Centrale des marchés
accord-Cadre mono-attributaire (lot 3) et multi-attributaires (lots 1/2/4/5) relatif à la fourniture d'objets promotionnels avec marquage 95 fourniture d'objets promotionnels avec marquage pour la ville à Cergy lieu : 3 place de l'hôtel de ville B.P. 48000 Cergy ville : Cergy Cedex pays : F- code_postal : 95801
Ville de Cergy 95801Cergy Cedex servicemarches@ville-cergy.fr
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Accord-Cadre mono-attributaire (lot 3) et multi-attributaires (lots 1/2/4/5) relatif à la fourniture d'objets promotionnels avec marquage

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1147004

Date de clôture estimée : 19/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/07/14)
226286-2014
BOAMP (05/07/14)
14-99456

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Cergy. Code d'identification nationale : Ville de Cergy, service de la commande, 3 place de l'hôtel de ville B.P. 48000 Cergy, contact : nadine INFANTI, à l'attention de M. le maire, F-95801 Cergy Cedex. E-mail : servicemarches@ville-cergy.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.collectivité territoriale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
accord-Cadre mono-attributaire (lot 3) et multi-attributaires (lots 1/2/4/5) relatif à la fourniture d'objets promotionnels avec marquage.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesville de Cergy, Direction de la Communication , 3 place de l'hôtel de ville, 95800.
Code NUTS : FR108.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 3.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
103 000 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
accord-Cadre mono-attributaire (lot 3) et multi-attributaires (lots 1/2/4/5) relatif à la fourniture d'objets promotionnels avec marquage.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
18530000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale .

L'accord-cadre sera conclu sans montants minimum, ni maximum, pour les 5 lots.
L'estimation annuelle du présent accord-cadre est donnée à titre informatif et non contractuel :
Lot 1 17.01/14 : Cadeaux prestige/haut de gamme : 25 000 EUR ht
- produits existants (en stock) ;
- fabrication spéciale ;
- avec création
Lot 17.02/14 : Textile.40 000 EUR ht
Lot 17.03/14 : Produits artisanaux issus du commerce équitable. 6 000 EUR ht
Lot 17.04/14 : Recyclage et transformation de supports de communication en objets promotionnels (upcycling/up cyclage). 12 000 EUR ht
Lot 17.05/14 : cadeaux remis à l'occasion des voeux du maire au personnel de la ville 20 000 EUR (H.T.).
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Pas de cautionnement, ni de garantie demandés au titre aux articles 101 et 103 du code des marchés publics.
Compte tenu du montant estimatif maximum de chaque lot (< à 50 000 EUR ht), aucune avance ne sera versée.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché est financé par ressources budgétaires.
Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement.
Les marchés subséquents conclus sur la base du présent accord-cadre sont conclus à prix fermes.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les entreprises soumissionnaires pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint.
L'entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement attributaire :
En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de la personne publique jusqu'à la date à laquelle ces obligations prennent fin. Le mandataire représente, jusqu'à la date ci-dessus, l'ensemble des entrepreneurs conjoints, vis-à-vis du représentant du pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1.lettre de candidature DC 1 en vigueur (dernière mise à jour du ministère de l'économie du 25/06/2012)
1bis. Jugement(S) prononçant le redressement judiciaire (en cas de redressement judiciaire)
2.déclaration sur l'honneur pour justifier n'entrer dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou Dc1)
3.déclaration sur l'honneur de régularité fiscale et sociale (ou Dc1)
4.déclaration sur l'honneur de non interdiction de concourir (ou Dc2)
5.renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée au L. 323-1 du code du travail (ou Dc1)
6.déclaration sur l'honneur de non condamnation pour certaines infractions au code du travail (ou Dc1)
7.copie de l'extrait KBIS
Les déclarations sur l'honneur peuvent être rédigées sur un même document et doivent être signées par la personne habilitée à engager la société.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 8.déclarations de chiffres d'affaires sur les 3 dernières années (ou l'indiquer dans le Dc2)
9.assurance risque professionnel en cours de validité.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 10.liste des principales prestations similaires à l'objet de la présente consultation, sur les 3 dernières années, notamment dans la collectivité ; cette liste indiquera le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations.
10.moyens matériels de l'entreprise
11.effectifs de l'entreprise
12.pour le lot 4 : attestations de bonne exécution établies par des structures d'insertion.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. le prix
Pondération : 25.
2. la capacité du candidat à apporter une réponse pertinente, esthétique et originale.
Pondération : 35.
3. la qualité du produit proposé et son marquage.
Pondération : 25.
4. le déroulement d'une commande type.
Pondération : 9.
5. l'investissement du candidat en matière de développement durable, environnementales et sociales.
Pondération : 3.
6. le descriptif du circuit logistique
Pondération : 3.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
17/14.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 19 août 2014, à 12:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
19 août 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en mois : 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
personnes compétentes en la matière, objet du marché et des marchés publics.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2018.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Accord-Cadre sur procédure d'appel d'offres ouvert passé en application des articles 10, 33,57 à 59, ainsi que des articles 26 et 76 du code des marchés publics relatifs aux accords-cadres, sans montants minimum et ni maximum.
Les documents sont téléchargeables gratuitement sur le site www.marches-securises.fr. Pour toute question,
contacter la plateforme au 04 92 90 93 27.
Il est recommandé aux soumissionnaires souhaitant candidater de renseigner lors du téléchargement des documents, la raison sociale de l'entreprise, le nom de la personne physique téléchargeant les documents, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin de bénéficier, en tant que besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation en particulier les éventuelles précisions.
Il est précisé que le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre.
Les montants maximum par lots figurent ci-dessous.
Les critères d'attribution des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Renseignements d'ordre technique :
Sylvie DEMARET, Tél : 01.34.33.44.66
En cas d'absence :
Bérangère MATHIEU : Tél 01.34.33.44.68.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 juillet 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, 2 boulevard de l'hautil, F-95000 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 23 boulevard de l'hautil, F-95000 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta.cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 2 juillet 2014.

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