1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CY Cergy Paris Université
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat de fournitures, petit matériel et petit équipement de bureau
Description: La présente consultation a pour objet l'acquisition et la livraison de toutes les fournitures, petit matériel et petits équipements de bureau nécessaires au bon fonctionnement des différentes composantes et services de CY Cergy Paris Université. Les modalités techniques et d'exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (CCP).
Identifiant de la procédure: 8b166533-868a-4384-8165-d5d071798649
Identifiant interne: 2025CYCPU0F15
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30197000 Petit matériel de bureau, 30100000 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles, 30190000 Machines, fournitures et équipement de bureau divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le soumissionnaire devra fournir l'ensemble des échantillons demandés. La remise d'échantillons est obligatoire. Les échantillons doivent correspondre aux articles indiqués dans le BPU. Chaque échantillon sera accompagné d'une fiche technique. Les échantillons doivent parvenir au plus tard le 22/04/2025 à 12h00 (date limite réception des offres) à l'adresse suivante : CY CERGY PARIS UNIVERSITÉ - Site des chênes - Jardin Tropical - Service achats et marchés publics - bureau 119 - 33 boulevard du Port - 95011 Cergy-Pontoise Cedex. La réception des échantillons ne pourra être effectuée que les lundis, mardis et jeudis de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30. En l'absence totale d'échantillons, l'offre du candidat sera déclarée irrégulière. Les échantillons feront l'objet d'une analyse afin d'apprécier leur qualité. La fourniture des échantillons est à la charge des soumissionnaires. Ils pourront être restitués aux candidats non retenus, sur demande, dans les deux mois suivant la fin de la consultation.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Achat de fournitures, petit matériel et petit équipement de bureau
Description: La présente consultation a pour objet l'acquisition et la livraison de toutes les fournitures, petit matériel et petits équipements de bureau nécessaires au bon fonctionnement des différentes composantes et services de CY Cergy Paris Université. Les modalités techniques et d'exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (CCP).
Identifiant interne: 2025CYCPU0F15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30197000 Petit matériel de bureau, 30100000 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles, 30190000 Machines, fournitures et équipement de bureau divers
Options:
Description des options: Si nécessaire, l'Université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R.2122-4 pour les livraisons complémentaires de fournitures. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable annuellement par reconduction tacite, sans que sa durée totale n'excède quatre ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros hors taxes (800 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises). A titre indicatif et non contractuel, le montant prévisionnel des commandes unitaires pouvant être émis au cours d'exécution de chaque période de validité du marché de 12 mois s'élève à 130 000 Euros HT. Ce montant est donné à titre indicatif afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché. Le présent marché public est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1 : Valeur financière Sous-critère n°1.1 : Détail quantitatif estimatif (DQE) - 40 points Sous-critère n°1.2 : Frais de ports - 5 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°2 : Valeur technique Sous-critère n°2.1 : Qualité de l'organisation proposée pour l'exécution des prestations, objet du présent marché - 15 points Sous-critère n°2.2 : Qualité des produits appréciée au regard des échantillons, fiches techniques et du catalogue restreint personnalisé - 15 points Sous-critère n°2.3 : Ergonomie et fonctionnalités de l'outil de commande en ligne - 10 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3 : Qualité des engagements pris par le candidat pour participer à la transition environnementale et sociétale de CY au travers des prestations objets du présent marché Sous-critère n°3.1 : Quantité des produits « verts » proposés au BPU - 5 points Sous-critère n°3.2 : Qualité des mesures environnementales prises en matière de conditionnement et d'emballage dans le cadre du présent marché - 5 points Sous-critère n°3.3 : Qualité des mesures environnementales prises en matière de transport dans le cadre du présent marché - 5 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy- Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CY Cergy Paris Université
Numéro d’enregistrement: 13002597600015
Adresse postale: 33, boulevard du Port
Ville: Cergy-pontoise cedex
Code postal: 95011
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0134257252
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy- Pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 01 30 17 34 00
Télécopieur: 01 30 17 34 59
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 32630344-c2e2-4de6-b877-a629b187bfe0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/03/2025 10:39:10 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 173764-2025
Numéro de publication au JO S: 54/2025
Date de publication: 18/03/2025
