tacite, sans que sa durée ne puisse excéder une durée totale de quatre (4) ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Si nécessaire, l’Université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l’article R.2122-4 pour les livraisons complémentaires de fournitures.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 22 500 euros hors taxes (90 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises). A titre indicatif et non contractuel, le montant estimatif annuel est de 15 000 Euros HT. Ce montant est donné à titre indicatif afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché. Le présent marché public est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire conclu à prix unitaires. En complément de l’offre de base, le marché comprend une (1) PSE facultative, à laquelle les soumissionnaires ont la faculté de répondre : • PSE 1 : Personnalisation « CY » de la plateforme avec le logo de CY Cergy Paris Université. Les soumissionnaires décriront, le cas échéant, la PSE présentée. CY Cergy Paris Université se réserve le droit de retenir ou non cette PSE lors de l’attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/06/2026 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation.
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Apprentissage des langues européennes hors langues enseignées dans le secondaire (suédois, croate, grec, néerlandais etc.)
Description: Les modalités techniques et d’exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (CCP).
Identifiant interne: Marché n°2026CYCPU0F17 – Lot n°03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48931000 Logiciels de formation
Options:
Description des options: Le présent marché est conclu pour une durée d’un (1) an, renouvelable annuellement par reconduction tacite, sans que sa durée ne puisse excéder une durée totale de quatre (4) ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Si nécessaire, l’Université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l’article R.2122-4 pour les livraisons complémentaires de fournitures.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 15 000 euros hors taxes (60 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises). A titre indicatif et non contractuel, le montant estimatif annuel est de 10 000 Euros HT. Ce montant est donné à titre indicatif afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché. Le présent marché public est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire conclu à prix unitaires. En complément de l’offre de base, le marché comprend une (1) PSE facultative, à laquelle les soumissionnaires ont la faculté de répondre : • PSE 1 : Personnalisation « CY » de la plateforme avec le logo de CY Cergy Paris Université. Les soumissionnaires décriront, le cas échéant, la PSE présentée. CY Cergy Paris Université se réserve le droit de retenir ou non cette PSE lors de l’attribution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/06/2026 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation.
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Apprentissage des langues extra-européennes
Description: Les modalités techniques et d’exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (CCP).
Identifiant interne: Marché n°2026CYCPU0F17 – Lot n°04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48931000 Logiciels de formation
Options:
Description des options: Le présent marché est conclu pour une durée d’un (1) an, renouvelable annuellement par reconduction tacite, sans que sa durée ne puisse excéder une durée totale de quatre (4) ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Si nécessaire, l’Université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l’article R.2122-4 pour les livraisons complémentaires de fournitures.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 7 500 euros hors taxes (30 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises). A titre indicatif et non contractuel, le montant estimatif annuel est de 5 000 Euros HT. Ce montant est donné à titre indicatif afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché. Le présent marché public est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire conclu à prix unitaires. En complément de l’offre de base, le marché comprend une (1) PSE facultative, à laquelle les soumissionnaires ont la faculté de répondre : • PSE 1 : Personnalisation « CY » de la plateforme avec le logo de CY Cergy Paris Université. Les soumissionnaires décriront, le cas échéant, la PSE présentée. CY Cergy Paris Université se réserve le droit de retenir ou non cette PSE lors de l’attribution du marché. Une négociation est prévue dans le cadre du lot n°04 uniquement. L’administration se réserve toutefois la possibilité de ne pas négocier et d’attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/06/2026 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CY Cergy Paris Université
Numéro d’enregistrement: 13002597600015
Adresse postale: 33, boulevard du Port
Ville: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95011
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 01 34 25 61 53
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 BOULEVARD DE L'HAUTIL
Ville: Cergy
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0130173400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ba55280f-43b2-4acd-956d-99dc8e1e36d3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 28/05/2026 12:15:36 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 369986-2026
Numéro de publication au JO S: 102/2026
Date de publication: 29/05/2026
