1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CY CERGY PARIS UNIVERSITE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: PRESTATIONS D’ENTRETIEN EN GESTION DURABLE ET PAR L’ECO-PATURAGE DES ESPACES VERTS DE CY CERGY PARIS UNIVERSITE
Description: La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de services relatives à l’entretien des espaces verts de CY Cergy Paris Université (lots 1,2 et 3) et de prestations d’entretien des espaces verts de CY Cergy Paris Université par de l’éco-pâturage (lot 4).
Identifiant de la procédure: f778605a-dc17-4852-82be-1b121bbba4b6
Identifiant interne: 2026CYCPU0S13
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cergy, Argenteuil, Sarcelles et Gennevilliers
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint Germain en Laye
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Antony
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Au regard de la nécessité pour les candidats d’avoir accès à toutes les informations nécessaires à la communication d’une offre adaptée au besoin et à la bonne exécution des prestations, une visite des différents sites relatif au présent marché est obligatoire. Compte tenu du nombre de sites concernés et de l’organisation importante à mettre œuvre, il n’y aura qu’une unique visite de chaque site. Les visites se dérouleront selon le calendrier suivant : Lot 1 : 9h00 30 novembre 2026 /Site les Chênes 33 boulevard du port 95011 Cergy Lot 1 : 9h00 1 décembre 2026 /Site de Sarcelles : 34 boulevard Henri Bergson 95200 Sarcelles Lot 2 : 9h00 2 décembre 2026 /Sites de Saint- Germain-En- Laye : 5, rue Pasteur – 78100 Saint- Germain-En-Laye Lot 3 : 14h00 3 décembre 2026 /Site d’Antony Jouhaux : 26 rue Léon Jouhaux – 92160 Antony Lot 4 : 9h00 4 décembre 2026 /Site de Gennevilliers : Avenue Marcel Paul, ZAC des Barbanniers – 92230 Gennevilliers Pour le lot n°1, le montant maximal biennal de l’accord-cadre (partie forfaitaire et à BC) est de 200 000 € HT. Le montant estimatif biennal est de 96 500 € HT. Pour le lot n°2, le montant maximal biennal de l’accord-cadre est de 69 000 € HT. Le montant estimatif biennal est de 42 500 € HT. Pour le lot n°3, le montant maximal biennal de l’accord-cadre (partie forfaitaire et à BC) est de 64 000 € HT. Le montant estimatif biennal est de 23 000 € HT.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 : Sites de l’agglomération de Cergy-Pontoise (Chênes, CY Tech, Saint Martin, Cerclades, Neuville), Argenteuil, Sarcelles et Gennevilliers
Description: Le lot a pour objet la réalisation de prestations de services relatives à l’entretien des espaces verts de CY Cergy Paris Université.
Identifiant interne: 2026CYCPU0S13A
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification. Il est tacitement reconductible une (1) fois pour une durée de deux (2) ans, sans que sa durée totale n’excède quatre (4) ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les informations relatifs aux recours sont détaillés dans les documents du marché.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 : Sites de Saint-Germain-En-Laye Pasteur et PNEI
Description: Le lot a pour objet la réalisation de prestations de services relatives à l’entretien des espaces verts de CY Cergy Paris Université.
Identifiant interne: 2026CYCPU0S13B
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification. Il est tacitement reconductible une (1) fois pour une durée de deux (2) ans, sans que sa durée totale n’excède quatre (4) ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint Germain en Laye
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 138 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les informations relatifs aux recours sont détaillés dans les documents du marché.
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 : Site d’Antony Jouhaux
Description: Le lot a pour objet la réalisation de prestations de services relatives à l’entretien des espaces verts de CY Cergy Paris Université.
Identifiant interne: 2026CYCPU0S13C
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification. Il est tacitement reconductible une (1) fois pour une durée de deux (2) ans, sans que sa durée totale n’excède quatre (4) ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint Germain en Laye
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 128 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les informations relatifs aux recours sont détaillés dans les documents du marché.
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°4 : Eco-pâturage site de Gennevilliers
Description: Le lot a pour objet la réalisation de prestations d'éco-pâturage sur le site de Gennevilliers
Identifiant interne: 2026CYCPU0S13D
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification. Il est tacitement reconductible une (1) fois pour une durée de deux (2) ans, sans que sa durée totale n’excède quatre (4) ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Antony
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les informations relatifs aux recours sont détaillés dans les documents du marché.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CY CERGY PARIS UNIVERSITE
Numéro d’enregistrement: 13002597600015
Adresse postale: 33 boulevard du port
Ville: Cergy
Code postal: 95011
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 01 34 25 61 53
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 179 507 025 00015
Adresse postale: 2-4 BOULEVARD DE L'HAUTIL
Ville: Cergy
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0130173400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant de l’avis: f08a8c40-73d4-429e-84f2-5e049b5df960 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/11/2026 15:53:10 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 804159-2026
Numéro de publication au JO S: 225/2026
Date de publication: 19/11/2026