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A proximité de Aux Marais 60000 Oise
Acheteur : cap Territoires
1 rue de la Chappelle CS 46001
60000 Allone
Tel : +33 344066709
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 20/10/2023  
10 Lots
Lot 1
acquisition, livraison, installation de matériel de cuisine professionnel sur le périmètre de l'oise, la Somme et l'aisne
Lot 2
acquisition, livraison, installation de matériel de cuisine professionnel sur le périmètre du Nord et Pas de Calais
Lot 3
acquisition, livraison, installation de matériel de cuisine professionnel sur le périmètre de la Seine Maritime et de l'eure
Lot 4
acquisition, livraison, installation de matériel de cuisine professionnel sur le périmètre de la Manche, du Calvados et de l'orne
Lot 5
acquisition, livraison, installation de matériel de cuisine professionnel sur le périmètre des Ardennes, de la Marne, de la Haute Marne et Aube
Lot 6
acquisition, livraison, installation de matériel de cuisine professionnel sur le périmètre de la Meuse, de la Meurthe et Moselle, de la Moselle et des Vosges
Lot 7
acquisition, livraison, installation de matériel de cuisine professionnel sur le périmètre du Haut Rhin et Bas Rhin
Lot 8
fourniture de vaisselle collective et de vaisselle à usage unique biodégradable sur le périmètre des Hauts de France
Lot 9
fourniture de vaisselle collective et de vaisselle à usage unique biodégradable sur le périmètre de la Normandie
Lot 10
fourniture de vaisselle collective et de vaisselle à usage unique biodégradable sur le périmètre du Grand Est
Secteurs d'activité
Vaisselle.
Fournitures jetables pour retauration.
Equipement de cuisine, articles de maison , articles ménagers et fournitures de restauration.

acquisition, livraison, installation de matériel de cuisine professionnel et fourniture de vaisselle collective

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/09/2023
JOUE - 560234-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: cap Territoires
Numéro national d'identification: 51292951400036
Adresse postale: 1 rue de la Chappelle CS 46001
Ville: Allone
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Code postal: 60000
Pays: France
Point(s) de contact: Service AMAJ
Courriel: hugo.porcq@cap-territoires.fr
Téléphone: +33 344066709
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.cap-territoires.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Centrale d'Achat Public
I.5)Activité principale
Autre activité: Centrale d'Achat Public

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

acquisition, livraison, installation de matériel de cuisine professionnel et fourniture de vaisselle collective

II.1.2)Code CPV principal
39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

acquisition, livraison, installation de matériel de cuisine professionnel et fourniture de vaisselle collective sur le périmètre des Hauts de France, de la Normandie et du Grand Est

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 29 000 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 10
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

acquisition, livraison, installation de matériel de cuisine professionnel sur le périmètre de l'oise, la Somme et l'aisne

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Lieu principal d'exécution:

oise, Aisne, Somme

II.2.4)Description des prestations:

acquisition, livraison, installation de matériel de cuisine professionnel sur le périmètre de l'oise, la Somme et l'aisne

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 an reconductible 3 fois par tacite reconduction, soit 4 ans maximum

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

acquisition, livraison, installation de matériel de cuisine professionnel sur le périmètre du Nord et Pas de Calais

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Lieu principal d'exécution:

nord et Pas de Calais

II.2.4)Description des prestations:

acquisition, livraison, installation de matériel de cuisine professionnel sur le périmètre du Nord et Pas de Calais

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 an reconductible 3 fois par tacite reconduction, soit 4 ans maximum

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

acquisition, livraison, installation de matériel de cuisine professionnel sur le périmètre de la Seine Maritime et de l'eure

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD Normandie
Lieu principal d'exécution:

seine Maritime et Eure

II.2.4)Description des prestations:

acquisition, livraison, installation de matériel de cuisine professionnel sur le périmètre de la Seine Maritime et de l'eure

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 an, reconductible 3 fois par tacite reconduction, soit 4 ans maximum

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

acquisition, livraison, installation de matériel de cuisine professionnel sur le périmètre de la Manche, du Calvados et de l'orne

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD Normandie
Lieu principal d'exécution:

manche, Calvados, Orne

II.2.4)Description des prestations:

acquisition, livraison, installation de matériel de cuisine professionnel sur le périmètre de la Manche, du Calvados et de l'orne

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 an reconductible 3 fois par tacite reconduction, soit 4 ans maximum

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

acquisition, livraison, installation de matériel de cuisine professionnel sur le périmètre des Ardennes, de la Marne, de la Haute Marne et Aube

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF Grand Est
Lieu principal d'exécution:

ardennes, Marne, Haute Marne et Aube

II.2.4)Description des prestations:

acquisition, livraison, installation de matériel de cuisine professionnel sur le périmètre des Ardennes, de la Marne, de la Haute Marne et Aube

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

12 mois, reconductible 3 fois par tacite reconduction, soit 4 ans maximum

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

acquisition, livraison, installation de matériel de cuisine professionnel sur le périmètre de la Meuse, de la Meurthe et Moselle, de la Moselle et des Vosges

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF Grand Est
Lieu principal d'exécution:

meurthe et Moselle, Moselle, Meuse et des Vosges

II.2.4)Description des prestations:

acquisition, livraison, installation de matériel de cuisine professionnel sur le périmètre de la Meuse, de la Meurthe et Moselle, de la Moselle et des Vosges

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

12 mois, reconductible 3 fois par tacite reconduction, soit 4 ans maximum

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

acquisition, livraison, installation de matériel de cuisine professionnel sur le périmètre du Haut Rhin et Bas Rhin

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF Grand Est
Lieu principal d'exécution:

haut Rhin et Bas Rhin

II.2.4)Description des prestations:

acquisition, livraison, installation de matériel de cuisine professionnel sur le périmètre du Haut Rhin et Bas Rhin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction, soit 4 ans maximum

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de vaisselle collective et de vaisselle à usage unique biodégradable sur le périmètre des Hauts de France

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221110 Vaisselle
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Lieu principal d'exécution:

hauts de France

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de vaisselle collective et de vaisselle à usage unique biodégradable sur le périmètre des Hauts de France

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 an reconductible 3 fois par tacite reconduction, soit 4 ans maximum

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de vaisselle collective et de vaisselle à usage unique biodégradable sur le périmètre de la Normandie

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221110 Vaisselle
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD Normandie
Lieu principal d'exécution:

normandie

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de vaisselle collective et de vaisselle à usage unique biodégradable sur le périmètre de la Normandie

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction, soit 4 ans maximum

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de vaisselle collective et de vaisselle à usage unique biodégradable sur le périmètre du Grand Est

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221110 Vaisselle
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF Grand Est
Lieu principal d'exécution:

grand Est

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de vaisselle collective et de vaisselle à usage unique biodégradable sur le périmètre du Grand Est

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction, soit 4 ans maximum

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/10/2023
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 23/10/2023
Heure locale: 10:00
Lieu:

allonne

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

1 an reconductible 3 fois par tacite reconduction, soit 4 ans maximum

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier CS 81114
Ville: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier CS 81114
Ville: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier CS 81114
Ville: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/09/2023
Source de l'annonce : https://www.marches-securises.fr
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